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3 010 résultats pour « Teleman »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00069

Cassation

26 janvier 2022

26 janvier 2022

Nous serons également heureux de vous rencontrer à Téhéran prochainement. Pourriez-vous faire en sorte de nous obtenir des visas d'entrée dès que possible?

Source officielle

Page 133 sur 151

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Annonces BODACC23 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

Surgical Telemanipulation & Advanced Notechs Institute

SIREN 809885957Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nancy

26/02/2026

Voir →

Créations

TELEMANN

SIREN 994396414Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

11/12/2025

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Dépôts des comptes

Surgical Telemanipulation & Advanced Notechs Institute

SIREN 809885957Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nancy

14/02/2025

Voir →

Dépôts des comptes

Surgical Telemanipulation & Advanced Notechs Institute

SIREN 809885957Greffe du Tribunal de Commerce de nancy

31/10/2024

Voir →

Radiations

TELEMANSE

SIREN 838425510Greffe du Tribunal de Commerce de Tours

13/06/2024

Voir →

CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-109439

Admin. suprême

14 décembre 2011

14 décembre 2011

page-break-after:avoid } .s4070A5A6 { margin-top:36pt; margin-bottom:24pt; text-align:center; page-break-after:avoid } .sA36B60A1 { font-family:Arial; font-style:italic } FIRST SECTION Application no. 46108/11 Telman

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2024:0208JUD005336018

Admin. suprême

8 février 2024

8 février 2024

District (the former "Mahsul" stadium), Baku   18/11/2017 Prohibition on holding the planned public assembly Supreme Court, 28/06/2018 1,500 -     27340/19 07/05/2019 (3 applicants) Ilham Telman

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2022:0908DEC000935417

Admin. suprême

8 septembre 2022

8 septembre 2022

declaration of the applicant’s heir   05/08/2022 2,600 400   (to be paid directly to the representative Mr Ruslan Mustafazade’s bank account)     83017/17 01/12/2017 Ilham   Telman

Source officielle
CA

Chambre 1-2

64a7af2c3bcaf505db6962a4

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Elle indique qu'aucune ligne téléponique ne passe au-dessus d'une toiture, et encore moins depuis 30 ans.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_24NC01616_20251230

Admin. Appel

30 décembre 2025

30 décembre 2025

ayant une surface de vente de 2 450 mètres carrés, exploité sous l’enseigne « Intermarché Super », ainsi que d’un point permanent de retrait par la clientèle d’achats au détail commandés par voie télématique

Source officielle
CA

Chambre 1 A

62888205edb9a9057d0d283e

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

jour de la convention écrite pour les éléments qui y figurent ou dans les autres cas, à compter de la réception par l'emprunteur, ou le cas échéant de la mise à disposition par voie électronique ou télématique

Source officielle
CA

Chambre 1 A

628c75e0dfcf1305b332f0d8

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

de la convention écrite pour les éléments qui y figurent ou dans les autres cas, à compter de la réception par l'emprunteur, ou le cas échéant de la mise à disposition par voie électronique ou télématique

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69b8bd99cdc6046d47ebcec8

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Faits et Procédure : La SAS [Localité 1] commercialise auprès de clients professionnels des véhicules électriques ainsi que des services associés (bornes de recharges, boîtiers télématiques, badges, smartphones

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

65af6b29b6c6260008b53206

Appel

22 janvier 2024

22 janvier 2024

La société Madi Presse a contesté l'imputabilité des pièces manquantes le 30 mai 2015, en soulignant que la société SNR Audit n'avait pas réclamé les pièces litigieuses, avait un accès télématique aux

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2505494_20251212

Administratif

12 décembre 2025

12 décembre 2025

opération d’automatisation des formalités administratives qui découlent du dépôt d’une demande de statut auprès de l’Office français de protection des réfugiés et apatrides et à la création d’un service télématique

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

6032a27230b39617d168975a

Appel

15 décembre 2017

15 décembre 2017

versés aux débats que, conformément aux attentes des sociétés [K], LECQ et DUBOST, la société MASTERNAUT, qui se présente dans sa documentation commerciale comme étant un « fournisseur de solutions télématiques

Source officielle
CA

12e chambre

6034993510aec685c621142f

Appel

8 novembre 2016

8 novembre 2016

Denis ARDISSON, Conseiller, Greffier F.F., lors des débats : Monsieur James BOUTEMY, FAITS : La société Masternaut, spécialisée dans le développement et la fourniture de solutions télématiques

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c90abd3db21cbdd8713a

Appel

18 novembre 2004

18 novembre 2004

ASSIGNEE APH LE 15/9/03 en les locaux de la GIE HACHETTE FILIPACCHI TELEMATIQUE (défaillante) INTERVENANTE VOLONTAIRE SA HACHETTE FILIPACCHI MEDIAS - ayant son siège 149-151, rue Anatole France 92534

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

61635de4683f470e3416dc2f

Appel

26 mai 2011

26 mai 2011

7), en une participation à la promotion des services et à celle des matériels et packs SFR' ; Que la société SFR a, pour sa part, l'obligation d'ouvrir à son partenaire l'accès aux serveurs télématiques

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca96bd3db21cbdd8b77e

Appel

7 mai 2008

7 mai 2008

construction d'abonnés, réseaux câblés, modification d'installation, équipements d'immeubles, dérangements lignes d'abonnés, installation complexe, achat, vente, location de tous matériels de téléphonie, télématique

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad8bd3db21cbdd8c48a

Appel

21 mars 2008

21 mars 2008

petites annonces permettant la mise en relation de personnes relativement à l'acquisition ou la transmission de biens mobiliers ou immobiliers, la publicité, les télécommunications, notamment par voie télématique

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4cbd3db21cbdd8a982

Appel

28 janvier 2008

28 janvier 2008

société consistant en l'achat d'eaux minérales dans divers pays de la CEE et leur revente dans d'autres pays de la CEE ; Que cette absence de déclarations s'appuyait sur la consultation du serveur télématique

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO01043

Cassation

25 octobre 2011

25 octobre 2011

prestations : droits sur logiciel, matériel d'affichage publicitaire, maintenance des bases de données publicitaires et du matériel de projection,- le matériel d'affichage et les modems de transmission télématique

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_24LY01293_20251204

Admin. Appel

4 décembre 2025

4 décembre 2025

extension d’un ensemble commercial composé d’un hypermarché, d’une surface de vente portée à 4 800 m², de sa galerie marchande et d’un point permanent de retrait d’achats au détail commandé par voie télématique

Source officielle