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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
61372150cd580146773f2bff
17 octobre 1990
17 octobre 1990
Jacques Marcel D., en cassation d'un arrêt rendu le 28 février 1989 par la cour d'appel d'Orléans (chambre civile-2ème section), au profit de Mme Jacqueline P., défenderesse à la cassation ; Le demandeur
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C200948
28 juin 2018
28 juin 2018
______________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le recours formé par Mme Marie-Jacqueline
Source officielleciv1
60794b679ba5988459c42f22
11 janvier 1984
11 janvier 1984
SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SA DEUXIEME BRANCHE : ATTENDU QU'AUX TERMES D'UN ACTE SOUS SEING PRIVE DU 1ER JUILLET 1975, LES EPOUX HENRY Y..., MME JACQUELINE X...
Source officielleciv1
60794bea9ba5988459c443c2
20 mai 1980
20 mai 1980
. : JACQUELINE M.
Source officielleciv1
6079432a9ba5988459c4149d
21 novembre 1973
21 novembre 1973
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE, DAME JACQUELINE DE Z..., DE NATIONALITE FRANCAISE, A EPOUSE A VIENNE (AUTRICHE) JOHANN X...
Source officielleciv3
60794c839ba5988459c45cc8
24 mars 1993
24 mars 1993
locaux contigus à d'autres locaux dans lesquels Mme Y... exploitait un hôtel de tourisme, que les associés de la société Kentucky Lausanne ayant cédé l'intégralité de leurs parts, notamment, à Mme Jacqueline
Source officielle4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020061388
31 décembre 2008
31 décembre 2008
Jean-Louis A et Jacques J, à Mmes Chantal G, Odile L, Jacqueline M, Andrée I et Nicole K, à MM.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2008:C100319
19 mars 2008
19 mars 2008
décédé le 17 novembre 1998 à Lausanne, en l'état d'un testament instituant Mme Y... légataire de la quotité disponible de sa succession, et en laissant pour héritiers, ses quatre enfants, Mesdames Jacqueline
Source officiellecr
61372551cd5801467741cb94
3 février 1992
3 février 1992
Jacqueline, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Poitiers, en date du 9 avril 1991 qui dans l'information suivie contre Léon GENDRE du chef d'établissement
Source officielleciv2
Donne défautc/Mme C
61372179cd580146773f413b
10 mai 1991
10 mai 1991
Claude, Lucien C., en cassation d'un arrêt rendu le 16 novembre 1989 par la cour d'appel de Pau (2e chambre), au profit de Mme Jacqueline, Jeanne B., épouse C., défenderesse à la cassation ; Le demandeur
Source officielleciv2
61372194cd580146773f4f15
18 mars 1992
18 mars 1992
LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jacqueline R., épouse V., en cassation d'un arrêt rendu le 8 novembre 1989 par la cour d'appel
Source officielleciv2
61372100cd580146773f0275
18 octobre 1989
18 octobre 1989
rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Robert, Yvon, Fernand R., en cassation d'un arrêt rendu le 15 octobre 1987 par la cour d'appel de Nîmes (2e chambre), au profit de Madame Jacqueline
Source officielleciv3
61372100cd580146773f0299
25 octobre 1989
25 octobre 1989
suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Madame Chantal, Claudine, Isabella X..., demeurant à Paris (15e), ..., 2°/ Madame Laure, Marie, Anne X..., demeurant à Paris (12e), ..., 3°/ Madame Jacqueline
Source officielleciv3
61372111cd580146773f0b9a
28 février 1990
28 février 1990
Jacqueline, épouse B..., demeurant au Raincy (Seine-Saint-Denis), ..., 3°) de Mme B...
Source officielleciv3
613720c5cd580146773ee44c
20 avril 1988
20 avril 1988
tous deux "La Poulinière" à Querre, Châteauneuf-sur-Sarthe (Maine-et-Loire), en cassation d'un arrêt rendu le 30 janvier 1986 par la cour d'appel d'Angers (chambre sociale), au profit de Madame Jacqueline
Source officielleciv3
613720d1cd580146773eea7c
20 avril 1988
20 avril 1988
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Jean-Philippe A..., 2°/ Mademoiselle Jacqueline A..., demeurant tous deux ...
Source officielleciv3
6137212dcd580146773f19c6
30 mai 1990
30 mai 1990
Yves A..., demeurant et domicilié à Marseille, 47 Cours Pierre Puget, 2°) Mme Jacqueline Y..., demeurant et domiciliée ..., née à Nice le 3 avril 1934, veuve non remariée de M.
Source officielleciv2
6137212dcd580146773f19da
20 juin 1990
20 juin 1990
LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jacqueline P. née R., en cassation d'un arrêt rendu le 12 décembre 1988 par la cour d'appel de
Source officielleciv1
61372136cd580146773f1ea0
17 juillet 1990
17 juillet 1990
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Roger Z..., née Jacqueline Y..., demeurant à La Ciotat (Bouches-du-Rhône
Source officielleciv3
6137213dcd580146773f224c
24 octobre 1990
24 octobre 1990
TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Mme veuve Hubert A... née Emilia X..., demeurant à Saint-Louis (Réunion), ... de Paul ; 2°) Mme Benjamin Z... née Jacqueline
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