X..., RESSORTISSANT FRANCAIS, TITULAIRE DU DIPLOME DELIVRE PAR LA FACULTE DE MEDECINE VETERINAIRE DE CUREGHEN BELGIQUE DONT L'EQUIVALENCE AVEC LES DIPLOMES FRANCAIS PRECITES N'A PAS ETE RECONNUE PAR

contrefaçon, la société Fileco qui a déposé, le 20 février 1991, la marque Enoxal, enregistrée sous le numéro 1.645.395, pour désigner dans les classes 3 et 5, notamment les produits pharmaceutiques, vétérinaires

La facture, établie le 22 mai 2013, a été réglée le 30 mai à la suite d'une visite de contrôle par un vétérinaire.

Selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 24 mai 2022), Mme [D] a été engagée en qualité de vétérinaire par Mme [B] à compter du 1er juillet 2007. 2.

Le 5 octobre 2017, la jument est décédée, après avoir été examinée la veille par un vétérinaire en raison d'une indisposition et avoir été hospitalisée en urgence à la suite d'une dégradation de son état

#Colegiul Medicilor Veterinari din România (CMVRO) κατά Autoritatea Naţională Sanitară Veterinară şi pentru Siguranţa Alimentelor.

... qui n'avait été amené à rencontrer sa mère que lors de sa présence au Pyla ou lors de repas avec des amis communs ; elle rejetait la relation adultérine dénoncée en affirmant la préférence du vétérinaire

du Coteau à [Localité 6], où l'animal a reçu des premiers soins du Dr [L] [A] avant son transfert, le lendemain, au centre hospitalier vétérinaire (CHV) ATLANTIA à [Localité 5].

Le contre-test n'ayant pas été effectué, il devenait donc indispensable pour le vétérinaire mandaté par la SICALAIT, et donc la CLINIQUE VETERINA IRE [Établissement 1], dont il est un associé, de

El Louhoum ; que celle-ci a refusé de la réceptionner en raison de son état de congélation ; que la marchandise a été rapatriée et déclarée impropre à la consommation humaine par les services vétérinaires

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Caisse autonome de retraite et prévoyance des vétérinaires (CARPV),

de souffrance ; "aux motifs que malheureusement au moment de leur retrait, les chiens sont loin d'avoir été tous précisément identifiés et ils n'ont pas fait l'objet sur le champ d'un certificat vétérinaire

pour avoir publié dans l’hebdomadaire Cotidianul (version online www.cotidianul.ro ), dans son numéro du 13 février 2012, un article de presse intitulé «   Les directeurs d’Ordre national des vétérinaires

les [...], exerçant sous le nom commercial "clinique vétérinaire les [...], clinique vétérinaire les Acanthes", contre l'arrêt rendu le 19 avril 2016 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1re chambre

ainsi que son époux, ont été contrôlés par l'administration pour des importations illicites d'animaux ; que la surpopulation et le mauvais état de l'élevage et l'administration illégale de soins vétérinaires

rappel de primes d'ancienneté et d'indemnité de licenciement, en application de la convention collective de la fabrication et du commerce des produits à usage pharmaceutique, parapharmaceutique et vétérinaire

dans un état d'insalubrité et d'hygiène rudimentaire, excluant toute possibilité d'une activité d'élevage sérieuse ; que de surcroît, aucun matériel de vaccination n'a été retrouvé et aucun cabinet vétérinaire

a condamné, le premier, pour banqueroute, recours au service d'un travailleur dissimulé, obstacle à l'accomplissement des devoirs d'un inspecteur du travail, exercice illégal de la profession de vétérinaire