l'ordonnance du 1er décembre 1986, à effectuer une visite et une saisie de documents dans des locaux appartenant à douze entreprises, dont ceux de l'Union de coopératives agricoles laitière normande (ULN

, sa rentrée au collège a été différée faute de place disponible en ULIS Collège.

en ULIS ou l'aide individuelle d'un AESH sur 100% du temps hebdomadaire, dans l'hypothèse d'une scolarisation hors ULIS ; - F C est scolarisé en classe ULIS de niveau CM1 depuis septembre 2022 ; si

spéciale desdits immeubles" ; Considérant que si la parcelle AC 28, d'une superficie de 3 590 m2 a été incluse dans une parcelle constituant une piste d'atterrissage d'engins ultra légers motorisés (ULM

de Commerce de VANNES en date du 03/12/2025, ayant ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de : La SAS SPLASH-IN AVIATION Fabrication, assemblage d'hydravions, amphibies, avions, Ulm

Y... a fait décoller sans autorisation un engin ultra-léger motorisé, dit ULM, à proximité de la piste d'envol d'un aéroport au moment où un aéronef y circulait, créant ainsi un risque de collision ; qu'à

modificatif assimilant la plateforme à un aérodrome privé et autorisant explicitement l’embarquement et le débarquement de passagers ainsi que l’exercice d’une activité .rémunérée, limitée à l’hélicoptère ULM

Fiori, lotissement ULM, La Foa (Nouvelle-Calédonie), défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; Vu

A B saisit le juge des référés, statuant sur le fondement de l'article L. 521-2 du code de justice administrative, contre l'Université de Bordeaux et contre l'Ecole Normale Supérieure de la rue d'Ulm "

présentent à juger les mêmes questions ; qu'il y a lieu de les joindre pour statuer par une seule ordonnance ; Considérant que la société d'exercice libéral à responsabilité limitée " ULIS " (SELARL ULIS

RÉFÉRÉ CIVIL N° RG 25/00271 - N° Portalis DB2E-W-B7I-NH5D Minute n° 494/25 COPIE EXÉCUTOIRE à : Maître [V] [U] - 309 Me Marie kim PHAM - 12 Me Leslie ULMER - 111 COPIE CERTIFIÉE CONFORME

Vu le pourvoi sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 21 février et 21 mai 2012 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la société PARIMALL ULIS 2, la SNC BURES

Par suite, l'arrêté d'interdiction pris par le maire des Ulis le 10 mars 2004 pouvait légalement fonder l'arrêté litigieux. 7.

Mme C B était agent titulaire de la fonction publique territoriale, exerçant les fonctions d'agent d'entretien au sein de la commune des Ulis depuis 2004.

E... dans une ULIS.

J'ai mes inséparables chez moi, j'ai ma famille à voir, je vais à la GEM, j'y fait de la peinture, des groupes de parole, j'ai mon brevet d'ULM aussi.

demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 7 juillet 2023 par laquelle le rectorat de l'académie E a refusé d'affecter leur fille B au collège en unité localisée pour l'inclusion scolaire (ULIS

Ali Ulu, Halil İbrahim Ulu, Hüseyin Ulu, Yüksel Çal et İsmail Özbey, ainsi que M mes Şükran Uyar, Yasemin Boz, Fatma Özbey, Fatma Cantürk, Zühre Cantürk, Pakize Özdemir, Mediha Özçelik et Halime Turan,