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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 1
642e75b38b510604f5bc1da2
5 avril 2023
5 avril 2023
, étant incapable d'établir la chaîne de commercialisation du tissu 2505 MMPZ en 2015 sous une même référence et tentant vainement de rattacher ce tissu à 3 références distinctes (KSPW-59394B, OSLO IMP
Source officielleChambre Sociale
6162dd03cadecb9ef7c7e17a
24 octobre 2012
24 octobre 2012
[S] a été embauché le 14 janvier 1974 en qualité d'ouvrier tisseur à la société PORCHER, fabriquant de tissus en fil de verre.
Source officielleCour d'Appel
6253c8fdbd3db21cbdd86ed9
25 mars 2004
25 mars 2004
des trois incriminés, soit pour la première facture des tissus grey/white à concurrence de 2.776,90 francs et pour la seconde facture des tissus olive à concurrence d'un montant total de 20.224,55 francs
Source officielleChambre 3-4
69e70b00cdc6046d47fa5f0b
20 avril 2026
20 avril 2026
TISSUS MARINETTE.
Source officielleciv1
6137213fcd580146773f233a
19 juin 1990
19 juin 1990
"Chanée, référence Gramond", à la société "Sièges de Luynes", en mentionnant que le tissu devait être commandé par cette dernière "suivant l'échantillon joint" ; que le mobilier était livré le 3 janvier
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100010
6 janvier 2010
6 janvier 2010
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses trois branches ci-après annexé : Attendu que la société française Les Tissus Marey a confié
Source officielleChambre sociale-2ème sect
6618cf127935f50008be439d
11 avril 2024
11 avril 2024
La S.A Groupe Mondial Tissus conteste cette demande. Motivation.
Source officielleRendu de décisions
69cbd19fcdc6046d479ef516
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Les dépens doivent être également réservés mais il y aura lieu pour la SAS TISSUS GISELE de les avancer.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6788a225b815c30a4df70b0a
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Elle commercialise ces tissus en ligne à l'adresse www.vlisco.com.
Source officiellecomm
6079d67d9ba5988459c5b6d7
4 juillet 1973
4 juillet 1973
FRANCE >, POUR FABRIQUER DES PANTALONS, UN TISSU D'AMEUBLEMENT EN VELOURS, QUI S'EST REVELE IMPROPRE A CET USAGE ; QUE LA SOCIETE < KARIM > A ETE CONDAMNEE AU PAIEMENT DU PRIX QU'ELLE SE REFUSAIT DE
Source officielleciv1
61372164cd580146773f35f3
27 novembre 1990
27 novembre 1990
constituant, selon les demandeurs, une contrefaçon du tissu Goldoniac, "caractérisé par quatre points en tissu de couleur contrastée par rapport à un fond de tissu de la même matière unie, répartis régulièrement
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
616343ed88dc29ccde27f05f
15 septembre 2011
15 septembre 2011
[D] et la société Tamise Tissus prient la Cour de : - débouter M.
Source officielleciv1
60794cc59ba5988459c46c7c
18 novembre 1997
18 novembre 1997
Sur le moyen unique, pris en ses quatre branches : Attendu que, par une convention du 21 mai 1985, la société Self Tissus (Self Tissus) a confié à la société d'expertise comptable Acor Atlantique (Acor
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-10464
13 janvier 2015
13 janvier 2015
La requérante n’apprit que des tissus avaient été prélevés que deux ans après le décès, au cours d’une enquête sur des allégations relatives à des prélèvements d’organes et de tissus réalisés sur des cadavres
Source officielleCh.sociale-protec.sociale
6a0ff3d7cdc6046d478993d9
21 mai 2026
21 mai 2026
Elle souligne que le référentiel professionnel national de l'éducateur spécialisé intègre certaines actions d'un TISF, leurs actions étant alors identiques, et notamment son action dans l'accompagnement
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C300801
6 septembre 2018
6 septembre 2018
_________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Le Clos des Tisseurs
Source officielleChambre 4-6
62d6494caa6a2f06030d2591
15 juillet 2022
15 juillet 2022
La Sarl Azur Tissus sera condamnée aux entiers dépens d'appel.
Source officielleCour d'Appel
6253cd96bd3db21cbdd93c43
28 mars 2017
28 mars 2017
· Déboute la SA Groupe Mondial Tissus et la SA Covea Risks de leurs demandes au titre des frais non remboursables.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
6348ff7763d497adffda3fe3
13 octobre 2022
13 octobre 2022
le 9 mars 2018 qui révèle que : - 'pour la totalité des panneaux, le tissu de couleur gris présente un relâchement' - 'pour certains panneaux, le relâchement du tissu est tel que ce dernier présente
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6034198318bc8809382690c0
3 février 2017
3 février 2017
La SCI RSG et la SARL Tissus Colony ont régulièrement interjeté appel de ce jugement.
Source officiellePage 13 sur 799