Ce plan était basé sur un partenariat avec la société Solar System, qui devait sous-traiter ses travaux d'étanchéité, dans le cadre de la pose de panneaux photovoltaïques, à la société Cover.

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Sollac, venant aux droits de la société anonyme Laminoirs de Strasbourg, ayant son siège

avait supprimé deux activités essentielles de celles-ci pour ne garder que la ligne de galvanisation, l'arrêt de la production de cette ligne étant décidé dès la mise en route de la ligne de Florange Sollac

les pourvois n°s 90-18.252 et 90-19.244 ; Sur le premier moyen du pourvoi de la société SMT : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Metz, 7 mars 1990), que la Société lorraine de laminage continu (Sollac

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Sollac, société anonyme, dont le siège est 11-13, cours Valmy, 92800

.. (6e) (Bouches-du-Rhône), en cassation de deux arrêts rendus le 28 septembre 1989 et le 9 janvier 1991 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (10e chambre civile), au profit : 1 / de la société Sollac

l'ancienneté nécessaire pour l'obtention de cette dernière médaille ait été réduite à 38 ans n'avait pas d'effet sur l'usage en vigueur antérieurement ainsi que le confirmait le fait que "la société Sollac

Z..., demeurant ..., 59350 Mont Saint-Martin, en cassation d'un arrêt rendu le 31 mars 1995 par la cour d'appel de Douai (chambre sociale), au profit de la société Sollac Dunkerque, société anonyme, dont

raison de leur connexité, les pourvois n° P 08-21.894 et Q 08-21.895 ; Dit n'y avoir lieu de mettre hors de cause la société Metso minerals (Metso) ; Attendu que, courant juillet 1999, la société Sollac

Vignes, avenue Jean Jaurès, 13740 Le Rove, en cassation d'un jugement rendu le 4 novembre 1997 par le tribunal d'instance de Martigues (contentieux des élections prud'homales), au profit de la société Sollac

Claude X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 4 novembre 1997 par le tribunal d'instance de Martigues (contentieux des élections prud'homales), au profit de la société Sollac, société

le siège est Politono Ind; Banuelas parcela, 111 A Ctra Alcada Duganzo, km 2,7, 28880 Alcada de Henares, Madrid (Espagne), 2 / de la société Chatelet, dont le siège est ..., 3 / de la société Sollac

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société JLSCCO Jean-Louis Solal Centres commerciaux, venant aux droits

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Laboratoires Millot-Solac, dont le siège social est ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la Société location d'automobiles et de camions (SOLAC), dont

TRAITEMENT VARIABLE SELON LE NOMBRE D'ENFANTS A SA CHARGE" ; ATTENDU QUE M GERARD X..., EMPLOYE DEPUIS 1960 EN QUALITE DE CONTROLEUR METALLURGIQUE PAR LA SOCIETE LORRAINE DE LAMINAGE CONTINU DITE "SOLLAC

juillet 1988 par la cour d'appel d'Amiens (2ème chambre sociale), au profit de : 1°) La Caisse Primaire d'Assurance Maladie de Creil, dont le siège est sis à Creil (Oise), rue Ribot, 2°) La Société Sollac

... 62100 CALAIS Représentant : Me Michel LEDOUX (avocat au barreau de PARIS) substitué par Me MOEHRING INTIMEES : SAS ARCELOR MITTAL ATLANTIQUE ET LORRAINE venant aux droits de la SA SOLLAC