Henri X... des lieux, alors, selon le moyen, que les juges sont tenus de répondre aux conclusions et moyens développés par les parties ; que dans le cadre d'un prêt à usage, le prêteur peut retirer la

que le document publicitaire adressé aux clients de son magasin faisait mention au verso d'une condition à l'attribution des cadeaux offerts à savoir l'obligation de se présenter en couple pour les retirer

la victime, à des sanctions pénales et civiles ; "alors qu'aux termes de l'article 325 du Code de procédure pénale, après leur appel par le greffier, le président doit ordonner aux témoins de se retirer

destiné à l'irrigation pendant l'été, avait bien été maintenu à son emplacement initial dans le bois durant toute la période retenue, en particulier pendant l'hiver, et sans vérifier s'il n'avait pu être retiré

l'audience du 16 janvier 2020, tant l'avocat de la partie civile que celle du prévenu ont demandé le renvoi de l'affaire, le ministère public s'y étant opposé ; que l'arrêt énonce : « La cour s'est retirée

X... a saisi l'inspecteur général de l'armée de l'air, par voie hiérarchique, de cette demande ; que le 20 août, par la même voie, il l'a retirée avant que l'autorité concernée puisse se prononcer ; que

de changeur à compter du 1er août 1995 par la société Casino Europe 92, devenue Amnéville loisirs, et membre du comité d'entreprise, s'est vu, par décision du ministre de l'intérieur du 20 mai 1999, retirer

n'a pas satisfait aux exigences de l'article 450 du nouveau Code de procédure civile ; alors, en second lieu, que ladite lettre indiquant au salarié qu'en raison d'une faute grave, il lui était retiré

Aix-en-Provence, 19 février 1991) de l'avoir condamné à verser aux époux A... une indemnité de 120 000 francs alors, selon le moyen, que le mandat de vente lui donnait seulement le pouvoir de signer et de retirer

l'employeur, cette rupture n'est pas nécessairement dépourvue de cause réelle et sérieuse; qu'en se contentant d'énoncer que la responsabilité de la rupture incombait à la société Amitax, qui avait retiré

dirigé contre la décision de constatation de déchéance de son brevet prise le 31 juillet 1998, par le directeur de l'INPI, et mal fondé, en ce qu'il était dirigé à l'encontre du refus de ce dernier de retirer

à la succession des retraits d'espèces effectués sur les comptes de [A] [G] aux seuls prétextes qu'elle aurait été titulaire d'une procuration bancaire et que [A] [G] n'aurait pas été en mesure de retirer

les terres données à bail ont été mises à disposition ne caractérise pas une cession prohibée ; qu'en retenant, pour prononcer la résiliation du bail, que le fait pour Mme [M], copreneur, de s'être retirée

diagnostiqués antérieurement aux interventions litigieuses demeurent : les interventions chirurgicales prescrites pour réparer un décollement de la rétine et éviter la dégradation de l'acuité visuelle

conservé sa valeur sans le bénéfice d'un tel avantage, sans rechercher si M. et Mme Y..., en conservant dans leur patrimoine la propriété d'un immeuble susceptible de s'apprécier, n'en avaient pas retiré

cassation proposé par le conseil de A... et pris de violation des articles 320 alinéa 2, 322 et 339 du Code de procédure pénale, ensemble, des droits de la défense, " en ce que le président a fait retirer

Y..., retiré par la société Elf d'une exploitation abusive de l'état de dépendance économique aménagé par l'ensemble des clauses du contrat litigieux, la cour d'appel a privé sa décision de base légale

ne renvoyant à aucun moment aux règles posées à l'article R. 615-2 ; qu'en vertu des termes mêmes de l'article R. 615-3, il convient de comparer les revenus procurés par l'activité salariée à ceux retirés