de la décision attaquée que la dernière appréciation donnée par le médecin-conseil de la caisse d'assurance maladie, le 10 février 1990, mentionnait une "périarthrite scapulo-humérale associée à un processus

situations de surendettement des particuliers, alors « que la mauvaise foi du débiteur suppose de caractériser l'élément intentionnel ressortissant de la connaissance qu'il ne pouvait manquer d'avoir du processus

N... », annexé à la chaire de physiologie de la faculté des sciences de Lyon, placé sous la direction du professeur de physiologie, l'arrêt relève que l'institut a été édifié et que des recherches et des

poursuite individuelle dont la suspension est imposée par l'article 452 du code de commerce » ; qu'en se fondant sur le seul certificat de coutume fourni par la partie adverse et la consultation d'un professeur

commission d'appel appelée à se prononcer sur les décisions d'orientation non conformes aux demandes soit composée, pour les deux tiers au moins de ses membres, par des chefs d'établissements, des professeurs

Moro X... faisait valoir que l'article L. 231-6 du Code du travail impose un étiquetage et une inscription en caractères très apparents et indélébiles de substances classées dangereuses et que le professeur

du code civil ; 2 / que le juge ne peut dénaturer les termes clairs et précis des écrits qui lui sont soumis ; que la caisse avait produit devant la cour d'appel une consultation établie par le professeur

La femme n'exerçait aucune activité salariée; que, professeur d'éducation physique, Boleslaw Z... percevait un traitement annuel de 160 097 francs par an (outre 38 300 francs de revenus fonciers);

l'article 1134 du Code civil, alors qu'il résulte du rapport d'expertise que le poste de sténodactylo de Mme A... avait été transformé en poste de secrétaire à la suite de la prise en charge par les professeurs

l'Institut de formation professionnelle et permanente, les conclusions de Mme Barrairon, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu que Mme X..., employée en qualité de professeur

comme étant nés courant 1984 et 1985 ; " 1) alors qu'il résulte des déclarations de X..., reprises par la Cour, que ce jeune homme n'a jamais été l'objet de gestes équivoques de la part de son professeur

X..., professeur au collège Jules Verne à Nîmes, a fait assigner devant le tribunal de grande instance de Nîmes Mlle Y..., principal adjoint du même établissement en réparation du préjudice que lui auraient

X... a été engagé en septembre 1984 en qualité de professeur d'informatique par la société Cosemo, désormais appelée Paqueduc; que le contrat a été rompu le 8 octobre 1991; qu'il a demandé à la juridiction

I..., professeur agrégé de médecine interne, et M. M...

X... l'a ensuite transféré à trois autres professeurs qui l'avaient soutenu et qui étaient également selon lui « concernés », notamment pour être cités dans sa « réponse à Z... » par leurs prénoms comme

., la prévenue fait plaider qu'elle était pénalement irresponsable de ses actes au moment des faits ; qu'il convient de relever toutefois que, contrairement aux deux experts qui l'ont précédé, le professeur

toute personne exerçant un droit qui lui a été reconnu ; que l'injure proférée a également été attentatoire à la considération de Bernard Y... en ce qu'elle a dénigré celui-ci dans sa fonction de professeur

mise en examen de Jean-Michel X..., pour homicide involontaire, et de son renvoi devant le tribunal correctionnel pour être jugé du chef de ce délit ; "aux motifs qu'aux termes de l'expertise du professeur