Il est fait renvoi aux écritures susvisées pour un plus ample exposé des éléments de la cause, des moyens et prétentions des parties, conformément aux dispositions de l'article 455 du code de procédure

FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Par acte d’huissier du 6 mars 2026, la SA MMA IARD et la SA MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES ont fait délivrer une assignation à comparaître à la SAS ATELIER DE

social est situé [Adresse 1], Demanderesse représentée par Me Marine DA CUNHA, Avocate au Barreau de Marseille, plaidante, et par Me Audrey CAZENAVE, Avocate au Barreau de Melun, postulante, D'UNE PART

PRÉTENTIONS DES PARTIES Par dernières conclusions transmises par RPVA le 31 décembre 2025, M.

LA SOCIETE GENERALE, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Sébastien MENDES GIL, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #P0173 DÉFENDEUR Monsieur [Z] [C], demeurant [Adresse 2]

EXPOSÉ DES FAITS ET DES PRÉTENTIONS DES PARTIES Par arrêt avant dire droit du 17 décembre 2025, auquel il convient de se reporter pour l'exposé des faits et des prétentions des parties, la Section 2

que l'incident était mis en délibéré, a rendu le 26 Mai 2026, l'ordonnance suivante : FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Vu le jugement en date du 2 octobre 2025 rendu par le juge de

délivrées le à : - Me HAMON PELLEN Copies(s) exécutoires délivrées le à : JUGE DES RÉFÉRÉS : Pierre-Olivier DANINO, Président GREFFIER : Martine OLLIVIER, Greffier Après que les parties

condamnation de la SAS Sitti aux dépens de l'incident, Conformément à l'article 455 du code de procédure civile, il est fait renvoi aux dernières écritures déposées pour l'exposé des moyens et prétentions

PRÉTENTIONS DES PARTIES Par conclusions transmises par RPVA le 17 décembre 2025, M. [U] a conclu au fond.

FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Le 21 septembre 2023, Mme [I] [V] a acquis auprès de la société Herary Auto’s situé à [Localité 2] aux Pays-Bas, par l’intermédiaire de [N] [B] [F] un véhicule

* * * * * FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES M. [F] [R] et Mme [A] [R] (les époux [R]) sont clients de la Caisse d'épargne et de prévoyance Ile-de-France (la banque).

PRETENTIONS DES PARTIES Pour un plus ample exposé des moyens et prétentions des parties, il convient de renvoyer les parties à leurs conclusions déposées et soutenues à l'audience, conformément aux dispositions

FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Par actes de commissaire de justice en date des 22 et 23 décembre 2025, M.

copie exécutoire à Me Nicolas BASTIANI 2 copies service des expertises 1 copie dossier délivrées le : Envoi par Comci à Me Nicolas BASTIANI FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES Suivant

Le conseil de prud'hommes a débouté de les parties du surplus de leurs réclamations.

PRÉTENTIONS DES PARTIES Par ses dernières conclusions communiquées au greffe par voie électronique le 16 juillet 2025, M.

du 18 juillet 2023 ; Vu l'absence de constitution de l'association [3] délégation [6] de [Localité 5] ; Vu l'ordonnance de clôture en date du 27 janvier 2026 ; Pour l'exposé des moyens et prétentions