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430 résultats pour « physiothérapie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème chambre

DTA_2401371_20260108

Administratif

8 janvier 2026

8 janvier 2026

de charges lourdes sur son lieu de travail pour lesquelles elle poursuit le traitement » et que « les symptômes initiaux, lombalgie, raideur, contractures ont nécessité une prise en charge par physiothérapie

Source officielle

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CAA

3ème Chambre

DCA_23NT02188_20240628

Admin. Appel

28 juin 2024

28 juin 2024

il résulte de l'instruction, en particulier des conclusions de l'expert judiciaire que l'atteinte pyramidale est la conséquence d'un ictère nucléaire et que le fait de ne pas l'avoir traitée par phytothérapie

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2025:0429JUD003963120

Admin. suprême

29 avril 2025

29 avril 2025

In his objection, he argued that the documents in question contained information on various physiotherapy exercises and real ‑ estate management and were essential for both his rehabilitation and

Source officielle
CA

5ème Chambre

62c67c8aca9bf26379030949

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

Elle argue de soins de phytothérapie, de mésothérapie et d'hypnose qu'elle demande d'évaluer sur la base d'arrérages échus et d'arrérages à échoir jusqu'à la date de l'arrêt calculés à partir de l'euro

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210196

Cassation

12 mars 2020

12 mars 2020

Un syndrome fibromyalgique a été évoqué pour lequel elle est actuellement traitée par un traitement physiothérapique et à visée neurologique et musculaire.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2506638_20251021

Administratif

21 octobre 2025

21 octobre 2025

B... a obtenu, le 6 novembre 2020, le diplôme « Bachelor of Science Degree in Physiotherapy Honours » par un établissement de formation situé à Malte, dénommé « United Campus of Malta » (UCM).

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2012:0515DEC005095006

Admin. suprême

15 mai 2012

15 mai 2012

She also complained that she did not have access to physiotherapy, and that she could not follow the principles of ergonomics owing to the lack of appropriate furniture in her cell. 31 .

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-146059

Admin. suprême

11 juillet 2014

11 juillet 2014

undergone regular surgery, has been admitted on several occasions to rehabilitation clinics in Romania and Ukraine, has undergone neurological and orthopaedic tests in Israel and is under constant physiotherapy

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;ENG

ECLI:CE:ECHR:1995:1023REP002198793

Admin. suprême

23 octobre 1995

23 octobre 1995

Both hands had been placed in extension splints and the physiotherapy of the patient, who had been discharged on 7 January 1993, had continued.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:0901DEC002442603

Admin. suprême

1 septembre 2015

1 septembre 2015

    Ensuite, en août 2000, le requérant a été transféré au centre hospitalier pour détenus de Parme où il a suivi des cycles de physiothérapie pour ses problèmes de motricité. 15.

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

6a045354cdc6046d47939b7c

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

scanner du poignet droit du 27 octobre 2023 : 'conclusion : examen sans anomalie.', - des ordonnances du Dr [R] [H] en dates des 24 octobre 2023 et 07 février 2024 : 'faire 20 séances de massage, physiothérapie

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2025:0902DEC003306723

Admin. suprême

2 septembre 2025

2 septembre 2025

Le neurochirurgien recommanda un traitement de physiothérapie par électrophorèse, lequel fut prodigué au requérant jusqu’au 14   décembre 2023. 21.

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

662bf14de266e89ef1189eb5

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

patient», de 3 pages qui inclut des frais de séjours des frais techniques des frais de laboratoire et d’exploration et d’actes d’examen, comme la précédente, mais aussi des frais d’hôtellerie et de physiothérapie

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

69732e82cdc6046d47653ca5

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

techniques utilisés par le masseur-kinésithérapeute pendant la séance à des fins de rééducation, que ce soient des manoeuvres de massage, des actes de gymnastique médicale ou des techniques de physiothérapie

Source officielle
CA

14e Chambre

603297e34a96470c807a95ce

Appel

22 décembre 2017

22 décembre 2017

souffrances endurées : [Y] [W] sollicite 20.000 euros de ce chef ; L'expert a évalué à 4/7 les souffrances endurées par [Y] [W] en raison du cursus particulièrement douloureux tant chirurgical que physiothérapique

Source officielle
CA

10e Chambre

615e0e73c25a97f0381f56ad

Appel

11 décembre 2013

11 décembre 2013

Souffrances endurées : Estimées par l'expert à 3/7, elles résultent du choc et de la maladie traumatiques, des soins et traitements nécessaires comprenant 10 séances de physiothérapie en ambulatoire,

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2503487_20250620

Administratif

20 juin 2025

20 juin 2025

Il résulte de l'instruction que Mme A B a obtenu, le 30 mars 2021, le diplôme " Bachelor of Science Degree in Physiotherapy Honours " par un établissement de formation situé à Malte, dénommé " United Campus

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-146448

Admin. suprême

27 août 2014

27 août 2014

He relied, among other things, on his state of health, the fact that he had to use a wheelchair, that he was waiting for a spine operation and that he could not undergo physiotherapy in the conditions

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2012:0207JUD000244705

Admin. suprême

7 février 2012

7 février 2012

    Par une décision du 29 juin 2010, compte tenu de la physiothérapie déjà programmée, et vu la période d’été, le tribunal d’application des peines de Bologne estima qu’il y avait incompatibilité

Source officielle
CA

1ère Chambre

6711faca7603bf88a188482d

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

constaté la quasi consolidation de la fracture avec une limitation de la mobilité au niveau du 5ème doigt de la main gauche, raison pour laquelle il a prescrit des séances de rééducation et de la physiothérapie

Source officielle