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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000021385700
2 décembre 2009
2 décembre 2009
la suite des nombreux traumatismes subis lors des sauts en parachute effectués par l'intéressé dans le cadre des fonctions qu'il a exercées pendant plus de seize ans au 13ème régiment de dragons parachutistes
Source officielle7ème chambre
DTA_2305847_20250627
27 juin 2025
27 juin 2025
C..., né le 8 octobre 1983, est entré en service au sein de l’armée de terre le 1er juin 2005 et a notamment servi dans le 3ème régiment de parachutistes-infanterie de marine, déployé en Afghanistan en
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:463148.20241018
18 octobre 2024
18 octobre 2024
A s'est engagé le 27 juillet 1982 dans le 8ème régiment de parachutistes d'infanterie de marine et a été rayé des cadres le 5 novembre 1982 pour inaptitude aux troupes aéroportées.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2102632_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
Il a rejoint le 35ème régiment d'artillerie parachutiste le 1er août 2009. Après une soirée organisée sur son lieu de travail le 27 septembre 2013, une altercation a eu lieu entre M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2402729_20260303
3 mars 2026
3 mars 2026
A..., ancien brigadier-chef affecté au 13ème régiment des dragons parachutistes en tant que mécanicien, a demandé une pension militaire d’invalidité après avoir été témoin d’évènements traumatisants lors
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1999:0420DEC003653597
20 avril 1999
20 avril 1999
En avril 1988, en République Centrafricaine, un ressortissant de ce pays fut tué dans des conditions impliquant des hommes appartenant à un régiment étranger de parachutistes et placés sous
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2000:1121DEC005177199
21 novembre 2000
21 novembre 2000
Le 10 avril 1988, le requérant s’engagea, en tant que volontaire, au bataillon d’instruction de parachutistes dont un membre aurait introduit, en 1991, un fusil d’assaut en Espagne.
Source officielle8ème chambre
DTA_2208467_20250213
13 février 2025
13 février 2025
mars 2018 ; il n'avait aucune maladie préexistante que l'accident de service aurait pu aggraver ainsi qu'il ressort de son dossier médical ; il avait été reconnu apte à servir dans les commandos parachutistes
Source officielle3ème chambre
DTA_1902930_20220722
22 juillet 2022
22 juillet 2022
A a été engagé dans l'armée de terre pour une durée de cinq ans à compter du 2 septembre 2014 et affecté au 17ème régiment du génie parachutiste de Montauban.
Source officielle5e Section - 3e Chambre
DTA_2201903_20230329
29 mars 2023
29 mars 2023
Affecté au commandement de la musique des parachutistes de Toulouse, il a, par une décision du 12 juillet 2021, fait l'objet d'une mutation au centre de doctrine et d'enseignement du commandement à Paris
Source officielleCour d'Appel
6253c955bd3db21cbdd87f7c
12 janvier 2006
12 janvier 2006
Monsieur X... relève qu'il est démontré par le rapport d'expertise qu'il ne peut intégrer une antenne chirurgicale parachutiste ni une antenne chirurgicale aéro-transportée et que le caractère
Source officielleJUGE UNIQUE 2
DTA_2100197_20230428
28 avril 2023
28 avril 2023
Alors qu'il avait atteint le grade de sergent-chef, il a été affecté au 1er régiment parachutiste d'infanterie de marine à Bayonne où il acquit le grade d'adjudant le 1er décembre 2014.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2101726_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
C, militaire du rang dans l'armée de terre affecté au 14ème régiment d'infanterie et de soutien logistique parachutiste à Toulouse, a été précédemment affecté à Djibouti pour une durée de trois ans à compter
Source officielle5e Section - 1re Chambre
DTA_2125121_20230407
7 avril 2023
7 avril 2023
A, commandant de l'armée de terre ayant officié au 1er régiment de parachutiste d'infanterie de marine à Pau est intervenu en 2008 dans le cadre d'une opération extérieure (OPEX) en Afghanistan au cours
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2508170_20250604
4 juin 2025
4 juin 2025
la base des chiffres retenus en 2022, or cette année 2022 n'est pas représentative de la réalité du trafic puisque déjà en 2014, il était comptabilisé 9000 mouvements ; de même, les activités de parachutisme
Source officielle8ème / 3ème SSR
CETAT:CETATEXT000031519851
23 novembre 2015
23 novembre 2015
Considérant qu'il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que M.A..., qui était gendarme, a été victime le 17 mars 2004 d'un accident lors d'une séance d'entraînement de parachutisme ; que
Source officielle1ère chambre
DCA_20TL01817_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
de baptêmes de l'air consistent à transporter par aéronef un client jusqu'à une altitude de largage prédéfinie pour lui permettre d'effectuer ensuite un saut en parachute biplace, dirigé par un parachutiste
Source officielle7ème chambre
CETAT:CETATEXT000042074732
1 juillet 2020
1 juillet 2020
Il ressort des pièces du dossier que le capitaine A..., officier fusilier commando parachutiste de l'air, affecté au sein de la brigade aérienne des forces de sécurité et d'intervention (BAFSI), située
Source officielle5ème Chambre
DTA_2202201_20240702
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Il résulte de l'instruction que, du fait son appartenance au 1er régiment des chasseurs parachutistes et de la nécessité d'être en mesure d'assurer " une capacité de combat performante de haut niveau opérationnel
Source officielle3ème chambre
DTA_2102279_20230717
17 juillet 2023
17 juillet 2023
C a signé, le 3 mai 2016, un contrat d'engagement en qualité d'engagé volontaire de l'armée de terre (EVAT) pour une durée de cinq ans, au sein du 35e régiment d'artillerie parachutiste basé à Tarbes,
Source officiellePage 13 sur 20