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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Tribunal Administratif de Lille
DTA_2509108_20251003
3 octobre 2025
3 octobre 2025
A... suit des études à l’université de Lille depuis l’année universitaire 2020-2021 en vue de l’obtention du certificat de capacité d’orthophoniste.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2600586_20260302
2 mars 2026
2 mars 2026
en 2025/2026 son CP et rencontre des difficultés majeures d’accès aux apprentissages ; il régresse sur le plan du comportement et se dévalorise ; le dernier bilan réalisé en décembre 2025 par une orthophoniste
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2013:C200320
28 février 2013
28 février 2013
n'est pas possible de retrancher les 3 heures de stimulation multi sensorielle dans la mesure où la présence de deux personnes est parfois nécessaire et où il faut prévoir l'accompagnement chez l'orthophoniste
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2403496_20250731
31 juillet 2025
31 juillet 2025
handicapé ce qui selon lui serait constitutif d'une discrimination, et à évoquer ses capacités physiques et intellectuelles étayées par ses diplômes scolaires et ses titres sportifs, son suivi par une orthophoniste
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2403554_20240718
18 juillet 2024
18 juillet 2024
A, Mme B soutient qu'il serait préférable que son fils redouble la classe de CM 2 en raison des difficultés d'apprentissage et de comportement mais si les bilans produits, effectués auprès d'une orthophoniste
Source officiellesoc
61372681cd5801467742617d
21 novembre 2002
21 novembre 2002
alors à titre libéral a fait opposition à une contrainte émise le 13 mars 2000 par la Caisse autonome de retraite et de prévoyance des infirmiers, masseurs kinésithérapeutes, pédicures-podologues, orthophonistes
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2023:C210611
7 septembre 2023
7 septembre 2023
d'appel de Saint-Denis de La Réunion (chambre sociale), dans les litiges l'opposant à la Caisse autonome de retraite et de prévoyance des infirmiers, masseurs-kinésithérapeutes, pédicures-podologues, orthophonistes
Source officielle5ème Chambre
DTA_2302970_20240424
24 avril 2024
24 avril 2024
Il justifie également avoir assisté à des consultations médicales ainsi qu'à la présentation d'un bilan par une orthophoniste, en 2020, concernant l'un des enfants. Selon cette orthophoniste, M.
Source officielle4ème et 1ère chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:442040.20220204
4 février 2022
4 février 2022
l'université Sorbonne Université de lui communiquer une liste de documents relatifs aux critères et procédés de sélection des candidatures à l'entrée dans la formation conduisant au certificat de capacité d'orthophoniste
Source officielleCour d'Appel
6253cdc8bd3db21cbdd9472e
28 août 2019
28 août 2019
. *** Faits et procédure : Le 31 mars 2017, la Caisse Autonome de Retraite et de Prévoyance des Infirmiers Masseurs Kinésithérapeutes, Pédicures Podologues, Orthophonistes et Orthoptistes (CARPIMKO
Source officielleTribunal Administratif de la Polynésie française
DTA_2200953_20221118
18 novembre 2022
18 novembre 2022
l'équilibre psychologique de son fils imposent le maintien d'une stabilité fragile trouvée en Polynésie française, celui-ci étant atteint d'une dyslexie diagnostiquée, rendant nécessaire un suivi par une orthophoniste
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2404566_20240722
22 juillet 2024
22 juillet 2024
condition d'urgence est remplie dès lors que sa fille C, qui présente un trouble autistique, bénéficie de l'aide d'un accompagnant des élèves en situation de handicap (AESH), et est suivie par un orthophoniste
Source officielleCour d'Appel
6253ccc4bd3db21cbdd91373
24 mars 2014
24 mars 2014
affaires de sécurité sociale de la Guadeloupe a validé la contrainte décernée par la Caisse Autonome de Retraite et de Prévoyance des Infirmiers, Masseurs-Kinésithérapeutes, Pédicures-Podologues, Orthophonistes
Source officiellesoc
6079b19a9ba5988459c52b60
26 octobre 2000
26 octobre 2000
ayant, au cours de la même période, pris en charge 9 séances de kinésithérapie et un bilan suivi de 10 séances de rééducation orthophonique exécutées respectivement par un kinésithérapeute et un orthophoniste
Source officiellesoc
6079b0b79ba5988459c4faef
22 novembre 1979
22 novembre 1979
DISPONIBLE A BELFORT, LOCALITE LA PLUS PROCHE DU DOMICILE DE L'ASSURE; QU'A L'ISSUE DE CE TRAITEMENT, EFFECTUE DE MARS A JUIN 1976, SUR PRESCRIPTION PAR UN MEDECIN DE TRENTE NOUVELLES SEANCES, L'ORTHOPHONISTE
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2500441_20250522
22 mai 2025
22 mai 2025
, doit être regardée comme demandant au tribunal d'annuler la décision de l'Institut national de la propriété industrielle (INPI) portant modification d'une date d'enregistrement d'une activité d'orthophoniste
Source officiellecr
613725d4cd58014677420d7f
7 mai 1998
7 mai 1998
cassation réunis, pris de la violation des articles 591 et 593 du Code de procédure pénale, fausse application de la loi pénale et insuffisance de motifs ; Attendu que, pour déclarer Serge Demeure, orthophoniste
Source officielleciv2
Donne défautc/Mme Z
6137210dcd580146773f0978
2 mai 1989
2 mai 1989
secrétaire, demeurant à Nogent-sur-Marne (Val-de-Marne), ..., en cassation d'un jugement rendu le 30 juin 1987 par le tribunal d'instance de Nogent-sur-Marne, au profit de Madame Elisabeth Z..., orthophoniste
Source officiellesoc
613721c6cd580146773f7300
2 juillet 1992
2 juillet 1992
COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Caisse autonome de retraite et de prévoyance des infirmiers, masseurs, kinésithérapeutes, pédicures, orthophonistes
Source officiellesoc
613721c6cd580146773f7301
2 juillet 1992
2 juillet 1992
COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Caisse autonome de retraite et de prévoyance des infirmiers, masseurs, kinésithérapeutes, pédicures, orthophonistes
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