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33 192 résultats pour « manager »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre civile 1-6

6a22593dcdc6046d47379fb0

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

MCS ET ASSOCIES, RCS [Localité 2] N° B 334 537 206, siégeant [Adresse 1], agissant par ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Ayant pour société de gestion la SAS IQ EQ MANAGEMENT

Source officielle

Page 13 sur 1660

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00393

Cassation

1 mars 2017

1 mars 2017

[J] [L] – nous alerte sur les risques psychosociaux encourus par les collaborateurs de l'agence de [Localité 1] et met en cause votre management en place sur l'agence de [Localité 1].

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00839

Cassation

30 septembre 2020

30 septembre 2020

qualification de contrat de travail à durée indéterminée et débouter le salarié de ses prétentions résultant d'une rupture anticipée d'un contrat à durée déterminée et de celles relatives au bonus manager

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

5fca2b4316bccbbe130a6523

Appel

2 décembre 2020

2 décembre 2020

Suivant contrat à durée indéterminée en date du 10 avril 2015, la société a engagé Mme [P] (la salariée) en qualité d'assistante manager, filière agent de maîtrise, à temps complet moyennant un salaire

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

69fc1d3ecdc6046d47e04258

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

Manager Projets Fort de ce constat, votre troisième année de rotation se fait sur un poste sans management.

Source officielle
CC

cr

61372601cd580146774223a4

Cassation

22 septembre 1999

22 septembre 1999

pas constitué dès lors que, comme l'ont constaté les premiers juges, X... n'était pas prostituée lorsque Jean-Pierre Y... lui a donné le numéro de téléphone de Nicole X..., qui exploitait un salon de massage

Source officielle
CC

comm

6137245dcd58014677414e0b

Cassation

18 mai 2005

18 mai 2005

région Sud de Paris (la BICS) et de la société Bernard Auto, un pourvoi en cassation contre un arrêt rendu, le 21 novembre 2002, par la cour d'appel de Versailles qu'il déclarait former contre la société Manga

Source officielle
TJ

JEX cab 3

69cd683bcdc6046d47c72abc

T. Judiciaire

31 mars 2026

31 mars 2026

[I] [A] ne prouve pas que la SAS IQ EQ Management est débitrice du fonds commun de titrisation Absus alors que la charge de la preuve repose sur lui et non sur la SAS IQ EQ Management qui n’a pas à prouver

Source officielle
CC

soc

613721d4cd580146773f7d73

Cassation

13 janvier 1993

13 janvier 1993

X..., engagé le 2 avril 1984 par la société France Quick en qualité d'assistant manager, puis devenu manager responsable de restaurant, a été licencié le 2 novembre 1989 après avoir refusé une mutation

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

5fda79ac693dea04bbc02efd

Appel

28 juin 2019

28 juin 2019

Par dernières conclusions notifiées aux demandeurs et soutenues lors des débats du 31 mai 2019, la société TCM Taurus Capital Management LTD a confirmé ses précédentes demandes.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300687

Cassation

8 juin 2017

8 juin 2017

, anciennement dénommée société Adyal Property Management, société par actions simplifiée, dont le siège est [...]                     , contre l'arrêt rendu le 23 février 2016 par la cour d'appel de

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300528

Cassation

17 juin 2021

17 juin 2021

Les consorts [U] font grief à l'arrêt de juger les consorts [G] responsables uniquement des dommages subis dans la chambre n° 1 et des nuisances sonores dans la salle à manger de leur appartement,

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69fc5db8cdc6046d47e805a6

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

CONDAMNER la société IMMOBILIERES HF PROMOTIONS SAS à régler 5.000 euros à la société [Q] [N] [O] MANAGEMENT « BWPM » SAS au titre de l'article 700 du Code de Procédure Civile.

Source officielle
CA

Chambre 1-9

5fd987c198c91e77b725e42c

Appel

16 janvier 2020

16 janvier 2020

Elle produit désormais l'acte de cession de créance sur lequel figure la dette de la SNC 2M Maine Management.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02281

Cassation

24 octobre 2018

24 octobre 2018

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : CASSATION sur les pourvois formés par la société Trans Europe Transport et Logistic Management

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02330

Cassation

24 octobre 2017

24 octobre 2017

devant le tribunal administratif de Toulon ; qu'il ressort des pièces versées aux débats que seuls les conteneurs ont été enlevés et que n'ont pas été détruits, malgré la décision de la Cour: - le manège

Source officielle
?

ADLC

ADLC:18-DCC-213

droit de la concurrence

7 décembre 2018

7 décembre 2018

relative à la prise de contrôle exclusif de la société ACE Management par la société Tikehau Capital

Résumé IA — à vérifier
?

ADLC

ADLC:91-A-09

droit de la concurrence

15 octobre 1991

15 octobre 1991

relatif à une opération de concentration intéressant les sociétés Gillette Company et Eemland Management Services

Résumé IA — à vérifier
?

ADLC

ADLC:16-DCC-150

droit de la concurrence

6 octobre 2016

6 octobre 2016

relative à la prise de contrôle exclusif du Groupe LAF par la société Five Arrows Managers

Résumé IA — à vérifier
?

ADLC

ADLC:21-DCC-75

droit de la concurrence

11 mai 2021

11 mai 2021

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Aldebaran BW par la société Kartesia Management

Résumé IA — à vérifier