chirurgicale ; qu'en décidant néanmoins qu'une intervention chirurgicale ne peut être considérée comme une atteinte corporelle non intentionnelle, soudaine et résultant d'une cause extérieure à l'assuré

A la suite de cette intervention chirurgicale, M. B a présenté une amnésie rétrograde de type autobiographique, diagnostiquée le 7 novembre 2017.

; que les questions, portant sur un état actuel d'incapacité de travail, une ou plusieurs interventions chirurgicales déjà subies, appelaient nécessairement, l'une comme l'autre, une réponse positive du

Alors qu’elle était encore mineure, B... a subi, en février et mars 2020, trois interventions chirurgicales au CHU de Bordeaux.

Bien que l’intervention chirurgicale de conversion sexuelle soit invasive et que le changement ne soit pas complet – cela n’étant pas possible d’un point de vue médical   –, l’intervention assure

MONTAUBAN LE 31 MARS 1976, CES TROUBLES NE PEUVENT ETRE MIS EN RELATION AVEC L'ABSENCE D'UN EXAMEN IMMEDIAT DE LA PARTURIENTE APRES L'ACCOUCHEMENT QUI AURAIT EU POUR CONSEQUENCE UN RETARD DANS L'INTERVENTION

chirurgicale non prise en charge, à défaut d'accord préalable ne peuvent être indemnisés par la sécurité sociale ; qu'en l'espèce, le tribunal a constaté que l'intervention chirurgicale consistant en

tendant à ce que l'administration générale de l'assistance publique à Paris soit condamnée à lui verser une indemnité de 130 000 F en réparation du préjudice subi du fait du décès au cours d'une intervention

sur une fracture que l'expert qualifie de grande complexité et que le chirurgien estimait insuffisamment consolidée et alors que ce dernier doutait de l'efficacité d'une telle intervention ; que, dans

PRIS EN CHARGE AU TITRE PROFESSIONNEL JUSQU'A SA CONSOLIDATION ET QU'EN L'ESPECE LA COUR D'APPEL AVAIT CONSTATE QUE L'ACCIDENT DU 29 JANVIER 1974 AVAIT REVELE L'ETAT AMTERIEUR DE LA VICTIME ET QUE L'INTERVENTION

l'opposant au Centre Hospitalier intercommunal Eure-Seine, relatif à une décision du 5 juin 2025 rendue sur sa demande d'octroi d'indemnisation du préjudice qu'elle estime avoir subi à la suite de son intervention

au titre de la perte de chance de refuser l'intervention chirurgicale ; 4 000 euros au titre du préjudice d'impréparation ; 450 euros au titre du déficit fonctionnel temporaire ; 4 500 euros au titre

Considérant que l'introduction accidentelle d'un germe microbien dans l'organisme lors d'une intervention chirurgicale révèle une faute dans l'organisation ou le fonctionnement du service hospitalier et

A... a subi, le 25 décembre 2023, une intervention chirurgicale au centre hospitalier de Bastia consistant en une ostéosynthèse par plaque et vis pour une fracture de la jambe gauche.

l'obligation d'exécution de bonne foi de son contrat de travail en informant son employeur de son absence le 22 septembre 2008 de ce qu'elle devait s'absenter le 23 septembre 2008 pour subir une intervention

Mme A soutient que : -le 10 novembre 2020, elle a subi une intervention chirurgicale consistant en l'ablation thermique endoveineuse de sa grande saphène droite (varice) ; -elle a gardé des séquelles

Y... n'a été informé que dans la soirée du 22 octobre que le chef du service compétent n'avait pu être joint ; que ce n'est que le lendemain, 23 octobre en début d'après-midi, qu'une intervention chirurgicale

Il ne résulte pas de l'instruction qu'en l'absence d'intervention chirurgicale, l'épaule de M.