CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

573 résultats pour « installation hydro »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème Chambre

DTA_2402138_20260219

Administratif

19 février 2026

19 février 2026

portant sur un recours dirigé contre le permis de construire, de démolir ou d'aménager initialement délivré ou contre la décision de non-opposition à déclaration préalable initialement obtenue et que

Source officielle

Page 13 sur 29

← PrécédentSuivant →
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C101235

Cassation

19 décembre 2018

19 décembre 2018

septembre 2017 par la cour d'appel de Nancy (5e chambre commerciale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Cedecel France, société anonyme, dont le siège est [...] , 2°/ à la société Eshema hydro

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

65449cddc71a6a83181c8cc1

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

Mme [V] a remarqué par la suite d'autres désordres résultant de défaut de construction ou d'installation. Elle les a faits constater par huissier le 8 mars 2017.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2302091_20260319

Administratif

19 mars 2026

19 mars 2026

activités sportives », remplacée par la codification suivante : 93. 11Z : « gestion d'installations sportives » (…) / gestion d'installations sportives à caractère récréatif et de loisir. / Et, plus précisément

Source officielle
CA

1ère ch. civile

65a8d78fe12c85000874b108

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

Création de 2 murs en BA 13 hydro avec laine de roche 45 avec porte coulissante. Modification de la plomberie pour le meuble vasque avec douche MA.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c853bd3db21cbdd84ecc

Appel

19 août 1999

19 août 1999

Les époux F et G résident à proximité de cette centrale hydro-électrique.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100925

Cassation

10 septembre 2015

10 septembre 2015

réalisation de travaux et l'achat de matériaux (factures n° FC 301 et FC 247 émises par la société De Lamarlière, n° FC 939 et FC 1371émises par la société Desmarty, n° B0508334 émise par la société Hydro

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2000039_20221205

Administratif

5 décembre 2022

5 décembre 2022

Vu : - le code de l'énergie ; - le code de l'environnement ; - l'arrêté du 11 septembre 2015 fixant les prescriptions techniques générales applicables aux installations, ouvrages, épis et remblais

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:451240.20220603

Admin. suprême

3 juin 2022

3 juin 2022

l'administration avait pu, à bon droit, considérer que son activité ne se limitait pas au portage salarial mais s'étendait à celle de consultant en mobilité internationale, sur un contrat relatif à un projet hydro-électrique

Source officielle
CC

civ3

613722a6cd580146773ffa5f

Cassation

10 juillet 1996

10 juillet 1996

chargée d'une étude de sols qui, en présence de failles avoisinantes et d'un risque de désordre certain en sous-sol, s'abstient de lui conseiller un approfondissement des fouilles insuffisantes initialement

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2014:0408JUD003104510

Admin. suprême

8 avril 2014

8 avril 2014

    Secondary strike action: The Hydrex situation 14.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

5fd94b5bb0cc2b335cb9e26f

Appel

4 mars 2020

4 mars 2020

Or nous constatons que sur les produits développés en 2014 seuls trois ont été correctement menés à terme : Hydra Essential, Hydra Caress et Line Killer Fraser.

Source officielle
TJ

CIVIL_EX-TI

699448cccdc6046d47ac5518

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

de l'installation de chauffage du château qui a été refusé par la défenderesse ; que depuis malgré les mises en demeure, le solde de la facture de remplacement de chaudière n'a pas été réglé.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00464

Cassation

28 mars 2018

28 mars 2018

..., domicilié [...]                                , contre le jugement rendu le 23 février 2016 par le conseil de prud'hommes d'Orléans (section industrie), dans le litige l'opposant à la société Hydro

Source officielle
CC

civ1

61372275cd580146773fd3b6

Cassation

4 avril 1995

4 avril 1995

Lupi, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu que, pour l'exécution de marchés en Lybie, la société Fact a commandé à la société Codex des hydro-accumulateurs fournis

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_21NT01756_20220524

Admin. Appel

24 mai 2022

24 mai 2022

En troisième lieu, la SCI du Moulin n'est pas fondée à soutenir que le cheminement piétonnier serait difficilement réalisable dans la mesure où une passe à poissons doit être installée pour rétablir et

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2209692_20221010

Administratif

10 octobre 2022

10 octobre 2022

certificat d'aptitude professionnelle en juin 2022 mais qu'il a obtenu la possibilité de recommencer sa deuxième année de formation, qu'il a alors trouvé un nouveau maître de stage, soit la société " Hydro

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_23LY00951_20251008

Admin. Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

objectifs dont la réservation du atrimoine hydraulique, com te tenu du otentiel de roduction électrique ro re à chaque installation ou ouvrage.

Source officielle
TJ

7ème Chambre

678578e3aaacbea0fe684b6c

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

par l'ancien artisan, la dépose du meuble haut à l'entrée de la nouvelle chambre, la mise en peinture nouvelle chambre et cuisine et l'installation d'une porte salle de bain dépose bâti.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2302264_20231207

Administratif

7 décembre 2023

7 décembre 2023

dénommée (CC2T), à qui la compétence eau et assainissement a été transférée à compter du 1er janvier 2020, a confié un marché de service relatif à la conduite, à l'entretien et à la maintenance d'installations

Source officielle