Codes de loi français

Article 223 a-II-2/32

Tous les locaux d'habitation et de service, entourages d'escaliers et coursives doivent être pourvus d'un dispositif de détection de la fumée et d'alarme de type approuvé et satisfaisant aux dispositions de l'article 223a-II-2/09.

LEGIARTI000024244840

L'escalier doit être un escalier protégé soit à l'air libre, soit à l'abri des fumées répondant aux définitions ci-après.

Article 223 a-II-2/25

Lorsque les systèmes de ventilation traversent des ponts, il convient de prendre des mesures, en dehors de celles prévues à l'article 223a-II-2/12 paragraphe 1. au sujet de l'intégrité au feu des ponts, pour réduire le risque d'un passage de la fumée

Article 1

Les intoxications surviennent à la suite de l'absorption des poussières arsenicales lorsque l'ouvrier mange, boit ou fume sans précaution.

Article AS 1

Dans les cas prévus à l'article CO 52, les gaines des ascenseurs doivent être protégées du feu et de la fumée suivant les dispositions des articles CO 53 et CO 54. § 2.

Article 111 quater P

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 29 > 88

Ex 0210 Viandes comestibles des animaux domestiques repris aux numéros 0101 à 0105 inclus, salées ou en saumure, séchées ou fumées. 1501 Saindoux ; autres graisses de porc et graisses de volailles fondues, même pressées ou extraites à l'aide

Article Annexe 226-4.A.1

façon suivante : - propagation de flamme extrêmement rapide en l'absence de revêtement ; - températures très élevées, qui peuvent dépasser 1 000 °C, atteintes en un temps très court ; - production rapide de grandes quantités de gaz très toxiques et de fumées

Article 221-II-2/21

communications requises pour l'information et le rassemblement des passagers et de l'équipage ; .6 communications externes ; .7 collecteur principal d'incendie ; .8 dispositifs fixes d'extinction de l'incendie ; .9 dispositif de détection de l'incendie et de la fumée

Article 223 a-II-2/27

Les peintures, les vernis et autres produits utilisés sur des surfaces intérieures apparentes ne doivent pas dégager de trop grandes quantités de fumée et de produits toxiques.

Article Annexe 13-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 14 > 10

Conduits en amiante-ciment : eaux pluviales, eaux usées, conduits de fumée. Liste C mentionnée à l'article R. 1334-22 1. Toiture et étanchéité Plaques ondulées. Ardoises. Eléments ponctuels.

Article 2

matières premières permet de réduire la consommation énergétique des fours, mais apporte un excès de SO 3 Condensats de chambres et carneaux : condensats généralement à base de sulfates ou de borates de sodium et de calcium ; Poussières de filtration des fumées

Article 228-5.10

Les locaux dans lesquels sont placés des fourneaux de cuisine ou des chauffe-eau doivent avoir une ventilation suffisante pour entraîner vers un endroit sûr les fumées et les gaz provenant de fuite éventuelles.

Article CH 38

réseau de distribution ou plusieurs réseaux de distribution commun à ces centrales et traitant au total plus de 10 000 m³/h. 1° Quelle que soit la réaction au feu des matériaux constituant les filtres, un détecteur autonome déclencheur sensible aux fumées

Article 228-5.09

Dans les postes de sécurité situés hors des locaux de machines, il convient de prendre toutes les mesures possibles pour garantir la permanence de la ventilation et de la visibilité ainsi que l'absence de fumée, de façon qu'en cas d'incendie les machines

Article 16-1

Les brûleurs ultra-bas NOx font appel à la combustion étagée (air/combustible) et au recyclage des gaz de combustion (recyclage interne des fumées).

Article 221-II-2/23

l'incendie à usage local ; .12 dispositifs à eau diffusée et dispositifs équivalents ; .13 dispositifs d'extinction de l'incendie à base d'eau destinés aux locaux de machines ; .14 alarme pour rassembler l'équipage ; .15 système d'extraction de la fumée

Article 62

De plus toutes dispositions doivent être prises pour que, en cas d'incendie, le système ne favorise pas la transmission des fumées aux autres niveaux et qu'il n'y ait pas de communication entre les réseaux d'air extrait et d'air insufflé du système.

Article 46

Pour les appareils (chaudières, turbines, moteurs) de puissance thermique nominale supérieure ou égale à 15 MW, rejetant des eaux issues du traitement des fumées, les valeurs limites ci-dessous de la colonne " Eaux issues du traitement des fumées pour

Article DF 3

Le désenfumage peut se réaliser naturellement ou mécaniquement suivant l'une des méthodes suivantes : - soit par balayage de l'espace que l'on veut maintenir praticable par apport d'air neuf et évacuation des fumées ; - soit par différence de pressions