l'air et doivent être remplacées et que les 6 autres fenêtres, avec un simple vitrage, 'seraient également à remplacer'.

La collection SWEET ALHAMBRA a été créée en 2007, reprenant en plus petit le motif VINTAGE ALHAMBRA. La collection PAPILLON a été créée en 2006.

*dans la salle de bains la porte est griffée, les murs sont tâchés, le plafond est jauni et a été revêtu d'une couche d'apprêt inachevée, il existe des éclats sur le carrelage au sol, le lavabo est fissuré

établi le 29 octobre 2004 par l'APAVE Nord-Ouest ; Que la lecture du rapport de l'APAVE révèle qu'il a été constaté sur les murs extérieurs du bâtiment B des désordres dont de l'humidité et des fissures

la simple lecture des manomètres situés à l'arrière de la remorque lui aurait permis de constater le déséquilibre de 50 % entre les vérins hydrauliques avant et arrière – et s'était engagé dans un virage

[M] [X] affirme que le diagnostic technique soumis aux locataires serait tronqué en ce qu'il ne comporterait pas certaines énonciations relatives à des fissures en façade et en sous-sol.

ou très difficilement,Dans la pièce de vie, et sous la fenêtre double vantaux, le papier est en partie décollé avec traces jaunâtre,Tous les ouvrants sont anciens, usagés et constitués d’un simple vitrage

ne présentent aucun risque, Mme [I] fait état de l'apparition de nouvelles fissures.

prévoyant une reprise à l'identique des plaques fissurées de parement du mur côté chantier pour un montant de 17 050 € HT.

d'aménager est incomplet au regard des dispositions de l'article R. 431-10 du code de l'urbanisme dès lors qu'il n'a pas permis à l'autorité compétente de prendre en compte la présence de la sortie du virage

affectée de traces noirâtres, avec notamment trois trous rebouchés grossièrement ; la soupente recouverte d’une peinture affectée de nombreuses traces de frottements : * dans le WC le carrelage est fissuré

La société ATELIERS [V] [C] avait produit un état d'avancement des travaux dans lequel il était mentionné pour certaines baies « reste ferrage » ou « restera vitrage ».

l'expert liste ensuite ces différents désordres: - guides latéraux de la caisse cassés ou disparus, - dispositif de blocage de caisse cassé ou manquant, - fixation des vérins hydrauliques, - fissures

Elle figure hachurée en jaune et sous les points a-b du plan de division ci annexé.

du magasin à la vente sont essentiellement des objets d'art et produits dérivés, que sur une des devantures figure l'enseigne « Galerie Motus Art Picking », qu'à l'intérieur du local sont exposés et mis

pas supporter le trafic de véhicules d'un tonnage supérieur à 3,5 tonnes ; - le trafic de poids lourds est dangereux pour la sécurité " des usagers et des élèves " et participe de l'apparition des fissures

- 1-3 : le choc du vitrage de la vitrine du local commercial Il s'agit du vitrage d'une vitrine légèrement fendu à proximité d'une parclose en partie basse.

propriété " la Picone ", que le chemin n'avait aucune utilité pour elles et que si un chemin dont une partie correspondant au premier tronçon de chemin cadastré n° 730 et au chemin cadastré n° 2817 figure