prévus par l'arrêté du 4 juillet 1972 relatif aux feux spéciaux des véhicules à progression lente, soit des feux prévus aux articles 20 et 43 b de l'arrêté du 16 juillet 1954 modifié relatif à l'éclairage et à la signalisation des véhicules.

Article Annexe 2

—

. - Méthode de prévision par le calcul du comportement au feu des structures en béton".

Article 18

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 20 > 40

Arrêté du 12 messidor an VIII (1er juillet 1800) qui détermine les fonctions du préfet de police à Paris

Il recevra les déclarations et délivrera les permissions pour port d'armes à feu, pour l'entrée et sortie de Paris avec fusils de chasse.

Article 2

—

Cette journée, ni fériée ni chômée, est fixée au 19 mars, jour anniversaire du cessez-le-feu en Algérie.

Article R314-24

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 14 > 51

Code de la sécurité intérieure

Un arrêté conjoint des ministres de l'intérieur et de la défense fixe les modalités de destruction par les armuriers des armes à feu des catégories A, B et C.

Article Annexe II

—

Fréquence et synchronisation des feux à éclats Les feux à éclats de même fréquence implantés sur toutes les éoliennes sont synchronisés.

Article CO 24

—

Cependant, celles des gaines mettant en communication plusieurs niveaux doivent être coupe-feu de degré 1/2 heure.

Article R 6

—

Conception de la distribution intérieure et stabilité au feu des structures § 1. En application de l'article CO 1 (§ 2), les secteurs et les compartiments sont autorisés.

LEGIARTI000022443057

—

Participation à l'indice C Les éléments suivants sont susceptibles de participer à l'indice C : Figure 2a : résistance au feu des éléments participant au C Figure 2b : résistance au feu des éléments participant au C Il convient de vérifier, selon

Article M 7

—

De plus et en aggravation de l'article CO 24 (§ 1), ces parois doivent être coupe-feu d'un degré égal au degré de stabilité au feu exigé pour la structure avec un minimum d'une demi-heure. § 2.

Article 18

—

Les feux rouges arrière doivent être conformes à un type agréé. Les lampes équipant ces feux doivent également être conformes à un type agréé.

Article 17

—

Les feux de position doivent être conformes à un type agréé. Les lampes équipant ces feux doivent également être conformes à un type agréé.

Article R229-102-13-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 72 > 81

Code de l'environnement

; g) Vols précédant ou suivant un vol humanitaire, médical ou de lutte contre le feu, à condition que ces vols aient été effectués avec le même aéronef et aient été nécessaires à l'accomplissement des activités humanitaires, médicales ou de lutte contre

Article 48

—

Les dispositions prévues à l'article 85 du code de la .route (feux rouges arrière), ainsi que celles prévues à l'article 18 du présent arrêté; sont applicables aux véhicules mis en circulation à partir du 1er janvier 1955.

Article 7

—

Les groupements en bande de maisons individuelles et les bâtiments de grande longueur doivent être recoupés au moins tous les quarante-cinq mètres par un mur coupe-feu de degré une demi-heure pour les habitations de la première famille, de degré une heure

Article GA 18

—

Ces parois doivent être coupe-feu d'un degré égal au degré de stabilité au feu exigé pour la structure de la gare avec un minimum d'une demi-heure.

Article 25

—

de feu".

Article 7

—

Les feux spéciaux devront fonctionner simultanément à partir d'une seule commande munie d'un voyant lumineux permettant de s'assurer de leur mise en service.

Article 30 a

—

Tout véhicule automobile ou remorqué doit être équipé d'un feu signal de détresse constitué par le fonctionnement simultané des indicateurs de changement de direction.

Article 30 b

—

La mise en action du feu signai de détresse doit être réalisée par une commande distincte permettant l'alimentation simultanée de tous les indicateurs de changement de direction.

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