Programme de mathématiques en vigueur de la classe de terminale voie générale enseignement de spécialité mathématiques. Programme de physique en vigueur de la classe de première voie générale enseignement de spécialité physique-chimie. 2.

Article ANNEXE II

—

Programme de physique en vigueur de la classe de première voie générale enseignement de spécialité physique-chimie. 2. Sciences de l'ingénieur (durée : 3 heures ; coefficient 4).

Article L121-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 74 > 77

Code de l'éducation

Les étudiants étrangers bénéficiant de formations en langue étrangère suivent un enseignement de langue française lorsqu'ils ne justifient pas d'une connaissance suffisante de cette dernière.

Article L332-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 68 > 28

Code de l'éducation

Les collèges dispensent un enseignement commun, réparti sur quatre niveaux successifs.

Article 2

—

L'I.N.E.T.O.P. a pour objet : - de dispenser un enseignement supérieur dans le domaine de l'orientation scolaire et professionnelle ; - de mener des actions de recherche fondamentale et appliquée dans le domaine de l'orientation scolaire et professionnelle

Article 8

—

L'organisation des enseignements des classes de troisième dites “ prépa-métiers ”, implantées dans des collèges, des lycées professionnels ou des lycées polyvalents, permet la poursuite de l'acquisition du socle commun de connaissances, de compétences

Article L642-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 14 > 31

Code de l'éducation

La commission des titres d'ingénieur décide, sur leur demande, si des écoles techniques privées légalement ouvertes présentent des programmes et donnent un enseignement suffisant pour délivrer des diplômes d'ingénieur.

Article 13

—

Le directeur assure la diffusion des listes électorales et des listes de candidats, l'organisation matérielle du scrutin et de son dépouillement, les conditions de vote par correspondance.

Article 18

—

Les infirmiers nommés au grade d'infirmier hors classe en application de l'article 17 sont classés conformément au tableau de correspondance ci-après :

Article 10

—

Conformément aux dispositions de l'article 14 de l'arrêté du 9 avril 1997 susvisé, l'établissement définit des règles de correspondance et de validation d'enseignements :

Article 20

—

Les attachés nommés au grade d'attaché principal en application de l'article 19 sont classés dans ce nouveau grade conformément au tableau de correspondance suivant :

Article 5

—

Le vote a lieu par correspondance. Les bulletins de vote sont adressés par lettre recommandée, selon le cas, au préfet de région ou au préfet du département.

Article 12

—

Les agents relevant du premier grade nommés au second grade en application de l'article 11 sont classés conformément au tableau de correspondance suivant :

Article 19

—

Les infirmiers nommés au grade d'infirmier de classe supérieure en application de l'article 18 sont classés conformément au tableau de correspondance ci-après :

Article 20

—

Les bibliothécaires nommés au grade de bibliothécaire principal en application de l'article 19 sont classés dans ce nouveau grade conformément au tableau de correspondance suivant :

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