Codes de loi français

Article 221-II-2/21

abandon ordonnés après un accident (MSC.1/Circ.1214). .1. installations sanitaires ; .2. eau ; .3. vivres ; .4. autre local pour les soins médicaux ; .5. abri contre les intempéries ; .6. moyens de prévenir le stress thermique et l'hypothermie ; .7. éclairage

Article 223 a-III/09

Les embarcations et radeaux de sauvetage ainsi que les engins de mise à l'eau et le plan d'eau d'amenage doivent être convenablement éclairés pendant les préparatifs et pendant la mise à l'eau, au moyen d'un éclairage alimenté par la source d'énergie

Article Annexe I

Lumière a) Tous les locaux disposent d'un éclairage d'une intensité minimale de 20 lux pendant les périodes de luminosité, selon une mesure prise au niveau de l'œil de l'oiseau ; au moins 80 % de la surface utilisable sont éclairés.

Article 221-V/23

Eclairage. Un éclairage adéquat doit être prévu pour éclairer les dispositifs de transfert du pilote sur le bordé et l'endroit du pont où se font l'embarquement et le débarquement.

Article Annexe 2

Le candidat gère librement son temps dans le cadre des différents exercices proposés par le jury. 1) Mise en place d'un aquarium (filtre, chauffage, bulleur, éclairage, décor ainsi que tout élément nécessaire qui sera mis à disposition du candidat) pour

Article Annexe I

Lorsque la lumière naturelle est insuffisante, un éclairage artificiel approprié doit être prévu pour répondre aux besoins physiologiques et éthologiques des animaux. f) Tout l'équipement automatique ou mécanique indispensable à la santé et au bien-être

Article 229-II-2.04

L'enceinte protégée doit mesurer au minimum 800 mm x 800 mm (dimensions intérieures) et doit comporter un éclairage de secours ; .2 soit une échelle en acier qui aboutisse à une porte située dans la partie supérieure du local et permettant d'accéder au

Article Annexe 190-A.6

Fournir un éclairage suffisant et uniforme sans contre-jour, ombrage ou éblouissement. Faciliter le repérage et l'orientation des passagers.

Article Annexe 130-A.2 Partie 2

-Dispositifs d'embarquement : Descriptif ; Eclairage. G.-Embarcations, radeaux de sauvetage, canots de secours : Nombre, capacité ; Nombre maximum de personnes à bord ; Certificats d'approbation. H.-Aire d'évacuation par hélicoptère. IX.

Article Annexe 180-A.3

décharge etc., qui peuvent se trouver sur les ponts garages. 14 Equipement de navigation et de radiocommunications Vérifier si l'équipement de navigation et de radiocommunications, y compris les radiobalises de secours (RLS), sont opérationnels 15 Éclairage

Article Annexe I

Eclairage de sécurité X X (5) X X (5) 10.4. Fermeture de l'extérieur et ouverture de l'inté­rieur X X X X 10.5. Canalisations non électriques X X 10.6.

Article TABLEAU B

cochons de lait, veaux de rivière et de Pré-salé, les veaux, les charbons de bois arrvés par eau, les draps, les toiles, fourrages 75 Pour le charbon de bois arrivé par terre ou pour le charbon de terre 50 Pour les fruits et légumes 25 Gaz pour éclairage

Article Annexe 190-A.3

dernière marche de chaque volée sans pour autant créer d'obstacle au niveau des circulations horizontales ; - être continue, bloquée en rotation dans son support, rigide et facilement préhensible ; - être différenciée de la paroi support grâce à un éclairage

Article 223 a-II-2/21

Le numéro qui précède le titre de chaque catégorie renvoie à la colonne ou à la ligne correspondante des tables. 1) Postes de sécurité : - locaux dans lesquels sont placées les sources d'énergie de secours (courant force et éclairage), - timonerie et

Article Annexe 226-6.A1

Un éclairage doit être assuré la nuit, de façon que l'échelle de pilote mise en place et l'endroit où l'inspecteur monte à bord du navire soient convenablement éclairés.

Article Annexe VI

Eclairage Indiquer les données d'entrée utilisées pour le calcul du C.

Article Annexe II

poussins, etc., destinés notamment à la vente, sans que toutes dispositions soient prises, grâce à tout dispositif efficace, pour éviter à ces animaux une exposition prolongée au soleil, à la chaleur ou au froid excessifs une aération insuffisante, un éclairage

Article Annexe

Eclairage des tunnels. Ventilation des tunnels. Entretien préventif et curatif des chaussées renforcées. Entretien préventif et curatif des chaussées non renforcées. Entretien des ponts. Entretien des murs de soutènement.

Article Annexe Ia

T1-3 Construire un éclairage ou s'adapter aux conditions d'éclairage (naturel ou artificiel). T1-4 Choisir et mettre en place le matériel de prise de vue. T1-5 Composer la prise de vue (cadrage et format de l'image).