, qui empruntait à la lumière du jour une voie qui lui était familière, ne pouvait ignorer l'état de la chaussée dont les excavations pouvaient être aisément évitées par un cycliste attentif et prudent

Y... a fait l'objet d'un classement sans suite pour défaut d'infraction par le procureur de la République, les témoignages de cyclistes ou de suiveurs accréditent la thèse d'un heurt volontaire de la victime

Association COMITÉ RÉGIONAL DE CYCLISME DE LA GUADELOUPE [...] [...]

Jean X..., qui le précédait et avait entrepris de tourner à gauche ; qu'à la suite de cette collision qui a entraîné la mort du cycliste, M.

Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué (Colmar, 9 décembre 1988), qu'une cycliste, Mme Y..., est tombée au moment où elle se trouvait à la hauteur

A... qui participaient à une course cycliste organisée par l'Association Sportive Tonneroise (A.S.T.), dont le président était M.

la délibération du 26 mai 2021 par laquelle le conseil municipal de la commune de Tilly-sur-Seulles a attribué des subventions aux associations " ADMR ", " Amicale du sourire ", " APER " et " Union cycliste

représentée par Me Diaby, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 15 mars 2021 par lequel la maire de la commune de Strasbourg a réglementé le stationnement et la circulation des piétons et cyclistes

cyclisme radiant M.

cet arrêté prévoit la suppression de l'interdiction de circuler à contresens pour les cycles, la suppression de la voie réservée à la circulation des bus et la suppression de l'autorisation pour les cyclistes

Le 28 mars 2018 vers 15 heures 30, alors qu'il circulait à vélo avec un autre cycliste sur la route de Bégaar relevant de la compétence de la communauté de communes du Pays Tarusate, M.

Vu la requête, enregistrée le 7 septembre 1992 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour la FEDERATION FRANCAISE DE CYCLISME, dont le siège est ... ; la FEDERATION FRANCAISE DE CYCLISME

D E C I D E : -------------- Article 1er : Le pourvoi de la fédération française de cyclisme, de la société MMA IARD et autres n'est pas admis.

QUE LA VILLE DE TOULON SOIT DECLAREE RESPONSABLE DE L'ACCIDENT DONT IL A ETE VICTIME, LE 26 AVRIL 1977, ALORS QU'IL SE PROMENAIT DANS UNE RUE PIETONNE DE CETTE VILLE ET QU'IL A ETE RENVERSE PAR UN CYCLISTE

Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt attaqué (Basse-Terre, 11 septembre 1995), statuant sur appel d'une ordonnance de référé, d'avoir condamné l'Intercommunal sprint, organisateur d'une course cycliste

SUR LES DEUX MOYENS REUNIS : ATTENDU, SELON L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, QUE DANS UNE AGGLOMERATION, UNE COLLISION SE PRODUISIT ENTRE L'AUTOMOBILE DE POT ET LE CYCLISTE X...

C B a subi une contusion de l'épaule et une dermabrasion du genou lors de sa chute qui ont nécessairement endommagé ses vêtements de cycliste.

[U] », la cour d'appel qui n'a ainsi pas formellement exclu l'existence d'un choc entre les deux cyclistes, tombés concomitamment au même endroit de la piste cyclable, a violé l'article 1242 alinéa 1 du

n'est pas fondée à demander l'annulation de l'arrêt attaqué ; D E C I D E : -------------- Article 1er : La requête de la FEDERATION FRANÇAISE DE CYCLISME est rejetée.

EGALEMENT INTERVENU ; ATTENDU QUE POUR DECLARER, SUR LE FONDEMENT DE L'ARTICLE 1384, ALINEA 1ER DU CODE CIVIL, CHASSAGNE EXONERE PARTIELLEMENT DE SA RESPONSABILITE, LA COUR D'APPEL RETIENT QUE LE CYCLISTE