professionnel au nombre de ces diplômes, l'article 2 du même arrêté dipose que : "Les équivalences déterminées à l'article 1er ne peuvent être prises en compte qu'en tant qu'elles correspondent à des connaissances

bénéficier d'une reprise d'ancienneté acquise pour la période de 1970 à 1976, alors, selon le moyen, que, faute de constater que Mme X... était titulaire d'un diplôme professionnel ou de préciser les connaissances

tendance à rester dans son bureau et à traiter les problèmes à distance, son absence sur le terrain ne lui permettant pas d'asseoir son autorité sur ses collaborateurs et de connaître les installations techniques

H... ait eu personnellement connaissance de cet état de fait, la cour d'appel n'a pas caractérisé la mauvaise foi du vendeur et privé sa décision de base légale au regard de l'article 1643 du Code civil

responsabilité se trouve engagée à l'égard de la commune maître de l'ouvrage sur la base des principes dont s'inspirent les articles 1792 et 2270 du code civil ; que la circonstance que, dans l'état des connaissances

d'assainissement collectif, le caractère inondable du terrain rend impossible la réalisation d'un assainissement individuel répondant aux conditions de salubrité publique, tout au moins en l'état actuel des connaissances

Des emplois permanents peuvent être occupés par des agents contractuels pour exercer des fonctions nécessitant des connaissances techniques hautement spécialisées.

PAR MOTIFS PROPRES QUE PAR ADOPTION DE CEUX DES PREMIERS JUGES, QUE LES ACQUEREURS DES SEMENCES, DONT CERTAINS AVAIENT CONSTATE DES ANOMALIES DES L'AUTOMNE 1972, NE POUVAIENT, EN L'ETAT DE LEURS CONNAISSANCES

la date de la décision attaquée : "Dans les disciplines sportives relevant des arts martiaux, nul ne peut se prévaloir d'un dan ou d'un grade équivalent sanctionnant les qualités sportives et les connaissances

conseil des ministres conformément aux dispositions prévues à cet effet par la loi organique portant statut d'autonomie de la Polynésie française ; 2° Pour assurer des fonctions nécessitant des connaissances

indéterminée, sauf préavis, mutation ou licenciement ; qu'elle est signée de Nicolas X... en date du 23 août 1999 avec la formule manuscrite : " Bon pour accord ", l'intéressé reconnaissant disposer des connaissances

la destination des lieux et qu'il ne peut donc lui être reproché de ne s'être pas renseignée sur la finalité des travaux ; qu'il n'est en rien établi que la société Petit avait les connaissances techniques

emploi, et que l'emploi correspondant aux grades APM et APMP de la filière "matériel" spécialité "maintenance" se définit comme l'exécution des tâches de maintenance nécessitant un certain niveau de connaissances

développement de logiciels ne peuvent être prises en compte pour le bénéfice du crédit d'impôt recherche, qu'à la condition que leur conception n'ait pas pu être envisagée, eu égard à l'état des connaissances

passé beaucoup de temps à l'accompagner en clientèle mais ont constaté qu'elle avait pris l'habitude de les solliciter tout en restant en " repli " lors des rendez-vous, faute d'avoir acquis une connaissance

risque d'une particulière gravité ; qu'en relevant que Georges X... ne pouvait ignorer le risque encouru par ses locataires, cependant que le prévenu avait indiqué dans son mémoire n'avoir aucune connaissance

X... le 16 novembre 1984 et énonce qu'elle avait autorisé ce dernier à conclure à contrat de commande d'une étude avec la société Acelec; que cette autorisation suppose la connaissance par elle de l

métalliques installés sur le domaine maritime, tels qu'en attestaient Messieurs O..., J... et T... ; qu'il élaborait et / ou contrôlait des plans de fabrication de caissons, puis validait à l' aide de ses connaissances