Des arrêtés du ministre chargé de l'agriculture déterminent la nature des données et informations devant faire l'objet d'une collecte en application de l'article L. 201-3.

Article Annexe I (suite)

—

, logiciels spécialisés Gérer le poste de travail informatique et administrer ses données - Gérer le poste de travail et ses fichiers : • distinguer une application des données qu'elle traite ; • organiser les ressources informatiques du poste de travail

Article Annexe 12

—

I. - Informatique :

Article R224-70

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 47 > 92

Code de la consommation

assistance électrique, telles que définies au 6.11 de l'article R. 311-1 du code de la route : a) Catégories de pièces mentionnées au 1° ci-dessus ; b) Moteurs ; c) Ecrans de contrôle ; d) Batteries ; e) Chargeurs ; f) Faisceaux électriques ; g) Capteurs

Article 1

—

INTITULÉ DE LA PROFESSION 372a Cadres chargés d'études économiques, financières, commerciales. 376e Cadres des services techniques des assurances. 388a Ingénieurs et cadres d'étude, recherche et développement en informatique

Article R242-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 46 > 81

Code de la sécurité intérieure

Une information générale du public sur l'emploi des dispositifs aéroportés de captation d'images est organisée par le ministère de l'intérieur.

Article 122

—

-Les outils informatiques, de communications, le réseau informatique, le numérique et l'ensemble du système d'information mis à la disposition des agents, des élèves et des intervenants doivent être utilisés conformément à leur destination.

Article 3

—

Groupe I (informatique).

Article 6

—

Groupe I (informatique).

Article Annexe X

—

I. - Systèmes informatiques

Article Annexe III

—

I. - Systèmes informatiques

LEGIARTI000025431028

—

Régulièrement, il met à jour les bases de données du SIG.

Article R5139-31

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 78 > 73

Code de la santé publique

Aucune modification des données ne doit être possible après validation de leur enregistrement. Les données doivent figurer sur un support garantissant leur pérennité et leur intégrité.

Article PE 18

—

Chaque îlot de cuisson doit comporter un dispositif de captation des buées et des graisses.

Article 1

—

Les objectifs de formation et le programme des première et seconde années des classes préparatoires économiques et commerciales, option technologique, sont fixés respectivement aux annexes I (Mathématiques et informatique), II (Culture générale), III

Article 19-3

—

notification des mouvements des animaux peut être confiée par délégation à un opérateur commercial ou un responsable d'exploitation, appelé délégataire, qui respecte les conditions suivantes : -être enregistré auprès du gestionnaire de la base de données

Article 7

—

Peuvent accéder, à raison de leurs attributions et dans la limite du besoin d'en connaître, à tout ou partie des données à caractère personnel et informations traitées et enregistrées dans les traitements automatisés mentionnés à l'article 1er : 1° Les

Article Annexe 2

—

Exigences quant à la pose de capteurs en toiture.

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