pour maintenir Y... dans les liens de la prévention " ; " alors que dans les conclusions demeurées sans réponse, le demandeur faisait valoir que, s'il avait été conducteur, son visage aurait dû être blessé

ayant entraîné la perte d'un oeil pour la victime, Kamel Madaci, et ayant été commis à l'aide d'une arme ; "aux motifs qu'il ressort des débats et des pièces de la procédure que la victime a été blessée

Beuvron, Saint-James (Manche), en cassation d'un arrêt rendu le 9 mars 1989 par la cour d'appel de Caen (3e chambre), au profit de la Société industrielle et commerciale de l'Ouest (SICO), dite Barbe Bleue

conclusions qu'il était âgé de vingt ans de plus que son adversaire, lequel était, de surcroît, de bien plus forte corpulence et avait déjà eu des problèmes en raison de sa violence ; qu'avant de se blesser

" ; qu'elle a assigné la société SAMU Auchan en contrefaçon de cette marque, pour avoir diffusé une brochure publicitaire comportant l'expression "la vie en bleu" afin de présenter différents modèles de

cet engagement ; qu'en se bornant dès lors à retenir, pour dire que l'acte du 18 juin 2011 constituait un engagement de caution valable, en dépit d'un "doute persist(ant) sur l'auteur de la signature bleue

le remboursement de frais d'hospitalisation non pris en charge par la Sécurité sociale en présence de l'arrêt précédent qui se fondait sur l'hypothèse d'une prise en charge à 100 % des soins de la blessée

d'essayer de mettre fin à la scène de violence, les deux personnes susvisées ont dû, toutes deux, intervenir à des moments différents de l'épisode ; qu'ainsi, Chantal Y..., ayant récupéré le tournevis, a blessé

Z... et A... qui disposaient d'un bateau et qui sont partis aussitôt au secours du blessé, il ne peut être considéré, à supposer que l'explication donnée par M.

réglementation routière, Georges X... a exposé les quatre personnes visées à la prévention à un risque immédiat et direct de mort ou de blessures graves, à preuve les trois autres personnes effectivement blessées

. ; - enfin, que Rachid Y... a effectivement été blessé d'un coup de couteau alors qu'il était à terre ; "qu'en conséquence, la preuve n'étant pas rapportée d'une maladresse, d'une imprudence, d'une

Z... s'élevait expressément contre le passage de l'article selon lequel "on ne lui prêterait pas une carte bleue sans confession"; que la cour d'appel a dénaturé ces conclusions et violé l'article 1134

mentionnait clairement que les terrains vendus étaient situés dans leur quasi-intégralité en zone inondable, quand cela ne signifiait pas que les parcelles étaient inconstructibles, notamment en zone bleue

BL a été mise en liquidation des biens le 29 juillet 1981, la cessation des paiements étant fixée du 15 mai 1981 ; Attendu que M.

sans risque résultant de l'abstention fautive du préfet qui à l'occasion de manifestations précédentes ne l'aurait pas protégé suffisamment des agissements de tiers si bien qu'il avait lui-même été blessé

poursuites sont précisément les suivants : "Vous faites un délit de faciès.. vous faites de la ségrégation... vous êtes racistes, vous n'auriez pas contrôlé cette personne si elle avait été blonde aux yeux bleus

travail les séparaient ; "que Jérôme Y... a toujours contesté avoir donné un coup de pied ; "qu'il a maintenu ses dénégations devant le tribunal et la Cour en expliquant que Janick B... s'était blessé

au chef de redressement n° 1, que l'URSSAF ne pouvait solliciter d'éléments de la part de tiers à l'employeur contrôlé, cependant que les documents relatifs aux challenges "demain Athènes" et "carte bleue