Codes de loi français

Article Annexe 2

un client les différentes étapes administratives et techniques pour la mise en œuvre d'un CESI - incitations financières 1.4 : mettre en pratique les compétences acquises en 1.1 à 1.3 Objectif 2 : concevoir et dimensionner une installation CESI 2.1

Article Annexe 2

indiqués ci-après L'épaisseur équivalente minimale nécessaire pour que l'élévation de température moyenne en face non exposée de ces planchers ne dépasse pas 140 K, après certaine durée d'exposition à l'incendie conventionnel, est indiquée sûr le tableau 2.1

Article 229-II-2.09

Locaux des machines : Outre les dispositions prévues au paragraphe 1 du présent article, les locaux contenant des chaudières à combustible liquide, des groupes de traitement de combustible liquide ou des machines à combustion interne servant à la propulsion

Article Annexe I

Prise en compte du contexte d'exercice et du projet de la structure 2 : Animation visant le maintien de l'autonomie sociale et le bien-être personnel en établissement ou à domicileA . 2.1.

Article 219-17

Pour les navires exploités hors de la couverture VHF d'une station côtière, l'installation doit comporter, outre le matériel prescrit au paragraphe 1 ci dessus : 2.1.

Article Annexe I

RUBRIQUE 2 2.1. Activité et vaccinovigilance relatives Préciser dans le tableau suivant le nombre de vaccinations réalisées dans l'année et le nombre de certificats de contre-indication à la vaccination antiamarile rédigés dans l'année.

Article 2

2.1.

Article 223 a-II-1/52

possible, être conçu suivant le principe de la sécurité positive ; et 1.5. déclencher l'alarme destinée à prévenir les mécaniciens conformément à l'article 223a-II-1/35 si aucune mesure n'a été prise sur place à bref délai pour remédier à une défaillance. 2.1

Article 214-3.09

Le registre contient également : 2.1. Un plan d'ensemble du navire, sur lequel sont repérés tous les appareils de levage et engins de manutention. 2.2. Pour chaque appareil et engin : 2.2.1.

Article 231-4.02

Pour un état de chargement donné, la stabilité à l'état intact sera considérée comme satisfaisante si l'engin répond aux critères suivants : 2.1.

Article Annexe II

L'approche à partir des habitats peut être utilisée notamment lorsque des cartographies d'habitats selon les typologies CORINE biotopes ou Prodrome des végétations de France sont disponibles. 2.1.

Article Annexe

. - EXPLOITATION DU CHAPITEAU 2.1. Modifications définitives de l'établissement : 2.1.1. Modifications de la structure du chapiteau : Date, lieu, attestation de conformité : 2.1.2.

Article Annexe VII

Les critères techniques sont à fournir par chaque établissement qui souscrit à la certification. 2.1. Locaux. L'organisme de formation fournit une description assortie de photographies et de plans de ses locaux destinés : 2.2.

Article Annexe 3

. - Eléments des vérifications à prendre en compte pour les évaluations suivantes, à compter du 1er juillet 2011 2.1.

LEGIARTI000028663378

Article 2 Montant 2.1. Exploitation relevant de l'article R. 516-1 5° du code de l'environnement, autorisée avant le 1er juillet 2012 : Le montant maximum de la garantie est de : 2.2.

Article Annexe I

Le premier XXème siècle : guerres, démocraties, totalitarismes et relations internationales (jusqu'en 1945) 2.1. La Première Guerre mondiale et ses conséquences 2.2. Les années 1930 : les démocraties et les crises 2.3. Les totalitarismes 2.4.

Article Annexe I

DROIT ADMINISTRATIF 2.1 Les sources du droit administratif La loi, le règlement, les instructions et circulaires de services, les actes de gouvernement, la jurisprudence. 2.2 Structure de l'administration Organes centraux : gouvernement, administrations

Article L2336-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 73 > 19

des impôts, ainsi que de la taxe sur les surfaces commerciales prévue au 6° de l'article L. 2331-3 du présent code perçus par le groupement et ses communes membres ; 3° La somme des montants positifs ou négatifs résultant de l'application des 1.1 et 2.1

Article Annexe I à l'article D353-127

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 90

Article 1er. Objet de la convention.