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13 223 résultats pour « antenne »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:2000:153

droit européen

15 juin 2000

15 juin 2000

Rettens dom (Anden Afdeling) af 15. juni 2000.#F mod Europa-Kommissionen.#Sag T-211/98.

Source officielle

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TJ

Chambre des référés

69dd3b43cdc6046d471f3c1c

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Selon un rapport d'expertise amiable du 28 avril 2025, il a été constaté sur ce véhicule, une entrée d'eau sous la moquette du côté droit de l'habitacle jusqu'au siège passager provenant de l'antenne radio

Source officielle
TA

5e Section - 3e Chambre

DTA_2218514_20230719

Administratif

19 juillet 2023

19 juillet 2023

de Paris par Mme A, la copie du bilan réalisé par le cabinet de " coaching " mobilisé au sein de l'antenne de Paris, la copie des échanges relatifs aux conditions de travail des agents de l'antenne

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02142

Cassation

28 septembre 2017

28 septembre 2017

valoir, dans ses conclusions d'appel, pour exclure toute faute de sa part, que la mention relative aux sommes versées à l'occasion de la rupture en cas de faute grave n'est pas exigée par toutes les antennes

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01776

Cassation

8 juin 2017

8 juin 2017

attestation datée du 4 janvier 2017 établie par le SMPR qui le suit depuis le 20 octobre 2014 aux termes de laquelle il pourra, lorsque sa situation pénale le permettra, bénéficier d'un suivi auprès de l'antenne

Source officielle
CC

soc

61372332cd58014677406b27

Cassation

3 novembre 1998

3 novembre 1998

dont M. de X... faisait partie--, la société Montupet avait, dès l'élaboration du plan social, prévu des mesures destinées à faciliter leur reclassement ; qu'ainsi, elle avait créé une structure "antenne

Source officielle
CC

cr

ENS, en date du 19 avril 2002, qui, dans l'information suiviec/Mario-Louis X

61372646cd58014677424499

Cassation

5 novembre 2003

5 novembre 2003

l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue le 3 avril 2001 par le juge d'instruction du tribunal de grande instance de Soissons ; "aux motifs propres que l'enquête diligentée par l'antenne

Source officielle
CC

cr

61372620cd5801467742322e

Cassation

19 mai 2004

19 mai 2004

faits non visés au réquisitoire, un tel cas étant expressément prévu par l'article 80, alinéa 3, du même code ; qu'en l'espèce, le 28 avril 1998, l'officier de police judiciaire Y..., en fonction à l'antenne

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Hervé B

6137257fcd5801467741e432

Cassation

27 juin 1995

27 juin 1995

montrant par là -même qu'il n'était pas nécessairement probant ; que la possibilité a été laissée à Pierre D., à qui le numéro de téléphone à composer avait été donné, d'intervenir à tout moment sur l'antenne

Source officielle
CC

comm

613722ffcd58014677404309

Cassation

21 octobre 1997

21 octobre 1997

avec plus particulièrement la charge de la programmation musicale de l'ensemble des émissions Fun Radio et la possibilité de se voir confier toute autre mission ayant un lien direct ou indirect avec l'antenne

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01013

Cassation

4 mai 2017

4 mai 2017

Anton Y...

Source officielle
CC

cr

6137261bcd58014677423002

Cassation

11 février 2004

11 février 2004

"aux motifs que le Crédit Lyonnais a exposé dans sa plainte que Lucien X... avait fourni, pour en obtenir le remboursement comme frais de séjour, des factures non acquittées du restaurant "La Table d'Antan

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00044

Cassation

8 janvier 2020

8 janvier 2020

naissance à la société BNP Paribas, que la société BNP est bien l'un des prédécesseurs de la société BNP Paribas au sens du paragraphe d) de l'article 3.3 de cet accord et qu'ayant été embauchée par l'antenne

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00613

Cassation

19 octobre 2022

19 octobre 2022

La société C8, filiale du groupe Canal + éditant le service de télévision D8, devenu C8, a alors proposé à la société Ardis de programmer cette émission sur son antenne.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO00977

Cassation

4 octobre 2023

4 octobre 2023

service public de l'audiovisuel, en application de la loi n° 2009-258 du 5 mars 2009 relative à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision, et notamment de la société Antenne

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CA

Cour d'Appel

6253cd60bd3db21cbdd93210

Appel

16 décembre 2015

16 décembre 2015

antenne, d'autre part à leur payer des dommages et intérêts.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO00096

Cassation

19 janvier 2010

19 janvier 2010

; qu'en l'espèce, l'employeur soulignait que Mme A... avait trouvé un emploi grâce à l'antenne-emploi à compter du 23 septembre 2005, soit avant l'expiration de la période de fonctionnement de l'antenne-emploi

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO00095

Cassation

19 janvier 2010

19 janvier 2010

A... avait retrouvé un emploi le 3 janvier 2006, soit avant l'expiration de la période de fonctionnement de l'antenne-emploi ; qu'en reprochant cependant à l'employeur de ne pas lui avoir proposé deux

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CC

comm

6079d6799ba5988459c5b3f6

Cassation

18 mai 1971

18 mai 1971

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU, QUE SELON L'ARRET ATTAQUE, LA SOCIETE ANTENNES TONNA (AT), PRETENDANT QUE LAVAL, INSTALLATEUR D'ANTENNES DE TELEVISION, A QUI, PAR CONTRAT DU 3 FEVRIER 1967, ELLE AVAIT

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2306104_20231110

Administratif

10 novembre 2023

10 novembre 2023

de France ; que l'antenne est en covisibilité avec la collégiale ; que l'antenne va être modifiée de façon conséquente puisqu'elle sera plus haute d'un mètre ; que l'antenne relais existante n'a pas obtenu

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