le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation pris de violation de l'article 335 du Code de procédure pénale ; "en ce qu'ont été entendues sous serment les témoins Sandrine Y... et Annie

Y..., demeurant Le Luc en Provence (Var), route de Toulon, en cassation d'un jugement rendu le 30 janvier 1989, par le tribunal d'instance de Draguignan, en matière électorale, au profit de Madame Annie

X... au nom de la discothèque Mobile André G..., il avait été stipulé que la compagnie des Salins du Midi organiserait sur un terrain de camping en juin, juillet et septembre des soirées animées par M.

Annie, épouse X..., contre l'arrêt de la cour d'assises de PARIS, du 13 juin 1997, qui, pour entrave à l'arrivée de secours, l'a condamnée à 3 ans d'emprisonnement dont 31 mois avec sursis ainsi que

JANVIER 2020 N° 2020/ Rôle N° RG 19/12495 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BEWJN Association CENTRE DE CULTURE OUVRIERE C/ [U] [E] Me [Y] [T] Association INSTITUT DE FORMATION ANIMATION

X... à son legs quand, d'une part, cet acte notarié avait été établi à la requête de Mme Annie-Z...

Annie, épouse X..., - X...

l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article L 321-1 du code du travail ; Attendu, selon l'arrêt attaqué que Mme X... au service de l'entreprise depuis le 1er avril 1986 en qualité d'animatrice

qu'ainsi, en l'espèce où la société Gélor accusait une importante perte d'exploitation sur les six premiers mois de l'année 1993, l'ayant conduite à supprimer de nombreux emplois et notamment le poste d'animateur

insistait sur la circonstance qu'une faute avait été commise au sens de l'article 1382 du Code civil, indépendante d'une diffamation, puisque la victime était en butte à une campagne de dénigrement, animée

l'entrepreneur principal ; qu'en condamnant la société CTC à payer le prix des prestations que la société Dow Jones a accomplies, quand il résulte de ses constatations que les stages que cette société a animés

somme de 109 620 euros , sans rechercher si celle de 780 000 francs, correspondant à un don manuel du défunt à son épouse, qui avait permis au groupement forestier dont ce dernier était le principal animateur

infondés, fantaisistes, et diffamatoires, que le montant total réclamé était exorbitant, que leurs fondements "factuels et juridiques" étaient particulièrement faibles, et que la justiciable était animée

psycho-sociaux pour un nombre important de collaborateurs de l'équipe, un style de management directif avec un leadership autoritaire, la preuve d'un manque de cohérence et d'honnêteté, le fait d'être animée

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Grau par la société Sonoma Animation et Gestion (groupe Mounès)

arrêt incident, la Cour, après avoir excusé le juré titulaire n° 16, a dit que, pour compléter le nombre de 23 jurés idoines, il y avait lieu d'adjoindre aux jurés titulaires en service : "la nommée Annie

CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 25 octobre 2001), qu'ayant repris un fonds de commerce dont l'exploitation était animée

[V] a été engagé à compter du 22 février 2016 en qualité d'animateur par l'association BTP CFA Centre (l'association) suivant contrat à durée déterminée de remplacement de M.