Codes de loi français

Article Annexe I à l'art. R434-32 (15)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 79

Connaissant l'évolution de la maladie de Basedow, il faudra éviter une consolidation précoce et pratiquer des révisions régulières en prévision, soit d'une amélioration ou d'une aggravation, soit de l'apparition de complications propres au traitement

Article 4

territoires, logement et ville 5 949 285 532,20 1 785 668 495,51 - Prévention de l'exclusion et insertion des personnes vulnérables 1 414 643 066,86 352 554,44 - Aide à l'accès au logement 5 161 083 428,02 0,98 - Urbanisme, territoires et amélioration

Article 4

Travail et emploi 12 284 894 244,52 197 967 638,48 Accès et retour à l'emploi 6 746 708 429,48 119 592 555,52 Accompagnement des mutations économiques et développement del'emploi 4 584 549 156,58 61 711 811,42 Amélioration

Article 4

482,70 305 888,63 Travail et emploi 10 631 781 478,73 128 985 904,80 Accès et retour à l'emploi 6 056 503 970,33 23 234 305,27 Accompagnement des mutations économiques et développement de l'emploi 3 760 376 546,99 80 158 979,67 Amélioration

LEGIARTI000025517999

13 363 000 Sport 219 " " 4 977 000 4 977 000 Ministre des sports Jeunesse et vie associative 163 " " 8 386 000 8 386 000 Ministre de l'éducation TRAVAIL ET EMPLOI " " 7 400 000 7 400 000 Amélioration

Article ANNEXE B

Pour les années suivantes, le solde de la branche Famille poursuit son amélioration, à 0,7 milliard d'euros en 2018, puis à 0,8 milliard d'euros en 2019 et à 1 milliard d'euros en 2020.

Article Annexe I b

A1-T3 Proposer des améliorations sur l'environnement de son intervention A1 T2 CP1 4 Transmettre à l'écrit ou à l'oral des informations et des données techniques. A2.

LEGIARTI000021946862

950 1 816 950 Jeunesse et vie associative 3 652 205 3 652 205 Conduite et pilotage de la politique du sport, de la jeunesse et de la vie associative 1 802 569 1 802 569 Travail et emploi 500 000 000 500 000 000 5 562 832 5 562 832 Amélioration

Article 38

assurance maladie met en œuvre les moyens nécessaires pour : - favoriser l’accès au dispositif de la complémentaire santé solidaire sans ou avec participation financière (information sur les critères d’accessibilité, accompagnement dans les démarches, amélioration

LEGIARTI000027909574

ci-dessous indique, pour les différentes parties d'une installation d'ascenseur, la nature des contrôles minimaux obligatoires à effectuer selon le canevas PREF, c'est-à-dire : PARTIES CONTRÔLÉES ASCENSEUR "NON CE" ASCENSEUR "CE" (*) Amélioration

Article 1

de sécurité cynophile au contact du public 344t 5 ans Régie autonome des transports parisiens (RATP) IV Savonnier 222m 5 ans Université européenne des senteurs et des saveurs IV Technicien en réhabilitation et amélioration

Article Annexe B

Cette prévision tient compte de la faible croissance de l'activité constatée dans la zone euro au premier semestre 2014, après un exercice 2013 marqué par une amélioration des perspectives conjoncturelles.

Article 16-1

Amélioration des performances environnementales générales.

Article Annexe 1 au III art R353-159

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 25

redevance assimilable au loyer et aux charges locatives et seule prise en compte pour le calcul de l'aide personnalisée au logement -des charges afférentes à l'ensemble des dépenses effectuées pour la construction, l'amélioration ou l'acquisition-amélioration

LEGIARTI000024415947

1 894 122 1 894 122 Travail et emploi 350 015 500 350 015 500 1 918 523 1 918 523 Accès et retour à l'emploi 243 015 500 243 015 500 Accompagnement des mutations économiques et développement de l'emploi 107 000 000 107 000 000 Amélioration

LEGIARTI000025511718

entre les hommes et les femmes 800 000 800 000 Sport, jeunesse et vie associative 13 363 000 13 363 000 Sport 4 977 000 4 977 000 Jeunesse et vie associative 8 386 000 8 386 000 Travail et emploi 7 400 000 7 400 000 Amélioration

Article Avenant n° 3

Le présent avenant porte en conséquence sur la mise en place de mesures concrètes sur les thèmes suivants : Article 1er Amélioration de l'accès aux soins Les parties signataires confirment leur souhait de parvenir à un meilleur équilibre de l'offre

Article Appendice

La nouvelle méthode d'essai sur modèle exposée ci-après vise à apporter ces améliorations et, avec les notes d'orientation qui y sont jointes, à proposer une procédure plus fiable pour évaluer la capacité de survie d'un navire roulier à passagers après

Article Annexe IV

. - identification des améliorations potentielles au niveau de l'organisation et le comportement des usagers Chapitre VI : Programme d'actions Récapitulatif des actions pour chacun des leviers - Elaboration entre le propriétaire et le(s) preneur(s) à