reconstruction du mur du cimetière a été rejetée par le percepteur compétent, venant avec d'autres dépasser le seuil de 300 000 francs autorisé par l'article 121 du Code des marchés publics ; que Marcel Y... et Abel

paix, dont le siège est sis ... (9e), aux droits de qui vient la compagnie Abeille assurances, 4°/ Mme Véronique X..., épouse Z..., demeurant ...

X... a été engagé le 17 mars 1992, en qualité de conseiller en épargne, par la société L'Epargne de France, aux droits de laquelle se trouve la société Abeille vie; qu'il a été licencié le 18 mai 1993

relative à des pratiques mises en œuvre par le groupement d’intérêt économique (GIE) de taxis UAT Abbeilles

alors, selon le moyen, d'une première part, qu'en se bornant à énoncer qu'il n'était pas justifié de l'identité de la convention de retraite qu'elle a conclue en décembre 1987, auprès de la compagnie Abeille

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la compagnie d'assurance Abeille, dont le siège est ..., en cassation

Abeille IARD & Santé, immatriculée au registre de commerce et des sociétés de NANTERRE sous le numéro 306.522.665, agissant poursuites et diligences de son représentant légal, prise en qualité d'assureur

société Coopération et Famille qu'elle ait établi et soumis à l'approbation du préfet de Paris un barème de supplément de loyer pour les Tours Ferrare et Capri distinct de celui concernant la Tour Abeille

système, la société Radio modèles a assigné la société venderesse en résolution de la vente et en paiement de diverses sommes ; que cette dernière a assigné en intervention forcée son assureur la société Abeille

X..., pris ès qualités de mandataire-liquidateur de la société anonyme Etude promotion isolation du bâtiment (EPIB), domicilié ..., 6 / de la compagnie Abeille paix assurances, dont le siège social

Y..., ès qualités de mandataire liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Le Métropolitain, 5 / de Mme Laurence B..., épouse Z..., demeurant ..., 6 / de la société Abeille Assurances,

l'association syndicale libre et d'assumer une mission de coordination architecturale, la société Francelot a confié à la société CRTB, depuis lors en liquidation judiciaire, assurée par la compagnie Abeille

ABEILLE IARD ET SANTE, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Valérie ASSARAF-DOLQUES, avocat au barreau de TOULOUSE E.U.R.L.

dénommée Abbeville distribution à la société Eurocapital Finances qui deviendra la société Y... ; qu'il y a lieu dès lors de dire que la société Y... vient aux droits de la société Abbeville distribution

[M] [V] épouse [Z] a confié la construction de son habitation à la SARL [Adresse 2] assurée auprès de la société de droit belge QBE Europe Assurance SA/NV et de la S.A Aviva Assurances aujourd'hui Abeille

La société Abeille est donc déboutée de ce chef de demande. Sur le droit à indemnisation La société Abeille ne discute pas la réalité d’un accident dont M.

_______________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Abeille

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la compagnie Abeille assurances IARD, société anonyme