MOYEN ANNEXE à la présente décision Moyen produit par la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat aux Conseils, pour la société William Saverna automobiles.

ARRET No 13/ 282 du 18 Octobre 2013 ASSISTANCE EDUCATIVE William X... Leelou X...

d'un montant de 158 245,43 euros, adressée à la société Tridem Promo (pièce n° 3-5) ; que cette facture mentionne l'adresse de la société Eurotechnologies Ltd Eurotech Happy World House, Sir WillIam

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 30 novembre 2022, la société Stanton Williams demande au tribunal sur le fondement de l'article L. 551-1 du code de justice administrative :

Williams contre Cour des comptes des Communautés européennes. # Fonction publique - Concours - Demande d'annulation de la décision de la nomination du lauréat - Admission à concourir. # Affaire 257/83.

dont le siège est [...] , a formé le pourvoi n° A 18-19.323 contre l'arrêt rendu le 9 mai 2018 par la cour d'appel de Riom (3e chambre civile et commerciale), dans le litige l'opposant à la société Willéa

WILLIAM prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège, [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Audrey SCHWAB de la SELARL 2H Avocats à la cour, avocat

né le 14 Août 1959 à SAINT CLAUDE (39205) 39240 CONDES représenté par la SCP BRONDEL TUDELA, avoués à la Cour assisté de Me Eric DEZ, avocat au barreau de l'AIN INTIME : Monsieur William Y... .

William X... C / Honoré Y... Jeanne Z... épouse Y...

William Y...

PREMIERE CHAMBRE CIVILE-SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 07 DECEMBRE 2012 (Rédacteur : Chantal Bussière, première présidente) No de rôle : 12/ 05464 Monsieur William

Par acte du 20 novembre 2024, la société M&E Marco & Ernesto a assigné la société William au visa de l'article 514-3 du code de procédure civile devant le premier président de la cour d'appel de Paris

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu qu'Hélène X..., veuve Y..., est décédée en février 1993, laissant à sa succession ses deux fils, Jean-Pierre et William

William X... et fixant le pays de destination ; 2°) de rejeter la demande présentée par M.

indivis, matériels ou immatériels) saisis dans le cadre de la présente procédure, et notamment, une moto de marque Harley-Davidson ainsi que sa carte grise et les clés, un véhicule de marque Jeep type Willis

ORDONNANCE DE CADUCITE (article 754 du CPC) N° RG 24/03832 - N° Portalis DBW3-W-B7I-4UGU Dossier suivi par Monsieur SPATERI, Vice-Président, Président DEMANDEUR(S) Monsieur [T] [G] représenté par Me William

Monsieur [L] est donc responsable d'une faute de gestion étant précisé que c'est lui qui avait conclu le contrat avec la société Sherwin-Williams.

AXA FRANCE IARD, assureur de la société WILLIAM BAT S.A.