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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
civ1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110237
5 avril 2018
5 avril 2018
l'état du patient était susceptible de s'améliorer s'il faisait les efforts nécessaires pour se reconditionner à l'activité physique ; qu'il indique "Il est surprenant de noter que le patient faisait 180 watts
Source officielleAFFAIRES COURANTES
69abb954cdc6046d47ccf0d9
13 janvier 2025
13 janvier 2025
Le 12 juin 2020, la société GEP recevait une offre non-engageante de la société WATT GROUP pour l'achat de la société CASH (filiale de la société GEP) porteuse du projet [Localité 3], pour un montant de
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
69d893f6cdc6046d47bbee33
9 avril 2026
9 avril 2026
[R] [C] a acquis auprès de la société Espace Plus Energies, une centrale photovoltaïque d'une puissance totale de 5400 watts et des micro-onduleurs moyennant le paiement d'une somme de 23 900 euros.
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-106581
14 septembre 2011
14 septembre 2011
/02) 30/10/2003 30/01/2004 Mars 2011 1108 réunion Sapl et autres contre France CM/ResDH(2005)63 Kanoun (35589/97) 03/10/2000 03/01/2001 Février 2004 871 réunion Hermant contre France CMResDH(2003)88 Watt
Source officielleCour d'Appel
6253cce5bd3db21cbdd919f8
18 août 2014
18 août 2014
représenté MAIRIE DE VALLIERE dont le siège social est 13 rue de la Mairie-23120 VALLIERE non comparant, non représenté SAUR FRANCE-CENTRE OUEST DIRECTION REGIONALE dont le siège social est 27 rue James Watt
Source officielle1ere Chambre
62c5296ca2c42363790797b6
5 juillet 2022
5 juillet 2022
de gestion la société EUROTITRISATION, société anonyme au capital de 712.728 €, immatriculée au RCS de BOBIGNY sous le numéro 352 458 368, dont le siège social est à SAINT DENIS (93200) 12 rue James Watt
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2523444_20250816
16 août 2025
16 août 2025
bénéficie d'une promesse d'embauche et d'une autorisation de travail délivrée le 24 juillet 2025 pour exercer un emploi de technicienne support client à compter du 27 août 2025 au sein de l'entreprise Waat
Source officielleCour d'Appel
S.A.S. EUROVIA POITOU CHARENTES LIMOUSINc/S.A
6253ca25bd3db21cbdd8a352
19 décembre 2007
19 décembre 2007
INGEROP, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, sis 11 allée James Watt - 33700 MERIGNAC représentée par la SCP FOURNIER, avoués à la Cour et assistée
Source officielle3ème chambre
DTA_2100273_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
B à la société EDF, que le remplacement des panneaux de l'installation a eu pour effet d'augmenter de 50 watts sa puissance crête totale.
Source officielle4ème chambre
DTA_2404431_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
La société Apex 59, représentée par la société Apex Energies, a déposé un projet intitulé « Turla 3 », situé à Escalans d’une puissance de 4,464 méga watts. 2.
Source officiellePôle JCP
69743e2fcdc6046d4781a9c0
6 janvier 2026
6 janvier 2026
relativement aux caractéristiques des biens vendus : « Centrale photovoltaïque de marque La Francilienne : provenance Europe – marque française Modules de 60 cellules en monocristallin, panneaux de 325 watts
Source officielleCour d'Appel
6253cde9bd3db21cbdd94ef4
1 juillet 2021
1 juillet 2021
l'actuel, selon la configuration de son choix pour traiter un volume de 1367m², volume initialement chauffé par une installation certes devenue vétuste mais d'une puissance totale de 407 kw ou 407 000 watts
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2016:C100190
25 février 2016
25 février 2016
Par ailleurs, l'importance de l'essoufflement à l'effort a été mesurée le 20 mai 2014 par le docteur [U] qui note clairement qu'à 50 watts, il existe une franche majoration de l'insuffisance mitrale et
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-115512
26 novembre 2012
26 novembre 2012
measurements were taken in all of the prison’s living areas and the results disclosed an exposure to high-frequency radiation which was higher than the allowable standards, that is, a maximum of ten watts
Source officielle1ere Chambre
62c52976a2c4236379079809
5 juillet 2022
5 juillet 2022
société CREDIT IMMOBILIER DE FRANCE DEVELOPPEMENT effective à compter du 1er juin 2015, venant également en lieu et place de la société CREDIT IMMOBILIER DE FRANCE RHONE ALPES AUVERGNE. 12, rue James Watt
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG
ECLI:CEDH:001-106859
14 septembre 2011
14 septembre 2011
) 30/10/2003 30/01/2004 Mar 2011 1108 meeting Sapl and other cases against France CM/ResDH(2005)63 Kanoun (35589/97) 03/10/2000 03/01/2001 Feb 2004 871 meeting Hermant against France CMResDH(2003)88 Watt
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2000:0606JUD003652597
6 juin 2000
6 juin 2000
Atkins of Woollcombe Beer Watts Solicitors, in Exeter. The Government of the United Kingdom are represented by their Agent, Mr C. Whomersley of the Foreign and Commonwealth Office.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2019:C300111
14 février 2019
14 février 2019
de vente, mentionne que l'installation électrique présente des risques d'électrocution et d'incendie, de nombreux branchements n'étant pas raccordés à la terre, dont un convecteur électrique de 1000 Watts
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
5fdb9bdb413c877abe9eff3a
18 février 2019
18 février 2019
[P] était convenue à hauteur de 2 centimes par watt crête installé par projet apporté, soit : - Pour les projets de 250 kwc, une commission de 5 000 euros HT, - Pour les projets de 100 kwc, une commission
Source officielle8ème chambre
CETAT:CETATEXT000038601891
12 juin 2019
12 juin 2019
République démocratique du Congo, à des traumatismes sonores élevés dans un contexte particulièrement anxiogène, et avoir en troisième lieu été exposé au volume sonore d'enceintes acoustiques de 1 500 watts
Source officiellePage 13 sur 28