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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 2
6162ec316c9bddc825847680
30 mai 2012
30 mai 2012
[Adresse 3] [Localité 9] Ayant pour avocat postulant Maître François TEYTAUD, avocat au barreau de Paris, Toque : J125 Ayant pour avocat plaidant Maître Laurent VERDIER, avocat au barreau de Paris,
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6162ec316c9bddc825847681
30 mai 2012
30 mai 2012
[Adresse 5] [Localité 9] Ayant pour avocat postulant Maître François TEYTAUD, avocat au barreau de Paris, Toque : J125 Ayant pour avocat plaidant Maître Laurent VERDIER, avocat au barreau de Paris,
Source officielle5ème chambre
DCA_21NT02190_20231024
24 octobre 2023
24 octobre 2023
F pour la division en deux lots à bâtir de la parcelle cadastrée section BB n° 477, située rue des Verdiers, ainsi que la décision du 26 septembre 2018 rejetant leur recours gracieux.
Source officielleciv3
61372093cd580146773ebd47
19 juillet 2000
19 juillet 2000
Jacky G..., demeurant tous les cinq avenue des Oliviers, 06700 Saint-Laurent-du-Var, 6 / de Mme Paule Y..., épouse H..., demeurant ..., 7 / de Mme D..., épouse A... du Verdier, demeurant ...,
Source officielle1ère Chambre
DTA_2002716_20251230
30 décembre 2025
30 décembre 2025
Delaere, en qualité de mandataire ad hoc de la société Aquadream, Silvestri-Baujet, en qualité de liquidateur de la société Arsène Henry-Triaud, de la société Bureau Alpes Contrôle et de la société Verdi
Source officielleChambre 6 - Référés Pdt
67ed9e32da9e15c513201d4c
1 avril 2025
1 avril 2025
du 01 AVRIL 2025 Chambre 6 N° RG 25/00171 - N° Portalis DBZ5-W-B7J-J6HA du rôle général [S] [V] épouse [K] [M] [V] c/ [P] [V] la SELARL BADJI-DISSARD la SCP BATI-JURIS Me Jacques VERDIER
Source officielle1ère Chambre
DTA_2105956_20260428
28 avril 2026
28 avril 2026
S’agissant des appels en garantie formés par la société Verdi Conseil Midi Atlantique : Aucune condamnation n’a été prononcée contre la société Verdi Conseil Midi Atlantique, dont l’Etat n’a pas recherché
Source officielle1ère Chambre
631835050876004f131a6120
6 septembre 2022
6 septembre 2022
Affaire : Entreprise Individuelle [U] [T], Syndicat des copropriétaires de l'immeuble dénommé 'L'ASSOCIATION SYNDICALE DES FRUITS ET LEGUMES - CENTRE DE GROS', SCI ARBIZON, SCI MONTAIGU, SCI VERDIER
Source officielle9ème Chambre
DTA_2010877_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Article 3 : L'établissement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) Résidence Madeleine Verdier versera la somme globale de 2 000 euros à M.
Source officiellePPP Contentieux général
671bdccf19aff698a4ee27be
4 octobre 2024
4 octobre 2024
FRANFINANCE C/ [B] [Z] - Expéditions délivrées à Me AS VERDIER M.
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2300351_20230420
20 avril 2023
20 avril 2023
Par une requête, enregistrée le 3 février 2023, sous le n°2300351, la société MMA Iard Assurances Mutuelles et la SAS Verdi Picardie, représentées par Me Desmet, demandent au juge des référés de rendre
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR50454
9 juin 2022
9 juin 2022
COUR DE CASSATION Première présidence __________ [F] Pourvoi n° : B 21-23.062 Demandeur(s) : le [Adresse 4] Avocat(s) : la SAS Buk Lament-Robillot Défendeur(s) : la société Verdi
Source officielle10ème - 9ème SSR
CETAT:CETATEXT000031471176
12 novembre 2015
12 novembre 2015
de Bondy, du CHU Jean Verdier, du GHU Nord-Jean Verdier et de l'AP-HP la somme de 3 500 euros au titre des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleciv1
60794c7f9ba5988459c45a44
16 juin 1992
16 juin 1992
Sur le moyen unique : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que les sociétés Ceba et Verdier, ayant créé un lotissement en Haute-Corse, ont demandé à la Compagnie générale des eaux de Bastia
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL00342_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 8 février 2023, Mme B, représentée par Me Verdier, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 10 novembre 2022 ; 2°) d'annuler la
Source officielleJuge des référés
ORCA_25BX00401_20260107
7 janvier 2026
7 janvier 2026
contentieuse antérieure : Bordeaux Métropole France a demandé au tribunal administratif de Bordeaux de condamner solidairement les sociétés Systra France, Ingerop Conseil et Ingénierie, Artélia, Verdi
Source officielle1ère Chambre
66162be699851e0008f1e714
9 avril 2024
9 avril 2024
La société Aplilaq s'est fournie auprès de la société Milesi Vernis (Milesi).
Source officielle1ère Chambre
65b0c0118d0ccf000877e737
23 janvier 2024
23 janvier 2024
, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON Monsieur [T] [O] né le [Date naissance 1] 1985 à [Localité 11] [Adresse 3] [Localité 10] ayant pour avocat postulant Me Elodie GAREL de la SELARL VERDU-GAREL
Source officielleTrib. de Commerce
69f9dd01cdc6046d47a8a8ca
4 mai 2026
4 mai 2026
revêtements muraux (peinture intérieure et extérieure, crépis, pose de papiers peints, plâtre etc.) et généralement tous travaux et prestations de décoration; La vente et l'application d'enduits, de vernis
Source officiellecr
6079a86d9ba5988459c4d3e4
3 janvier 2006
3 janvier 2006
L'anti-sionisme fédère ce courant qui s'étend des partis révolutionnaires, tels Lutte ouvrière et la LCR, à une fraction de l'extrême-gauche ; la bonne conscience de ce vaste ensemble est assurée par un vernis
Source officiellePage 13 sur 280