Jobard, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 11 juin 1996), rendu sur renvoi après cassation, que la Société générale du vêtement

branche : Vu l'article 1315 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Autre Chose (SAC) a commandé à la société Chrétienillot (SCG) la confection d'un nombre important de vêtements

Debacq, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Barbara Bui, invoquant des droits d'auteur sur six modèles de vêtements et des

la société Nord sécurité service ont saisi la juridiction prud'homale de demandes en paiement de rappels de prime de panier et d'indemnités de congés payés ainsi qu'en remboursement d'une "retenue vêtements

[C] ainsi que des factures d'achats de vêtements de travail qui établissent que tous les salariés étaient dotés de vêtements adaptés.

X..., salarié de la société Nord sécurité service, a saisi la juridiction prud'homale de demandes en paiement de rappels de prime de panier et remboursement d'une "retenue vêtements" ; Sur la première

X..., engagé selon contrat du 4 février 1985, en qualité d'attaché commercial exclusif par la société Goldner pour la vente de collection de vêtements, a été licencié pour insuffisance de résultats le

délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Orléans, 16 juin 1992), que la société Natalys a assigné en concurrence déloyale la société Palaf, exerçant le commerce de soldes de vêtements

Y... paiement du solde après avoir livré la marchandise, constituée par des vêtements, à la SARL Pontoise de Confection ; Attendu que M.

en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le second moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 10 décembre 2014), que les services des douanes ayant procédé à la retenue d'un stock de vêtements

______________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Vêtements

X... a commandé à la société Passiflore (la société) un certain nombre de vêtements ; qu'il a annulé cette commande ; que la société l'a assigné en paiement d'une somme de 99 230 francs, montant

délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Angers, 14 avril 1994), que Mme X..., engagée le 27 août 1990 par la société Mercure international of Monaco pour commercialiser des vêtements

légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné X... à quatre amendes de 2 500 francs ; "aux motifs qu'il résulte des pièces du dossier et des débats que X... a fait ouvrir son magasin "La Halle aux vêtements

société TAT de son recours ; Attendu que la société TAT fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué d'avoir ainsi statué, alors, selon le moyen, que la fourniture par l'employeur d'un hébergement et de vêtements

mère de [L] [I] a trouvé la photographie d'un string dans le téléphone portable de sa fille, que cette dernière aurait déclaré que son beau-père avait écrit qu'il aimerait bien la voir porter ce sous-vêtement

affiliés au régime général de la sécurité sociale ; qu'en décidant le contraire, aux motifs inopérants que les intéressés discutaient librement le prix du kilogramme de viande, utilisaient leurs propres vêtements

Ayant constaté la reproduction de ce dessin sur des vêtements commercialisés par la société AVM Import, la société Coline Diffusion l'a assignée en contrefaçon.