Stéphane Hoynck, Auditeur, - les observations Me Odent, avocat de la SOCIÉTÉ LAHAYE TP et de la SCP Boré et Salve de Bruneton, avocat de M. Besson, - les conclusions de M.

Au titre du marché de la clinique BON SECOURS, Monsieur Stéphane X... réclame le paiement de la somme de 2025 euros.

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Stephan, conseil de M.

Stéphane X, demeurant ... ; M.

de Mme J et en rejetant le surplus du moyen tiré de la méconnaissance du principe d'impartialité, la chambre disciplinaire nationale a commis une erreur de droit ; que, dès lors, et sans qu'il soit besoin

Stéphane X...

Stéphane Z..., domicilié [...] , défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; Vu la communication faite au procureur

Stéphan X...

[O] [D] Représenté et assisté par Me Stéphane GALLO de la SELARL ABEILLE & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE M.

Formation paritaire de NANCY en date du 24 novembre 2021 RG F21/00235 N° RG 21/02958 - N° Portalis DBVR-V-B7F-E4N2 Ordonnance /2022 du 12 mai 2022 O R D O N N A N C E D' I N C I D E N T Nous, Stéphane

Dominique ALLEGRINI de l'AARPI ALLEGRINI-SPITERI, avocat au barreau de MARSEILLE, Me Pascale MELONI, avocat au barreau de BASTIA Mme [P] [I] épouse [E] née le [Date naissance 3] 1949 à assistée de Me Stephanie

exécution ou inexécution Décision attaquée : n° 21/06971 rendue par le conseil de prud'hommes - Formation de départage de Paris le 09 janvier 2024 Appelant : Monsieur [G] [F], représenté par Me Stéphanie

Formation paritaire d'EPINAL en date du 05 février 2024 RG 23/42 N° RG 24/00374 - N° Portalis DBVR-V-B7I-FKFR Ordonnance /2024 du 04 Juillet O R D O N N A N C E D' I N C I D E N T Nous, Stéphane

Stéphane Verclytte, président de chambre, présidant ; M. Philippe Ranquet, conseiller d'Etat et Mme Rose-Marie Abel, maîtresse des requêtes en service extraordinaire-rapporteure.

Stéphane, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 12 février 2008, qui, pour tentative de vol aggravé en récidive et infractions à la législation sur les stupéfiants

Il résulte de tout ce qui précède, sans qu’il soit besoin d’examiner les autres moyens de la requête, que M.

née le 11 Septembre 1941 à Ajaccio ... 20000 AJACCIO assistée de Me Stéphane RECCHI de la SCP MORELLI MAUREL ET ASSOCIES, avocat au barreau D'AJACCIO M. Louis Y...

ARRET No ----------------------- 23 Novembre 2016 ----------------------- 15/ 00293 ----------------------- Stéphanie X...