SMA SA Société SMABTP S.A. S.A.R.L. [C] [R] S.A.

La société SMA Courtage, représentée par son conseil, n'a pas formé de demande ni d'observations. La ville de [Localité 4] n'a pas comparu et n'a pas été représentée.

Il rappelle qu'il était adapté par la MACIF, assureur de Monsieur Smaïl X... au titre de la protection juridique...

Sur le rapport de Mme Georget, conseiller référendaire, les observations de la SCP Sevaux et Mathonnet, avocat de Mme [H], de la SCP Gadiou et Chevallier, avocat de la société SMA, et l'avis de M.

[J] et de Mme [O], de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de Mme [L], épouse [B], de la SCP Gadiou et Chevallier, avocat de la société SMA, après débats en l'audience publique du 29 avril

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE L'UNION DES MUTUELLES DES TRAVAILLEURS DE LA REGION RHONE-ALPES A FAIT CONSTRUIRE UNE CLINIQUE PAR LES ARCHITECTES SMAIL

La société HOLDING SML AVENIR demande par conséquent au Juge des référés de : * Accorder à la société HOLDING SML AVENIR des délais de paiement en échelonnant le règlement de sa dette sur une durée de

Se plaignant de désordres et malfaçons, par acte en date du 12 juin 2025, le Syndicat des copropriétaires de la [Adresse 1] a fait donner assignation à diverses parties dont la SMA SA ès qualité d'assureur

SMA, S.C.I.

ont fait assigner Madame [M] [F] devant le tribunal judiciaire de LORIENT lui demandant de: -constater que la SA SMA est subrogée dans les droit du Syndicat des copropriétaires, -recevoir la SA SMA

Dans les circonstances de l’espèce il n’y a pas lieu de faire droit à la demande présentée par la société SMACL Assurances et la commune de Gardanne sur ce fondement.

La SA SMA a mandaté le cabinet IXI aux fins d'organisation d'une expertise amiable.

SMA ASSURANCES, Caisse CPAM DE LA GIRONDE Copie certifiée conforme délivrée le : à Avocats : Me Delphine BARTHELEMY-MAXWELL Me Luc BRASSIER la SELARL CABINET CHANGEUR Service de l’amiable (par

des marchandises achetées en grande quantité par une société qui elle-même revend à un intermédiaire (GFM) au prix de 64 680 euros, soit 23,60 euros HT, lequel GFM devait revendre à une autre société (SMATT

3e chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ au département du Territoire de Belfort, dont le siège est [...]                                                               , 2°/ à la société SMACL

________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Smacl

_________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ la société SMACL

U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 28 MAI 2025 La société SMACL