Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cabinet C
635cc3740d69e87f74e6c0a2
27 octobre 2022
27 octobre 2022
SEKKAKI, président et par Mme SUHAS-TEVERO, greffier, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCabinet C
62833c365a52a8057d991890
12 mai 2022
12 mai 2022
SEKKAKI, président et par Mme SUHAS-TEVERO, greffier, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCabinet C
62833c375a52a8057d991896
12 mai 2022
12 mai 2022
SEKKAKI, président et par Mme SUHAS-TEVERO, greffier, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCabinet C
6270c61d2354d9057d9e92d9
28 avril 2022
28 avril 2022
SEKKAKI, président et par Mme SUHAS-TEVERO, greffier, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCabinet C
6274bd372799a9057d5dd1f4
28 avril 2022
28 avril 2022
SEKKAKI, président et par Mme SUHAS-TEVERO, greffier, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23MA03016_20240628
28 juin 2024
28 juin 2024
été employé au sein du service des transmissions d'infrastructure de la Marine (SERTIM) de Toulon du 1er novembre 1990 au 1er octobre 2003, puis au service des systèmes d'information de la marine (SERSIM
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23MA03169_20240628
28 juin 2024
28 juin 2024
été employé au sein du service des transmissions d'infrastructure de la Marine (SERTIM) de Toulon, du 1er février 1997 au 1er septembre 2002, puis au service des systèmes d'information de la marine (SERSIM
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
5fdd17b9ad10ae8170f83dc2
12 octobre 2018
12 octobre 2018
Représenté et assisté sur l'audience par Me Emeline Y... de la SELARL SEKRI VALENTIN ZERROUK, avocat au barreau de PARIS, toque : D0320 Madame Laurence Z... née le [...]
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
616307f65a67331bacec3c11
22 mars 2012
22 mars 2012
payer à la SARL PROMENS la somme de 68.610,79 euros au titre du litige VISTEON et 146.690 euros au titre du redressement URSSAF, - condamné la SARL BERNOT BRETON à garantir les conséquences du litige SEKKAI
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-217567
3 mai 2022
3 mai 2022
bold } .sA36B60A1 { font-family:Arial; font-style:italic } .sA1D3DA2E { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-align:justify } Published on 23 May 2022 SECOND SECTION Application no. 30085/13 SEKSIMP
Source officielle9ème - 10ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000038759026
10 juillet 2019
10 juillet 2019
adresse que celui de la société mère du groupe auquel la société Rhône Alpes Papiers Peints appartenait et qu'elle avait régulièrement acquitté la cotisation foncière des entreprises dans la commune de Seyssins
Source officielleCour d'Appel
6253c97abd3db21cbdd8873d
5 septembre 2006
5 septembre 2006
Jacques X... agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'ayant droit de Madame Geneviève X... né le 21 Décembre 1945 à STE FOY LES LYON (69110) de nationalité Française 11 rue Lamartine 38180 SEYSSINS
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100802
1 juillet 2009
1 juillet 2009
Belvédère Immobilier " que les charges afférentes à l'appartement situé à Cagnes-sur-mer, Domaine du Loup,..., évalué en décembre 2006 à 430 000 par l'agence immobilière Era et à 370 000 par l'agence Azur Seaside
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-206181
20 octobre 2020
20 octobre 2020
The applicant’s mother died of sepsis following brain tumour surgery. The applicant’s criminal complaint against a surgeon is still pending.
Source officiellesoc
613721cfcd580146773f7973
24 mars 1993
24 mars 1993
Seddik X..., demeurant foyer Cotrami à Cernay (Haut-Rhin), en cassation d'un arrêt rendu le 24 septembre 1991 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (9e chambre sociale), au profit de M.
Source officielleciv3
61372327cd580146774061ff
16 décembre 1998
16 décembre 1998
Seddik Y..., 2 / Mme Sabiha Y..., née X..., tous deux demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 avril 1995 par la cour d'appel de Versailles (1ère chambre, 2ème section), au profit :
Source officiellesoc
61372223cd580146773fa889
31 mai 1994
31 mai 1994
Seddik Y..., demeurant ... (Yvelines), 2 / de l'Assedic des Yvelines, dont le siège est ...
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2014:0415JUD000752406
15 avril 2014
15 avril 2014
Le village de Selçik, situé à quelques kilomètres, fut détruit par les militaires et les villageois furent contraints à l’exil.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2103384_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
en ne posant pas de drain à l'issue de la cholécystectomie partielle pratiquée le 2 mai 2019, en ne prenant pas adéquatement en compte les signes cliniques présentés en post-opératoire indiquant un sepsis
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2304327_20231218
18 décembre 2023
18 décembre 2023
Le même jour, il s'est rendu aux urgences du centre hospitalier universitaire de Bordeaux, site de Pellegrin, pour sepsis sévère avec une insuffisance rénale aiguë.
Source officiellePage 13 sur 48
SELARL DU DOCTEUR GERALD SEKSIK
05/12/2025
Voir →
LIBRAIRIE MICHAEL SEKSIK
27/06/2025
Voir →
SEKSIK, Noé David Jean-Pierre
11/04/2025
Voir →
SELARL DU DOCTEUR GERALD SEKSIK
08/09/2024
Voir →
LIBRAIRIE MICHAEL SEKSIK
26/05/2024
Voir →