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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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comm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO01116
16 décembre 2014
16 décembre 2014
compter de la déclaration d'appel pour conclure ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'une procédure de sauvegarde ayant été ouverte le 23 septembre 2010 à l'égard de la société Pharmacie Jayne et Secchi
Source officielle1ère Chambre
DTA_2000377_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
de la pelouse sèche et ne pas fragiliser l'intérêt écologique de la zone ". 8.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2002033_20230201
1 février 2023
1 février 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 16 mars 2020, le 28 mai 2021, le 4 février 2022, le 8 mars 2022, le 18 mars 2022 et le 13 mai 2022, la société Séché Eco
Source officielleCour d'Appel
6253cbf2bd3db21cbdd8eb3e
11 octobre 2011
11 octobre 2011
sociétés du groupe SECHE.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2509231_20250811
11 août 2025
11 août 2025
Secchi, magistrat désigné. Les parties n'étant ni présentes ni représentées. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2509484_20250813
13 août 2025
13 août 2025
Secchi, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2512814_20251110
10 novembre 2025
10 novembre 2025
Secchi, magistrat désigné. Les parties n’étant ni présentes ni représentées. La clôture de l’instruction a été prononcée à l’issue de l’audience. Considérant ce qui suit : 1. M. A...
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2512871_20251110
10 novembre 2025
10 novembre 2025
Secchi, magistrat désigné. Les parties n’étant ni présentes ni représentées. La clôture de l’instruction a été prononcée à l’issue de l’audience. Considérant ce qui suit : 1. Mme B...
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2601468_20260211
11 février 2026
11 février 2026
Secchi pour exercer les pouvoirs qui lui sont attribués par les dispositions du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2304187_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
Secchi, magistrat désigné. Aucune partie n'étant présente ou représentée. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2100474_20230317
17 mars 2023
17 mars 2023
Secchi, rapporteur, - et les conclusions de M. Boidé, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2400148_20240206
6 février 2024
6 février 2024
Secchi, magistrat désigné ; - les observations de M. A. Le préfet des Bouches-du-Rhône n'était ni présent ni représenté. Considérant ce qui suit : 1. Ressortissant algérien, M.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2309723_20231120
20 novembre 2023
20 novembre 2023
Secchi. Les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2405507_20240820
20 août 2024
20 août 2024
Secchi, magistrat désigné. Les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE
642d1427cb8fa004f57da021
4 avril 2023
4 avril 2023
- Débouter la société CGA Cloisons Séches de ses demandes, fins et conclusions.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE
642d1427cb8fa004f57da023
4 avril 2023
4 avril 2023
- Débouter la société CGA Cloisons Sèches de ses demandes, fins et conclusions.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23NC01053_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
380 976,41 euros à la société Allianz en réparation des dommages de travaux publics dont la société Séché Eco Industries a été victime.
Source officielle3e chambre civile
696a365dcdc6046d4785ac2f
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Aux droits de la société de la Vieille Montagne est venue la société Umicore qui a cédé la parcelle AB [Cadastre 5] à la société Séché Eco Services, par acte du 1er février 2017.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2503126_20250514
14 mai 2025
14 mai 2025
C à l'aide juridictionnelle, de mettre à la charge de l'Etat le versement à Me Seghier de la somme de 1 000 euros.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2307875_20240219
19 février 2024
19 février 2024
Par suite, Me Seghier, avocat de M. A, peut se prévaloir des dispositions des articles L. 761-1 du code de justice administrative et 37 de la loi du 10 juillet 1991.
Source officiellePage 13 sur 299
SECCHI, Alexandra, Anna, Christiane, SECCHI
16/06/2026
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RIGAUD-SECCHIAROLI, Alain, Gérard
15/04/2026
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SECCHI, Priscilla, Anna, Therese
28/02/2026
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SECCHI, Jonathan
08/02/2026
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SECCHI, Alexandra, Anna, Christiane
09/09/2025
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