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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 07
69f2adf6cdc6046d4707ae63
7 mars 2025
7 mars 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY JUGEMENT DU 7 Mars 2025 N• de RG : 2025F00164 N• MINUTE : 2025F00878 PARTIES A L'INSTANCE 7ème Chambre DEMANDEUR(S) : * MILE [T] [Z] [Adresse 1] comparant par Me Sandy
Source officielleCour d'Appel
6253cba0bd3db21cbdd8de4e
12 mai 2011
12 mai 2011
Des relations de Monsieur Ludovic Z...et de Madame Muriel X... sont issus deux enfants : - Anthony, né le 4 novembre 1991 ; - Sandy, née le 1er janvier 1995.
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-57084
30 avril 2002
30 avril 2002
0pt } .s32563E28 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt } Résolution ResDH(2002)36 relative à l’arrêt de la Cour européenne des Droits de l’Homme du 9 mai 2000 (définitif le 9 août 2000) dans l’affaire Sander
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
6538b4187ffc2c8318ee014d
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Localité 3] - RG n° 211/347031 APPELANTS SOCIETE INTERDEPANNAGE [Adresse 2] [Localité 3] Non comparant, représentée par Me Eva BALINER-POGGI avocat au barreau de Paris INTIMES SELARL SAND
Source officielleciv1
61372120cd580146773f130c
17 juillet 1990
17 juillet 1990
LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Sanders, dont le siège social est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 juin 1987 par
Source officielleChambre civile 1-7
697af896cdc6046d470f8a5d
28 janvier 2026
28 janvier 2026
02667 - N° Portalis DBV3-V-B7J-XFCJ ( Décret n°2000-1204 du 12 décembre 2000 relatif à l'indemnisation à raison d'une détention provisoire) Copies délivrées le : à : [K] [R] APAJH 95 Me Sandy
Source officiellePPP Contentieux général
662a9acec8a1343b8cd603ed
24 avril 2024
24 avril 2024
judiciaire, assisté de Madame Souad MOHAMED-HAMROUN, Greffier Dans l'affaire qui oppose : DEMANDEURS : Monsieur [W] [Y] né le 04 Juin 1966 à [Localité 9] [Adresse 6] [Localité 2] Ayant pour conseil Me Sandy
Source officiellesoc
6079b1ff9ba5988459c54ed9
10 juin 1971
10 juin 1971
DEFINITIVEMENT FIN AU PAYEMENT DES ARRERAGES DE LA RENTE ET LES MAJORATIONS LEGALES NE POUVANT ETRE APPLIQUEES A UNE RENTE QUI A CESSE D'ETRE SERVIE ; ATTENDU QU'A LA SUITE D'UN ACCIDENT DU TRAVAIL, SANDRE
Source officielleciv1
Donne défautc/M. Z
61372226cd580146773faa39
27 avril 1994
27 avril 1994
Mathieu Z..., demeurant ... (1er), pris en sa qualité de syndic de la société SANAM, défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé
Source officielle1ère Chambre
DTA_2500238_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
Il fait valoir que les moyens exposés par la société Sandy Kitchen ne sont pas fondés.
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
6967f006cdc6046d47501f46
8 janvier 2026
8 janvier 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 3] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Maître Sandy MOCKEL Copie conforme délivrée le : à : Maître Fabrice PRADON Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
6976ec01cdc6046d47b9cedc
8 janvier 2026
8 janvier 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 3] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Maître Sandy MOCKEL Copie conforme délivrée le : à : Maître Fabrice PRADON Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
6978ae75cdc6046d47dc86ff
8 janvier 2026
8 janvier 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 3] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Maître Sandy MOCKEL Copie conforme délivrée le : à : Me Fabrice PRADON Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi requêtes
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
697940a6cdc6046d47ea1710
8 janvier 2026
8 janvier 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 3] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Maître Sandy MOCKEL Copie conforme délivrée le : à : Maître Fabrice PRADON Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
697ae5a3cdc6046d470d602c
8 janvier 2026
8 janvier 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 3] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Maître Sandy MOCKEL Copie conforme délivrée le : à : Maître Fabrice PRADON Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
6972fd95cdc6046d476032ac
8 janvier 2026
8 janvier 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 3] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Maître Sandy MOCKEL Copie conforme délivrée le : à :Me Fabrice PRADON Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi requêtes
Source officielle4e chambre civile
65a0eefe5bbe450008b2cf9d
11 janvier 2024
11 janvier 2024
BNP Paribas Personal Finance [Adresse 1] Représentant : Me Sandy RAMAHANDRIARIVELO de la SCP RAMAHANDRIARIVELO - DUBOIS, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES : Mme [W] [F] épouse [T
Source officielleTPROX - Service civil
6a0dfe48cdc6046d47599288
19 mai 2026
19 mai 2026
de BARRET Florence, Président, assistée de GUERIDO Cédric, Greffier, Après débats à l'audience du 17 Mars 2026,le jugement suivant a été rendu : ENTRE : DEMANDEURS Madame [S] [L], Chez Maître Sandy
Source officielleCour d'Appel
6253ccd0bd3db21cbdd91540
13 mai 2014
13 mai 2014
FAITS ET DEMANDES DES PARTIES Monsieur Boubou X... a été engagé à compter du 1er mai 2006 par contrat à durée indéterminée par la SARL SAND LE SPORTING en qualité de commis de cuisine.
Source officielleCour d'Appel
6253c9d7bd3db21cbdd89585
27 septembre 2007
27 septembre 2007
B..., tous deux de statut civil coutumier, sont nés Sandy, le 18 mars 1988 et Brenda, le 11 décembre 1998, toutes deux reconnues par leurs parents, et Edena le 21 mars 2005, reconnue par la seule mère.
Source officiellePage 13 sur 114