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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre des référés
67003dbcc34eb4cc857aa7f0
4 octobre 2024
4 octobre 2024
Vice-Présidente, Assistée de Fabien DUPLOUY, greffier, lors des débats à l’audience du 3 septembre 2024 et lors du prononcé ENTRE : Madame [N] [T] demeurant [Adresse 2] représentée par Maître Pierre ROTELLINI
Source officiellesoc
Mais attendu que le pourvoi n'étant pas dirigéc/Mmes A
ECLI:FR:CCASS:2013:SO00850
24 avril 2013
24 avril 2013
aient manifesté leur intention par des expressions spéciales ou générales, soit que l'on reconnaisse cette intention par une suite nécessaire de ce qui est exprimé ; Le 5 mai 2010, Christine A..., Roseline
Source officielleTrib. de Commerce
69d0f43dcdc6046d47167461
3 avril 2026
3 avril 2026
entendue à l'audience du tribunal de commerce de Thonon les Bains tenue publiquement conformément à l'article L662-3 du code de commerce le 02/03/2026 où étaient et siégeaient : PRESIDENT: Madame Roseline
Source officielleTrib. de Commerce
69d0f487cdc6046d4716796b
3 avril 2026
3 avril 2026
entendue à l'audience du tribunal de commerce de Thonon les Bains tenue publiquement conformément à l'article L662-3 du code de commerce le 02/03/2026 où étaient et siégeaient : PRESIDENT: Madame Roseline
Source officielleTrib. de Commerce
69d0f4d1cdc6046d47167e64
3 avril 2026
3 avril 2026
entendue à l'audience du tribunal de commerce de Thonon les Bains tenue publiquement conformément à l'article L662-3 du code de commerce le 02/03/2026 où étaient et siégeaient : PRESIDENT: Madame Roseline
Source officielleCour d'Appel
6253ccb7bd3db21cbdd910dd
27 janvier 2014
27 janvier 2014
COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRÊT DU 27 JANVIER 2014 --- = = oOo = =--- RG N : 13/ 00334 AFFAIRE : Marie Roseline X... C/ Yoan Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ccbabd3db21cbdd91138
17 février 2014
17 février 2014
APPELANTE Madame Roseline Ange X...épouse Y... ... 97160 MOULE/ GUADELOUPE Représentée par Me Caroll LAUG (TOQUE 49), avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉE SA LES CLINIQUES " LES NOUVELLES
Source officielleETRANGERS
689ace4b59da8ae4eb0069b3
7 août 2025
7 août 2025
Août 1998 à [Localité 4] PALESTINE de nationalité Palestinienne Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 2] dûment avisé, comparant en personne par visioconférence assisté de Me Roseline
Source officielleETRANGERS
689ace4f59da8ae4eb0069b7
7 août 2025
7 août 2025
05 Avril 1996 à [Localité 4] ALGERIE de nationalité Algérienne Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 1] dûment avisé, comparant en personne par visioconférence assisté de Me Roseline
Source officielle6e Chambre A
61632f5814ec5f96a7da0976
27 octobre 2011
27 octobre 2011
786 et 910 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 10 Mai 2011, en Chambre du Conseil, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Françoise LLAURENS, Président, et Madame Roseline
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00014
7 janvier 2014
7 janvier 2014
matérielle portant sur la date de l'assemblée générale contestée qui était celle du 28 avril 2011 ainsi que le révélait la lecture de l'assignation facturée délivrée le 26 06 2011 et communiquée par Maître Roseline
Source officielleciv3
613720fbcd580146773f003e
7 juin 1989
7 juin 1989
DIMAG, dont le siège social est route nationale 193 à Furiani (Corse), en cassation d'un arrêt rendu le 20 octobre 1987 par la cour d'appel de Bastia (chambre civile), au profit de : 1°/ Madame Roseline
Source officielleciv3
613723a0cd5801467740c3a8
25 avril 2001
25 avril 2001
Bernard C..., 7 / de Mlle Roseline D..., 8 / de Mlle Odile E..., 9 / de M. F..., 10 / de Mlle Mohamed Ali X..., 11 / de M.
Source officielleciv3
61372249cd580146773fbb7f
1 juin 1994
1 juin 1994
Yves, Louis, Albert X..., demeurant à Montpellier (Hérault), ..., 2 / de Mme Roseline, Fernande, Andrée Y..., épouse X..., demeurant à Montpellier (Hérault), ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
êts Hababouc/France et Lemort c
ECLI:CEDH:003-68700-69168
26 avril 2001
26 avril 2001
Italie (40662/98) (six ans et six jours pour deux degrés de juridiction) – à chacun des requérants 12 000 000 ITL pour dommage moral et 6 000 000 ITL pour frais et dépens 11) Rotellini et
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
69fd7ca8cdc6046d47042b08
7 mai 2026
7 mai 2026
de Saint Omer du 20 Mars 2025 DEMANDEUR A L'INCIDENT Monsieur [A] [J] de nationalité française né le 16 août 1991 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Pierre Rotellini
Source officielle6e Chambre A
61629f7f35a5d4e0c2ddca7c
23 août 2012
23 août 2012
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Roseline ALLUTO, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO01137
5 juillet 2017
5 juillet 2017
suivant : Statuant sur les pourvois n°s W 16-14.067, X 16-14.068, Y 16-14.069, Z 16-14.070, B 16-14.072, D 16-14.074 et E 16-14.075 formés par : 1°/ Mme Carole Y..., domiciliée [...], 2°/ Mme Roseline
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2209743_20221230
30 décembre 2022
30 décembre 2022
décembre 2022 au 30 janvier 2023, aux abords du consulat d'Espagne, dans le périmètre défini par le boulevard du 11 novembre 2018, le boulevard Stalingrad, la rue Georges Méliès, l'avenue Roberto Rossellini
Source officielleCONTENTIEUX -10.000
69d6cadfcdc6046d4791f5ea
3 avril 2026
3 avril 2026
SALON DE PROVENCE comparant en personne DEFENDERESSE : Société [B] Chemin de l’Oratoire 13160 CHATEAURENARD non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Thierry ROSSELIN
Source officiellePage 13 sur 26