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692 résultats pour « Robert Pons »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca58bd3db21cbdd8ac28

Appel

29 novembre 2007

29 novembre 2007

ARRÊT Contradictoire Prononcé par mise à disposition au greffe le 29 novembre 2007 Signé par Monsieur Robert SIMON, Président, et Madame Mireille MASTRANTUONO, greffier auquel la minute de la

Source officielle

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Journal officiel
Ventes et cessions

PONSOT-TANCRAY, Bouvier, Bastien Laura, Alexandre Robert

SIREN 839914728Greffe du Tribunal de Commerce de Sedan

Suivant acte reçu par Maître Séverine FILAINE, notaire associée de la société d'exercice libérale à responsabilité limitée dénommée "SEVERINE FILAINE" titulaire d'un Office Notarial dont le siège social est à Rocroi le 11 juillet 2023. Enregistré au SIE de Charleville-Mézières le 20 juillet 2023 référence 0804P01 2023 N°566. Sur un fonds artisanal de boulangerie, pâtisserie, épicerie, confiserie et chocolaterie (avec tournées).

17/08/2023

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Radiations

BOULANGERIE PONSONNAILLE, PONSONNAILLE, Bruno Robert Pierre

SIREN 523829844Greffe du Tribunal de Commerce de Mende

15/11/2022

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Radiations

PONS, Robert André Théodore

SIREN 926110057Greffe du Tribunal de Commerce de Compiègne

28/04/2022

Voir →

Modifications diverses

JPTP JULIEN PONS TRAVAUX PAYSAGERS, PONS, Julien Robert

SIREN 895091999GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

31/03/2021

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Créations

PONS, Julien Robert

SIREN 895091999GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

16/03/2021

Voir →

CC

soc

61372288cd580146773fe188

Cassation

19 juillet 1995

19 juillet 1995

Bernard B..., demeurant 9, Lotissement en Chantrée à Pont-à -Mousson (Meurthe-et-Moselle), 3 / de M. Jean-Pierre Y..., demeurant ... (Moselle), 4 / de M.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1992:94

CJUE

26 février 1992

26 février 1992

#Royale belge contra Robert Joris.#Petición de decisión prejudicial planteada por Tribunal de paix de Luxembourg.#Asunto C-333/90.

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007649488

Admin. suprême

25 juillet 1975

25 juillet 1975

ROBERT , ASSISTANT GC... DES PONTS ET CHAUSSEES, XP... 26 AH..., DF... JEAN , PROFESSEUR, XP... 203 BAFOUSSAM, MORAND DY... , ASSISTANT GC... REGIFERAM, XP... 654 DOUALA, DG...

Source officielle
CA

1ère Chambre

603697e5a597563a649e2346

Appel

28 septembre 2015

28 septembre 2015

Le présent arrêt a été signé par Mme Pons, Président, et par Mme Vicente, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

1ère Chambre

615e0e48c25a97f0381f5465

Appel

8 janvier 2015

8 janvier 2015

Le présent arrêt a été signé par Mme Pons, Président, et par Mme Vicente, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2500649_20250507

Administratif

7 mai 2025

7 mai 2025

Considérant ce qui suit : 1.La société Institut Robert Debré gère l'Institut du même nom.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00268

Cassation

22 mars 2016

22 mars 2016

Nous arrivons donc en tenant compte des jours fériés et du pont de l'Ascension à quinze jours d'arrêts sur la ligne de granulation ; douze jours d'arrêt sur la ligne d'extrusion.

Source officielle
CC

soc

613721bbcd580146773f69b3

Cassation

24 septembre 1992

24 septembre 1992

Robert, demeurant Le Pilon, Cheix-en-Retz à Le Pellerin (Loire-atlantique), 32°/ de M. XA... Roger, demeurant ... (Loire-atlantique), 33°/ de Mme CZ...

Source officielle
CC

other

ECLI:FR:CCASS:2009:EV036

Cassation

29 juin 2009

29 juin 2009

E..., sans domicile fixe, traversait le pont de Neuilly et empruntait les escaliers situés au milieu du pont, et découvrait, étendu au sol, face contre les marches, un corps inanimé qu'il supposait être

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb5bd3db21cbdd91078

Appel

3 février 2014

3 février 2014

A l'audience de plaidoirie du 06 Janvier 2014, la Cour étant composée de Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX-SARTRAND et de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseillers

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e5bd3db21cbdd86911

Appel

1 juillet 2003

1 juillet 2003

direction départementale de l'Equipement le 20 octobre 1998, un procès-verbal d'infraction a été dressé contre le maître de l'ouvrage et le maître d'oeuvre et par la suite, le laboratoire régional des Ponts

Source officielle
CC

soc

613720bdcd580146773edfcc

Cassation

8 décembre 1988

8 décembre 1988

BUREAU, demeurant 114-116 rue du Pont Blanc à Aubervilliers (Seine-Saint-Denis), 18°) M. YG... CEBELIEU, demeurant ... à Rosny-sous-Bois (Seine-Saint-Denis), 19°) Mme YS...

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200332_20230504

Administratif

4 mai 2023

4 mai 2023

du 23 décembre 2021 par laquelle le directeur du service territorial d'incendie et de secours de la Martinique lui a enjoint de se présenter à la prise de garde au centre d'incendie et de secours du Robert

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd89bd3db21cbdd93985

Appel

3 février 2017

3 février 2017

Postulant, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIMEE : SARL SOCIETE DE CONSTRUCTION BOURBONNAISE (SCB) 1 rue Lislet Geoffroy - 97490 SAINTE-CLOTILDE (La Réunion) Représentant : Me Robert

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2009:C301470

Cassation

8 décembre 2009

8 décembre 2009

X... un droit de passage sur le chemin donnant accès à la route départementale CORNILLON-PONT-DE-RHAU à partir d'une issue qu'il sera possible à M.

Source officielle
CC

soc

61372207cd580146773f9ad1

Cassation

7 avril 1994

7 avril 1994

Robert Gleizes, demeurant villa "Le Pieris", chemin du Pareyraou à La Ciotat (Bouches-du-Rhône), 43 / de M.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22TL21439_20240402

Admin. Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

aucun marquage au sol au centre de la route pour délimiter les deux voies de circulation, des gravillons étaient présents sur le bas-côté et, enfin, il n'existait aucun parapet de protection entre le pont

Source officielle
CC

civ1

6137238bcd5801467740b2e4

Cassation

12 décembre 2000

12 décembre 2000

Robert Z..., demeurant ..., 3 / M. Christian A..., demeurant les Bois de Maravals, 83210 Sollies-Pont, 4 / M.

Source officielle
CC

soc

61372373cd58014677409ed7

Cassation

29 mars 2000

29 mars 2000

Robert P..., demeurant ..., 18 / M. Didier Q..., demeurant ..., 19 / M. Daniel R..., demeurant ..., 20 / M. M..., demeurant ..., 21 / M.

Source officielle