rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que le 7 juillet 2004 les époux X... ont acheté à la Jardinerie de l'Oison un rat, qui, le 10 juillet 2004 a mordu Mme X... et leur fils Fabien

A l'issue d'un premier examen du 26 mars 2010, le médecin du travail a conclu que Mme Bernadette X..." semblait inapte au poste " compte tenu de la limitation du port de charges lourdes avec le membre

RG N : 13/ 00959 AFFAIRE : Mme Fabienne X... née Y...

des accusations portées à l'encontre des fonctionnaires est suffisamment établie par les arrêts de la chambre d'accusation de Toulouse du 5 avril 1975 et du 30 janvier 1980 ; "et au motif adopté que

Y..., de la SCP Matuchansky, Poupot et Valdelièvre, avocat de Mme Fabienne X..., de la SCP Claire Leduc et Solange Vigand, avocat de Mme Z... et de M.

Janvier Marcial X, élisant domicile au cabinet ..., et Mme Fabienne , épouse X, demeurant ... ; M. et Mme X demandent au juge des référés du Conseil d'Etat : 1°) d'ordonner, sur le fondement de l'article

Il est donné acte aux sociétés Philippe Faudever & Cie, en son nom personnel et venant aux droits de la société Faudever, Hinterland et Manuport du désistement de leur pourvoi.

X... et Mme Y..., de 10 000 F pour Mlle Claire X..., de 5 000 F chacune pour Mlles Fabienne et Régine X... en réparation des conséquences dommageables du décès de leur fils et frère, M.

chez M. et Mme Y... ... 69006 LYON représentée par Me BARRIQUAND, avoué à la Cour assistée de Me BILLET, avocat INTIME : Monsieur Fabien Z... ... 07700 SAINT MARCEL D'ARDECHE représenté

Cédric SAUNIER, conseillers Greffier : Mme Fabienne ARNOUX, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.

eu lieu les débats ; Attendu qu'en cet état, et dès lors que l'avocat de la partie civile a déposé un mémoire et a été entendu à l'audience en ses observations sommaires, aucune atteinte n'a été portée

par l'intention des prévenus de nuire à leur voisins ; "alors, d'une part, que la mauvaise foi, élément constitutif de l'infraction de dénonciation calomnieuse, consiste dans la connaissance de la fausseté

[V] [G], ayant la SCP Bouzidi et Bouhanna pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société SNC Trosy, ayant la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol pour avocat à la Cour de cassation, Fabienne

une réouverture des débats, dans des conditions qui ne permettaient pas que sa cause soit loyalement examinée et en la privant du droit à un double degré de juridiction, la cour d'appel a donné une portée

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Madame [Z] [B] Copie exécutoire délivrée le : à :Me Fabienne L’HERMINIER Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG 24/

Fabien H..., domicilié et demeurant restaurant "Chez Fabien", Prunete à Cervione (Haute-Corse), en cassation d'un jugement rendu le 28 février 1992 par le tribunal d'instance de Bastia, en matière électorale

- Sur la recevabilité de l'intervention de M Mathieu AA... et M Fabien AA... : Par des motifs adoptés le premier juge a dit que M Mathieu AA... et M Fabien AA..., sont recevable dans leur intervention

Fabien, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 26 janvier 1999, qui, pour importation de déchets, sans information des autorités compétentes et sans l'accord du destinataire