DE L IMMEUBLE SIS 17 RUE DES POISSONNIERS A REIMS FM Formule exécutoire le : à : la SCP RAHOLA CREUSAT LEFEVRE Me Héloïse DENIS-VAUCHELIN COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE

qui étaient chargés sur un camion, que par ailleurs, l'importance des travaux et le fait qu'ils s'attaquent au lit même de la rivière où se trouvent les zones d'alimentation et de reproduction des poissons

ce que l'arrêt attaqué a déclaré Maréchal coupable d'avoir jeté, déversé ou laissé écouler dans les eaux, directement ou indirectement, des substances dont l'action ou les réactions ont détruit le poisson

Z... aurait justifié d'un intérêt personnel du seul fait qu'il était associé et gérant de la société Dispromer et propriétaire du fonds de commerce de poissonnerie, la cour d'appel a privé sa décision

sur des bouteilles de vin, identifiant des mets par référence aux vins auxquels ils sont associés ; qu'il est en outre titulaire des marques semi-figuratives françaises « poulet chicken pollo », « poisson

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Poissonnière commercial building, dont le siège social

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : Y 23-14.281 Demandeur(s) : la société Poissonnier, Ferran & associés Avocat(s) : la SAS Boulloche, Colin, Stoclet

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Association syndicale libre (ASL) de l'ensemble immobilier "Poissonniers

DELACOURT / POISSONNIER sur le compte n°... spécialement ouvert à cette fin au CRÉDIT AGRICOLE, correspondent à la fraction des bénéfices de la S. C.

sise au 14-24 avenue de la porte des poissonniers à Paris (18ème arrondissement).

A... et de tout occupant de son chef, du logement qu’il occupe sans droit ni titre dans la résidence universitaire « Porte des Poissonniers », située au 14-24 avenue de la Porte des Poissonniers à Paris

C A et de tout occupant de son chef, du logement qu'il occupe sans droit ni titre dans la résidence universitaire Poissonniers située aux 14/24, avenue de la porte des Poissonniers à Paris (18ème arrondissement

qu'à cette occasion, en pointant les chèques, il s'est aperçu que Mme D... avait établi ellemême plusieurs chèques à son ordre, « tout cela pour l'aider à payer les échéances avant la vente de sa poissonnerie

It also noted that doctor ZZ suggested that SP could have been a victim of poisoning.

FAITS ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Le groupe HALCOR exerçait à [Localité 2] une activité de commerce de gros de poissons, crustacés et mollusques.

le président du gouvernement de la Nouvelle-Calédonie à sa demande de communication des résultats bruts anonymisés des plans de surveillance et de contrôle des denrées animales (viandes, crevettes, poissons

Merabi Otarovich SUSLOV against Ukraine lodged on 10 August 2019 SUBJECT MATTER OF THE CASE The application concerns the applicant’s allegations under Articles 2, 3 and 13 of the Convention of being poisoned

que la victime en avait provoqué l'arrêt entre le 13e et le 14e étage, puis avait ouvert les portes intérieures et ensuite déverrouillé le système de sécurité des portes palières à l'aide du bouton poussoir