avait subie et qui lui interdisait désormais de se baisser ou de courir lui étaient à jamais fermées toutes les activités faisant, par leur caractère manuel, appel à la force physique et au port de poids

égalité de rémunération entre les salariés d'une même catégorie ; qu'en imposant à la société Elisabeth Arden de démontrer que l'harmonisation des rémunérations des démonstratrices était justifiée par le poids

X... l'y invitaient, si l'installation de transport des bouteilles de gaz n'était pas inadaptée en raison du poids de ces bouteilles et n'avait pas donné lieu à de multiples dysfonctionnements, de sorte

relative à la situation de la concurrence dans le secteur des garnitures de freins pour poids lourds

déterminante en s'abstenant de vidanger l'appareil, dès lors qu'il avait conscience du caractère précaire des fixations : cette simple précaution aurait évité l'accident en supprimant l'essentiel du poids

les 27 (et) 29 septembre et 20 novembre 2000, trois documents intitulés "contrats de dépôt", par lesquels elle a facturé à la société X... des diamants non précisément décrits tels lots de brillants poids

total autorisé en charge dépassait 750 kg ; que le poids total autorisé en charge (PTAC) pour la circulation sur route est un élément fixé administrativement, que l'article R. 54 du Code de la route

La société Immobilière du Nancepa fait grief à l'arrêt de dire que, dans les rapports entre coobligés, le poids de la dette se répartirait par moitié, alors « que le coobligé, tenu sur le fondement d'une

[Z] [S] a été engagé en qualité de « chauffeur poids lourd, super poids lourd, livreur » par la société [Localité 1] express, par contrat à durée indéterminée du 17 juillet 2017. 2.

signalait que le service des douanes avait relevé des discordances entre le poids des animaux indiqués par les fournisseurs les ayant vendus au GER 38 et les déclarations faites à l'OFIVAL par le GER

à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 9 septembre 1993), que la société Etablissements Ducros et fils (société Ducros) a acheté à la société Recofi une certaine quantité de poivre

[Y] a été engagé par la société Felix Deroo, en qualité de chauffeur poids lourd à compter du 1er juin 1991 et affecté à un dépôt situé à Waziers, lieu de son habitation ; qu'en janvier 2006, la société

les énonciations des juges du fond, que le transporteur X... a acheté un camion Magirus appartenant au garage Lefebvre ; que l'opération s'est effectuée par l'intermédiaire d'un autre garage, Forez Poids

leur importation avaient conclu avec la société Générale de Surveillance (GS) un contrat en vertu duquel cette société se chargeait de la surveillance du pesage de la marchandise et garantissait le poids

A..., personnage imaginaire, ne pouvait avoir personnellement élaboré un questionnaire dont il étudiait personnellement les réponses, ni avoir procédé à une étude clinique à propos de la perte de poids

pas douteux que si Cihan Y... avait connu la signification du marquage jaune sur les poteaux, élément absolument essentiel et élémentaire, il n'aurait pas gravi le poteau qui devait se briser sous son poids

fonctionnement du système de freinage et a heurté un véhicule arrivant en sens inverse, dont les quatre passagers ont été tués ; que Michel Z..., chef d'atelier du garage où avait lieu l'entretien du poids

X..., si celui-ci avait été informé de ce que son véhicule, une fois équipé des divers aménagements commandés par lui, ne pouvait transporter que 200 kgs, y compris son propre poids, sauf à passer dans