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16 747 résultats pour « Pierre SIMOND »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01754

Cassation

8 octobre 2014

8 octobre 2014

CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen : Vu l'article L. 2411-6 du code du travail ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'engagé en qualité de sérigraphe par la société Simon

Source officielle

Page 13 sur 838

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Annonces BODACC3 résultats

Journal officiel
Radiations

SIMOND, Jean, Pierre

SIREN 311481519GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

04/11/2015

Voir →

Ventes et cessions

caprice, bibault, wadyka, SIMONDI, BORDEL, béatrice, dominique, Lucette, Jean-Pierre

SIREN 402593438GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

10/02/2013

Voir →

Immatriculations

COMMUNE DE ROYERE DE VASSIVIERE, SIMONDON, Pierre, Olivier

SIREN 448453076GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GUÉRET

19/08/2012

Voir →

CA

Cour d'Appel

6253cc9bbd3db21cbdd90a9e

Appel

25 septembre 2013

25 septembre 2013

Jean Simon Y... né le 13 Octobre 1946 à AZILONE AMPAZA (20190) ......

Source officielle
CA

1re Chambre B

616e7588898599d9908a4cdd

Appel

23 octobre 2014

23 octobre 2014

FOND DU 23 OCTOBRE 2014 DT N°2014/577 Rôle N° 13/15288 SOCIETE 2RS C/ [D] [N] [Y] [H] Grosse délivrée le : à : Me Corine SIMONI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8cbd3db21cbdd9072d

Appel

28 mai 2013

28 mai 2013

Simon X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8fcbd3db21cbdd86e84

Appel

13 février 2004

13 février 2004

1998, trompé Pierre Yves SIMON sur les qualités substantielles d'un véhicule, lors de la vente d'un véhicule de marque JEEP CHEROKEE ; faits prévus et réprimés par les articles L 213-1, L 216-2 et L 216

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_20PA03505_20220411

Admin. Appel

11 avril 2022

11 avril 2022

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_22PA00843_20230928

Admin. Appel

28 septembre 2023

28 septembre 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_21PA05821_20230928

Admin. Appel

28 septembre 2023

28 septembre 2023

Pour reconstituer la comptabilité de la SARL Doli, l'administration s'est, dans un premier temps, appuyée sur la méthode des boissons, ainsi que sur les canards laqués vendus, ventilés par pièce, demi-pièce

Source officielle
CC

cr

613724fccd5801467741a041

Cassation

9 octobre 1990

9 octobre 1990

Simone, E...

Source officielle
CC

civ1

6137241ccd580146774126c5

Cassation

9 mars 2004

9 mars 2004

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que la société d'avocats Simmons et Simmons, inscrite au barreau de Paris, assurée auprès

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6a0d4e50cdc6046d4746598a

Appel

19 mai 2026

19 mai 2026

[I], demandent à la cour de : constater que les photos de leurs pièces d'identités ont été diffusées sans leur consentement, constater que seul le personnel de l'hôtel a eu l'opportunité de prendre

Source officielle
CE

10/ 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007775411

Admin. suprême

29 juin 1990

29 juin 1990

des pièces du dossier que par lettre en date du 19 décembre 1984, la société SIMON FRERES L.T.D. a demandé l'autorisation de licencier pour motif économique M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c89bbd3db21cbdd85c09

Appel

14 janvier 2002

14 janvier 2002

, et d'un lien entre les pièces non conformes et le lot matière "n0 6" en provenance de SIMONA.

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000007859312

Admin. suprême

10 juillet 1995

10 juillet 1995

Simon X... demeurant ... ; M.

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_21PA05778_20230922

Admin. Appel

22 septembre 2023

22 septembre 2023

Simon ; - et les conclusions de M. Sibilli, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CC

cr

613725accd5801467741fb15

Cassation

25 novembre 1997

25 novembre 1997

l'application des consignes par les chefs de chantier, de sanctionner les manquements en la matière au besoin en procédant à des licenciements, le chef de chantier pouvant seulement prononcer des mises à pied

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C301116

Cassation

22 octobre 2015

22 octobre 2015

Simon Pierre X... et Mme Claudine X... avaient assigné Mme Marie X... épouse Y..., M. Paris Ange X..., Mme Thérèse X... épouse Z..., M. et Mme A..., M.

Source officielle
CE

10/ 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007779569

Admin. suprême

29 juin 1990

29 juin 1990

des pièces du dossier que par lettre en date du 19 décembre 1984, la société SIMON FRERES a demandé l'autorisation de licencier pour motif économique M.

Source officielle
CC

cr

613725a7cd5801467741f8a7

Cassation

28 janvier 1997

28 janvier 1997

Siband, conseiller et M. Nicolai, conseiller désigné par ordonnance de M. le premier président en date du 19 juin 1995, en remplacement de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb3ebd3db21cbdd8d2aa

Appel

5 octobre 2009

5 octobre 2009

Les éventuels dépens de la procédure sont à la charge de Simone Z....

Source officielle