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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Civile
627a016fdd6bd9057dc56d04
9 mai 2022
9 mai 2022
La maîtrise d''uvre complète de cette opération a été confiée à la SARL Atelier Reynald Eugène Architectures. Par acte du 29 décembre 2011, M.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX01283_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code général des impôts et le livre des procédures fiscales ; - le code de justice administrative.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02880_20240425
25 avril 2024
25 avril 2024
Le rapport de Mme Pauline Reynaud, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03539_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code général des impôts et le livre des procédures fiscales ; - le code de justice administrative.
Source officielle4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007710180
10 décembre 1986
10 décembre 1986
décembre 1982 par laquelle le ministre de l'économie et des finances lui a infligé une sanction pécuniaire de 20 000 F ; 2° à ce qu'elle soit déchargée de toute sanction pécuniaire ; Vu les autres pièces
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2307177_20230512
12 mai 2023
12 mai 2023
d'annuler l'avis des sommes à payer n°1000-2023-12632 émis par la Ville de Paris à son encontre le 21 janvier 2023 au titre du " recouvrement des travaux suite aux dommages causés aux 26 arbres rue Emile Reynaud
Source officielle3ème chambre
DTA_2202105_20240502
2 mai 2024
2 mai 2024
Par un mémoire enregistré le 27 octobre 2023, la société Renaud a présenté des observations. La requête a été communiquée à la commune de Feillens qui n'a pas produit d'observations.
Source officielle- Etrangers - 15 jours
DTA_2502268_20250314
14 mars 2025
14 mars 2025
Article 3 : Sous réserve que Me Renaud renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l'Etat, ce dernier versera à Me Renaud, avocat de M.
Source officielleTroisième Chambre
662bf5b0e266e89ef11902e6
26 avril 2024
26 avril 2024
994 dont le siège social est situé [Adresse 4], prise en la personne de son Président en exercice domicilié en cette qualité audit siège, représenté par Maître Natacha MAREST-CHAVENON de la SELARL REYNAUD
Source officielleCour d'Appel
6253c8bfbd3db21cbdd8626a
22 mai 2002
22 mai 2002
Compagnie A G F Me Yannick GUGUEN Jean Michel MARTY, Claude RENAUD RG N : 99/01520 - A R R E T N° - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du vingt deux Mai deux mille deux, par Monsieur
Source officiellecr
613725e1cd58014677421424
30 janvier 2001
30 janvier 2001
du 1er juin 1999, ayant prononcé la nullité des pièces de la procédure suivie contre lui pour injure publique ; Vu le mémoire personnel en demande et le mémoire en défense produits ; I - Sur la
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2400712_20240215
15 février 2024
15 février 2024
O R D O N N E : Article 1er : La requête présentée par la société RVA Renaud Vignaud et associés est rejetée.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2523217_20251231
31 décembre 2025
31 décembre 2025
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - la loi n°91-647 du 10 juillet 1991 ; - le code de justice administrative.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2022:CR00096
25 janvier 2022
25 janvier 2022
Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure ce qui suit. 2. M.
Source officielleChambre 1-9
6789fa5a0c7dc206c9eb7f83
16 janvier 2025
16 janvier 2025
VILLA REYNARDE C/ S.C.I. HOLYLAND S.C.I. BLUE LAGOON S.C.I. BROTHERS AND CO S.C.I.
Source officielleJU-3ème chambre
DTA_2105520_20220708
8 juillet 2022
8 juillet 2022
La présidente du tribunal a désigné Mme Reynaud, première conseillère, en application des dispositions de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielleJU-3ème chambre
DTA_2102748_20220708
8 juillet 2022
8 juillet 2022
La présidente du tribunal a désigné Mme Reynaud, première conseillère, en application des dispositions de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000007756786
2 février 1990
2 février 1990
RENAUD, demeurant ... ; Mme Y... demande que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement du 27 juin 1989 par lequel le tribunal administratif de Bordeaux a rejeté sa demande de décharge des frais d'enquête
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:498358.20250625
25 juin 2025
25 juin 2025
. - Vu les autres pièces du dossier ; - Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de M. Renaud Vedel, conseiller d'Etat, - les conclusions de M.
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_19MA02117_20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
Sur la demande de récusation du président Renaud Thielé : 2.
Source officiellePage 13 sur 438
Reynaud, Pierre, Reynaud (EI)
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
21/07/2026
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REYNAUD, David, Pierre, Nicolas
Jugement de conversion en liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Selarl Pierre Henri Frontil Représentée Par Me Pierre-Henri Frontil 2, place Victor Basch - 11000 Carcassonne .
14/04/2026
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REYNAUD, David, Pierre, Nicolas
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire — Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, en application du II de l'article L. 681-2 du code de commerce, , désignant mandataire judiciaire Selarl Pierre Henri Frontil Représentée Par Me Pierre-Henri Frontil 2, place Victor Basch - 11000 Carcassonne . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique prévu pa
22/02/2026
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REYNAUD, David, Pierre, Nicolas
11/12/2025
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REYNAUD, Wilfried, Pierre, Christian
04/07/2025
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