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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd0cbd3db21cbdd92230
2 avril 2015
2 avril 2015
Philippe Z...
Source officielleCour d'Appel
6253c9bbbd3db21cbdd89208
6 novembre 2007
6 novembre 2007
Philippe D'X... en appréciant la licéité de ses revenus.
Source officielleChambre 1-2
633fc2ade633183e2ee1777d
6 octobre 2022
6 octobre 2022
XAVIER HUERTAS ET ASSOCIES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Gilles ALLIGIER Me Romain CHERFILS Me Philippe-Laurent SIDER Me Charles TOLLINCHI
Source officiellecr
613725c7cd5801467742077b
1 juin 1999
1 juin 1999
593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué, statuant sur la réparation du préjudice découlant de l'atteinte à l'intégrité physique de Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cb13bd3db21cbdd8ccc7
24 novembre 2008
24 novembre 2008
G. et comme commissaire aux comptes la société LOGEX représentée par Philippe X....
Source officielle1ère Chambre civile
62c91a47f3eafe9fcf075e1e
7 juillet 2022
7 juillet 2022
VINGT PARTIES EN CAUSE : Monsieur [M] [J] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 1] Madame [H] [J] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 1] Représentés par Me Philippe
Source officielle1re chambre sociale
686f4cacd3976f57d00d32ae
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre Monsieur Jean-Jacques FRION, Conseiller Madame Anne MONNINI-MICHEL
Source officielle1re chambre sociale
6610e5e874ef9f00086f6584
5 avril 2024
5 avril 2024
, l'affaire a été débattue le 23 JANVIER 2024, en audience publique, le magistrat rapporteur ayant fait le rapport prescrit par l'article 804 du même code, devant la cour composée de : Monsieur Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253c8a5bd3db21cbdd85dc2
10 janvier 2002
10 janvier 2002
Philippe demeurant : 11 Allée Arthur Rimbaud 42100 SAINT-ETIENNE Avocat : Maître LENG INTIME ---------------- INSTRUCTION CLOTUREE le 25 Juin 2001 DEBATS : en audience publique du 4 Octobre 2001
Source officielleCour d'Appel
6253cae2bd3db21cbdd8c634
11 juillet 2008
11 juillet 2008
Philippe X... a interjeté appel de ce jugement le 21 juin 2007.
Source officielle2ème chambre
DTA_2400507_20260417
17 avril 2026
17 avril 2026
lui verser cette somme ; 3°) de condamner la commune de Saint-Philippe à lui verser la somme de 2 000 euros en réparation de son préjudice moral.
Source officielle5ème et 4ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000020829661
29 juin 2009
29 juin 2009
Jean-Philippe Thiellay, Rapporteur public, La parole ayant été à nouveau donnée à Me de Nervo, avocat de M.
Source officiellecr
61372647cd58014677424579
28 octobre 2003
28 octobre 2003
5 juillet et les travaux, bien que prévus pour être réalisés au mois d'août, à un moment où la distillerie était fermée, réalisés le 10 juillet, l'entreprise Degraene devant dans un premier temps nettoyer
Source officielleChambre 3
DTA_2200893_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
Au vu des salaires nets déjà perçus de l'ordre de 236,44 euros, M.
Source officielleChambre 3
DTA_2200490_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
Au vu des salaires nets déjà perçus de l'ordre de 644,06 euros, M.
Source officielleChambre 1-2
6364ba8de405357f749ea68a
20 octobre 2022
20 octobre 2022
AXA FRANCE IARD Copie exécutoire délivrée le : à : Me Céline LOMBARDI Me Philippe DAUMAS Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par
Source officielle2ème CH - Section 1
62cd0f1de91c8e9fcf07133d
11 juillet 2022
11 juillet 2022
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 7 juin 2022, devant : Philippe DARRACQ, magistrat chargé du rapport, assisté de Madame SAYOUS, Greffière présente à l'appel
Source officielleCour d'Appel
6253cc58bd3db21cbdd8fd35
2 août 2012
2 août 2012
Philippe X... né le 23 Octobre 1966 à NOUMEA (98800) demeurant... représenté par la SELARL POC INTIMÉ Mme Sylvie Y... née le 31 Janvier 1968 à PORT VILA (VANUATU) demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cac7bd3db21cbdd8c08f
11 juin 2008
11 juin 2008
Jean-Philippe Y...à payer à Mme Véronique Z...la somme de 1. 000 € sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile. - Déboute M. Jean-Philippe Y...de sa demande à ce même titre.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
615e0ce2c25a97f0381f4b22
14 novembre 2014
14 novembre 2014
n°421277211, agissant poursuite et diligence de ses représentants légaux domiciliés audit siège Parc Scientifique de la Haute Borne, [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Philippe
Source officiellePage 13 sur 136