récidive que le casier judiciaire de Najim X... mentionne huit condamnations (s'échelonnant du 28 octobre 1985 au 8 octobre 1992) pour exécution d'un travail clandestin ou exploitation d'une voiture de petite

l'annexe VII à l'accord national des ouvriers du bâtiment du 21 octobre 1954, les indemnités journalières forfaitaires ont pour objet l'indemnisation d'ouvriers non sédentaires du bâtiment pour de petits

Y..., que la clause litigieuse, qui ne figurait pas dans l'offre de crédit proprement dite et était de surcroît libellé en petits caractères, en troisième page du cahier des charges, non paraphée par les

qu'en relevant simplement pour exonérer le transporteur de toute responsabilité, que le chauffeur du véhicule, qui avait laissé celui-ci en pleine nuit en stationnement sur une voie publique d'une petite

Mourier, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Gomez, les observations de Me Capron, avocat de la société Hostellerie Champollion, de la SCP Urtin-Petit

Y..., la cour d'appel aurait dû rechercher si le franchissement de la petite murette et sa chute sur la route nationale n'avaient pas été provoquée exclusivement par une descente incontrôlée du talus qui

[P], que la mention y figurant était accolée immédiatement sous et en partie dans sa signature, qu'elle était rédigée en caractères de petite taille et difficilement lisible, de sorte qu'elle se confondait

EST DECEDE LE 14 DECEMBRE 1955 LAISSANT A SA SURVIVANCE SON EPOUSE, NEE Z..., COMMUNE EN BIENS ET LEGATAIRE DE L'USUFRUIT DE TOUS LES BIENS COMPOSANT SA SUCCESSION ET QUATRE PETITS-ENFANTS : SUZANNE C.

sociale l'indemnité de trajet et la fraction de l'indemnité de panier dépassant la partie légalement exonérée, ces deux indemnités globalisées avec l'indemnité de transport constituant l'indemnité de petit

ordonné la mise en accusation de Sébastien X... du chef de viols commis sur mineure de quinze ans par ascendant légitime, et l'a renvoyé devant une cour d'assises de ce chef ; "aux motifs que la petite

l'ouvrage analysé " ; " 1) alors que les propos incriminés imputent à X... d'être " le plus compromis " de tous les partis politiques dans " les histoires d'argent sale, de voyoucratie locale, de petit

coeur même de la commune, qu'il avait une très large façade et une profondeur réduite et qui ont retenu pour élément de comparaison le prix de la vente Marec pour une parcelle, qualifiée de plus petit

sociale l'indemnité de trajet et la fraction de l'indemnité de panier dépassant la partie légalement exonérée, ces deux indemnités globalisées avec l'indemnité de transport constituant l'indemnité de petit

X... avait commis des fautes en ne faisant pas suivre le courrier qu'il recevait pour le "Petit Prince" afin que l'employeur, hospitalisé, ait connaissance des affaires courantes de l'entreprise; qu'en

surveillance des courses landaises en saison estivale au détriment d'autres missions plus utiles et notamment celles concernant l'îlotage et la sécurité, en vue de la recherche et de la prévention de la petite

Y... intervenait auprès de ses clients pour leur proposer ses prestations et que c'était le rôle de tout dirigeant de société de petite taille, sans se livrer à la moindre investigation de fait sur les

En premier lieu, l'offre de vente de la société Le Petit Moigny n'est pas précise.

d'amende ; "aux motifs que, partie des eaux-de-vie distribuées par le prévenu qui ne méritaient plus que l'appellation générique est sortie de la distillerie sous appellations grande champagne, petite