et tout au long de l'information, y compris lors de la confrontation avec son père, que celui-ci lui avait imposé à de nombreuses reprises des attouchements sexuels, des fellations et des actes de pénétration

provence, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 22 mars 2018), que la société immobilière Les Pennes

niveau supplémentaire prohibé par le plan d'occupation des sols de la ville de Paris, dès lors que les combles étaient devenus habitables après la transformation litigieuse; que la surélévation de la penne

bien à une pénétration anale ou buccale qu'à une pénétration vaginale ; qu'il peut être commis tant sur un homme que sur une femme ; que la pénétration vaginale effectuée sur une femme constitue un viol

générale des copropriétaires en date du 29 octobre 1987 aux termes duquel l'assemblée générale donne pouvoir à son syndic de poursuivre la procédure engagée contre la SI des Cèdres, et l'architecte Pennes

"en ce que l'arrêt attaqué a relaxé Maurice X... des fins de la poursuite et a débouté la société Fradena, partie civile, de ses demandes à son encontre ; "aux motifs que les treize tickets de pesée

L. a persisté à faire état de pénétrations sexuelles imposées par le prévenu; qu'aux termes tant de l'article 322 du Code pénal actuellement applicable, tout acte de pénétration sexuelle, de quelque nature

» ; que la partie civile, après avoir précisé que la référence à l'affaire de la montagne pelée ne peut que concerner des travaux de défrichement d'un terrain situé à Longoni, qui n'ont donné lieu, en

prétendues victimes de viols, la chambre d'accusation se borne à dire que les charges sont suffisantes contre l'intéressé d'avoir commis des viols aggravés, sans se prononcer sur la réalité des pénétrations

." ; que l'article 222-23 du même code édicte, notamment :"Tout acte de pénétration sexuelle, de quelque nature qu'il soit, commis sur la personne d'autrui par violence, contrainte, menace ou surprise

(Saône et Loire) courant 1988,... commis sur la personne de Delphine X... par violence, contrainte ou surprise des actes de pénétration sexuelle"?"

Aquiter ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 10 octobre 2005), que le 10 mai 2000, la société Bergerat Monneyeur (la société Bergerat) a acquis de la société Aquiter une pelle

Franck X..., est-il coupable d'avoir, à Charleville-Mézières (Ardennes), courant 1997, et en tout cas depuis temps non prescrit, commis par violence, contrainte, menace ou surprise, des actes de pénétration

jamais été entendu, les confidences concordantes qu'il a faites à sa mère, à son frère, à ses oncle et tante maternels, et à son ami Adrien C... relatent toutes en des termes différents des actes de pénétration

X..., qui n'était cependant pas son père biologique ; qu'il reprochait à ce dernier de lui avoir pratiqué des attouchements, de lui avoir imposé des fellations et des pénétrations anales ; que ces faits

à Paris, entre le mois de novembre 1983 et la fin de l'année 1985, et en tous cas sur le territoire national et depuis temps non prescrit, commis par violence, contrainte ou surprise des actes de pénétration

sur une durée de presque trois années et furent commis sur une mineure qui avait déjà subi un viol de la part de son frère aîné ; "alors que, d'une part, le viol est caractérisé par tout acte de pénétration

; 2 ) que le caractère caché du vice s'apprécie au regard de la connaissance qu'en avait ou que devait en avoir l'acheteur au moment de la vente ; qu'ainsi, en se bornant à retenir que, si la pente