liquidateur de la SA GEP INDUSTRIE ... 49002 ANGERS CEDEX 01 Représentant : la SCP LEXCAP (avocat au barreau d'ANGERS) Maître Vincent Y...pris en qualité de mandataire ad'hoc de la SA GEP GROUPE PASQUIER

dérogation à Mme D B épouse A pour permettre le changement d'affectation d'un bâtiment de stockage en 6 boxes équins et son extension pour accueillir 2 boxes équins supplémentaires sur la commune de Le Pasquier

X... a été engagé, à compter du 20 octobre 1986, par la société GEP Groupe Pasquier, en qualité de responsable lancement et suivi de production, auprès des filiales marocaines du groupe ; que le contrat

Pasquier, conseiller ; que, sur pourvoi, cette décision a été cassée par la Cour de Cassation, 3ème chambre civile qui, par délibération spéciale, a renvoyé "la cause et les parties devant la cour d'appel

: - EN CE QUI CONCERNE LES VACANCES DE NOEL 1969, QU'IL Y A LIEU DE CROIRE QUE LA MALADIE INVOQUEE A ETE UN PRETEXTE ALLEGUE POUR LES BESOINS DE LA CAUSE ; - EN CE QUI CONCERNE LES VACANCES DE PAQUES

Henri X..., demeurant villa Pasques à La Capelle (02260) ; M.

sociale -dit que Tony X... accueillera Enzo dans le cadre d'un droit de visite et d'hébergement qui s'exercera à l'amiable et à défaut d'accord, pendant les vacances de février (vacances d'hiver), de Pâques

2,5 jours consécutifs, dimanche inclus ; que, selon le second, la durée annuelle des congés est fixée à 29 jours ouvrés... que l'affectation des 6,5 jours flottants comprendra d'office les samedis de Pâques

; la commune souligne que l’un des objectifs poursuivis par l’arrêté litigieux est d’accroitre l’afflux touristique durant les vacances de Pâques et de la Toussant ; la faible fréquentation de cette voie

Le dimanche de Pâques 2008, le requérant accrocha un lis de Pâques à son vêtement de dessus pour commémorer les républicains irlandais morts pendant l’insurrection de 1916.

JUGEMENT : prononcé par mise à disposition au greffe, le 01 Octobre 2025, signé par Guillemette ROUSSELLIER, présidente et par Rachelle PASQUIER greffier.

FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES : Mme [S] a été engagée le 20 Mars 1992 dans le cadre d'un contrat à durée indéterminée en qualité de vendeuse, coefficient 515/175 par la SARL Gérard Pasquier

répartition et la spécialisation des tâches dévolues à chacun de ses membres, les précautions prises par ceux-ci pour entrer en relation les uns avec les autres, le recrutement d’une vingtaine de passeurs

Le même jour, lors de son audition par les services de police, Mme A a indiqué avoir quitté son pays d'origine pour se rendre au Royaume-Uni, avoir eu, pour ce faire, recours à un réseau de passeurs et

Doyelle, premier conseiller, ­ les observations de Me Pasquier, avocate, représentant le requérant. Considérant ce qui suit : 1. M.

: DEMANDEURS Madame [Y] [J] [A] [V] [F], demeurant [Adresse 8] représentée par Maître Dominique LE BRUN de la SELARL CABINET LE BRUN, avocats au barreau de VAL D’OISE, vestiaire : 4, Me Stéphane PASQUIER

que diverses personnes avaient indiqué qu'il était "impliqué" dans ces escroqueries ; qu'Yvon C... mettait en permanence à la disposition de Denis Z... les terres et les bâtiments nécessaires pour parquer

ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE BISCOTTE PASQUIER ETABLISSEMENT DE BRISSAC

UN ACCORD COLLECTIF BRIOCHE PASQUIER ETOILE 13ᵉ MOIS ET ANCIENNETÉ

Représenté par Me Joëlle VALLET-PAMART, avocat au barreau de PARIS, toque : D1476 Assisté sur l'audience par Me Christian FREMAUX, avocat au barreau de PARIS, toque : P0547 Société SCI PASQUIER représentée