CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e chambre sociale
65449d62c71a6a83181c8e6a
2 novembre 2023
MATHIS, Conseiller, exerçant les fonctions de Président, spécialement désigné à cet effet Mme Anne MONNINI-MICHEL, Conseillère M.
Page 13 sur 84
8e Chambre C
615e0e26c25a97f0381f52bc
12 juin 2014
MATHIS, Conseiller, chargé du rapport.
6ème Chambre
DTA_2400386_20251204
4 décembre 2025
Elle soutient que : la SCI Domaine Macha est dépourvue d’intérêt à agir ; les moyens soulevés sont infondés. II.
DTA_2400258_20251204
1ère chambre
DTA_2000976_20230523
23 mai 2023
A 92 et 508 et d'élaguer les branches d'arbres situées sur sa parcelle A n° 781 dans le même délai.
Chambre civile 1-6
698acd00cdc6046d47b5f828
8 octobre 2024
LASEV représentée par Monsieur [P] [Z] en sa qualité de Président, agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, REPRESENTANT : Me Mathias CASTERA
644a128d656d26d0f8b57ebd
26 avril 2023
Société [14] [Adresse 6] [Localité 2] Représentant : Me Pascal CHAUCHARD de la SELARL CHAUCHARD ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, , non présent.
Chambre 4-6
69d9e492cdc6046d47d9d804
10 avril 2026
Monsieur Pascal MATHIS, Président de chambre, est en charge du rapport de l'affaire.
671b35802edfb0b58c05ed17
24 octobre 2024
Pascal MATHIS, Conseiller faisant fonction de Président Mme Anne MONNINI-MICHEL, Conseillère M. Patrick HIDALGO, Conseiller qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : M.
66ab2520ba731fad7dd354c4
31 juillet 2024
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Pascal MATHIS, Conseiller faisant fonction de Président Mme Anne MONNINI-MICHEL, Conseillère M.
Tribunal Administratif de Toulouse
DTA_2602353_20260422
22 avril 2026
A..., propriétaire de l’immeuble sis 12 rue Mathat, parcelles cadastrées AV 228 et AV 229, de réaliser des travaux de mise en sécurité sur l’immeuble, le rapport de l’expert désigné par l’ordonnance de
2ème chambre
DTA_2200430_20230706
6 juillet 2023
la parcelle cadastrée AY 642.
6260f8576d9e13277d6e3785
20 avril 2022
Pascal MATHIS, Conseiller qui en ont délibéré.
68e1ff1499233eb734b985f1
3 octobre 2025
MATHIS, Président de chambre Madame Ursula BOURDON-PICQUOIN, Conseiller Madame Audrey BOITAUD, Conseiller qui en ont délibéré.
64eedc8fbb2c32d969d35252
2 août 2023
MATHIS, Conseiller qui en ont délibéré.
6684eaeda0de54ff609f7e60
2 juillet 2024
MATHIS, Conseiller faisant fonction de Président Mme Anne MONNINI-MICHEL, Conseillère M.
6684eaeda0de54ff609f7e68
6684eaeda0de54ff609f7e6a
6684eaf1a0de54ff609f7ea2
660e430f0740db0008fa93c7
3 avril 2024
MATHIS, Conseiller faisant fonction de Président M.